Organisation et gestion d'un accueil de loisirs sans hébergement
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur 2 sites appartenant à la commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire. La présente consultation relève de la réglementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché de type accord-cadre à bons de commande, est un marché de services sociaux relevant de l'article 28 dudit décret.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2018-02-14
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Avis de marché
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| 2018-06-06
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Avis d'attribution de marché
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