Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux

Ville de Bourg-en-Bresse

Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-18 Avis de marché
2018-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Hôtel de ville, BP 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474457215 📞
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux 2018-031
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Brève description:
“Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre de loisirs Louis Parant
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Description du marché:
“— Accueil de loisirs extrascolaires du centre de loisirs Louis Parant, — accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Durée de l'accord
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accueil extra scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an, — maximum 55 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an, — maximum 36 000...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre de loisirs du Dévorah
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“— Accueil de loisirs extrascolaire centre de loisirs du Dévorah, — accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Informations complémentaires:
“Accueil extra scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an, — maximum 42 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an, — maximum 32 000...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères d'attribution: — valeur technique, pondération 50, — prix, pondération 50. Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à...”    Afficher plus

Procédure
Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-06-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cette consultation fait suite à une procédure infructueuse. Accord-cadre renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1 septembre au 31 août. Délai de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 096-219982 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — Activités éducatives extra-scolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 388 625 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse
Description du marché: Centre de loisirs Louis Parant.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité. Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 55 000 h/enfant/an; Mini Accueil...”    Afficher plus
Description du marché: Centre de loisirs du Dévorah.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité. Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 42 000 h/enfant/an; Mini accueil...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 096-219982

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18/106
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Centre de loisirs Louis Parant
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ADSEA 01
Numéro d'enregistrement national: 77931148900040
Adresse postale: 526 rue Paul Verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474325595 📞
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669 495 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 18/107
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Centre de loisirs du Dévorah
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 719 130 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prix sont en (TTC) Les accords-cadres sont conclus du 1.9.2018 au 31.8.2019 renouvelable 2 fois pour 1 an.”
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2018/S 160-367333 (2018-08-20)