Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux
2018-031
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux...”
Brève description
Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de loisirs Louis Parant
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Description du marché:
“— Accueil de loisirs extrascolaires du centre de loisirs Louis Parant,
— accueil de loisirs périscolaire enfants.” Durée de l'accord
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accueil extra scolaire
— minimum 15 000 h/enfant/an,
— maximum 55 000 h/enfant/an.
Accueil périscolaire
— minimum 9 000 h/enfant/an,
— maximum 36 000...”
Informations complémentaires
Accueil extra scolaire
— minimum 15 000 h/enfant/an,
— maximum 55 000 h/enfant/an.
Accueil périscolaire
— minimum 9 000 h/enfant/an,
— maximum 36 000 h/enfant/an.
— prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Jarrin, Peguy, Saint Exupéry,
— prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir L. Parant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de loisirs du Dévorah
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“— Accueil de loisirs extrascolaire centre de loisirs du Dévorah,
— accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Informations complémentaires:
“Accueil extra scolaire
— minimum 15 000 h/enfant/an,
— maximum 42 000 h/enfant/an.
Accueil périscolaire
— minimum 9 000 h/enfant/an,
— maximum 32 000...”
Informations complémentaires
Accueil extra scolaire
— minimum 15 000 h/enfant/an,
— maximum 42 000 h/enfant/an.
Accueil périscolaire
— minimum 9 000 h/enfant/an,
— maximum 32 000 h/enfant/an.
— prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Alagnier, Dîmes et Robin,
— prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir A. Daudet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères d'attribution:
— valeur technique, pondération 50,
— prix, pondération 50.
Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à...”
Liste et brève description des règles et critères
Critères d'attribution:
— valeur technique, pondération 50,
— prix, pondération 50.
Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à l'offre figurent dans le règlement de la consultation.
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Cette consultation fait suite à une procédure infructueuse.
Accord-cadre renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1 septembre au 31 août.
Délai de...”
Cette consultation fait suite à une procédure infructueuse.
Accord-cadre renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1 septembre au 31 août.
Délai de validité des offres 180 jours.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 096-219982 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — Activités éducatives extra-scolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif...”
Brève description
Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — Activités éducatives extra-scolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 388 625 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse
Description du marché: Centre de loisirs Louis Parant.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité.
Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 55 000 h/enfant/an;
Mini Accueil...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité.
Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 55 000 h/enfant/an;
Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 9 000 h/enfant/an — maximum: 36 000 h/enfant/an.
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Description du marché: Centre de loisirs du Dévorah.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité.
Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 42 000 h/enfant/an;
Mini accueil...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité.
Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 42 000 h/enfant/an;
Mini accueil de loisirs périscolaire enfants: 9 000 h/enfant/an — maximum: 32 000 heures/enfant/an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 096-219982
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18/106
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Centre de loisirs Louis Parant
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ADSEA 01
Numéro d'enregistrement national: 77931148900040
Adresse postale: 526 rue Paul Verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474325595📞
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669 495 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18/107
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Centre de loisirs du Dévorah
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 719 130 💰
“Les prix sont en (TTC)
Les accords-cadres sont conclus du 1.9.2018 au 31.8.2019 renouvelable 2 fois pour 1 an.” Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2018/S 160-367333 (2018-08-20)