La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la Caisse d'allocations Familiales du Pas-De-Calais. La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an. Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances — eté 2019/2020/2021
PA18ETE
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la Caisse d'allocations...”
Brève description
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la Caisse d'allocations Familiales du Pas-De-Calais. La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an. Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Mer — 6 /14 ans —juillet — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Codes nuts complémentaires: Frl05 et Frl03
Description du marché:
“Localisation: Départements Aude / Hérault / Gard / Bouches du Rhône / Var / Alpes Maritimes. Thématique: Mer.”
Informations complémentaires:
“Durée du lot: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification des variantes seront prises en considération: non ce marché peut...”
Informations complémentaires
Durée du lot: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification des variantes seront prises en considération: non ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui nombre de reconductions éventuelles: 2.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Mer — 6 /14 ans — août — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Localisation: Régions Normandie / Bretagne / Pays de la Loire / Nouvelle Aquitaine. Thématique: Mer.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Montagne - 6 /14 ans - août - 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“Localisation: Départements Haute Savoie / Savoie / Isère / Hautes Alpes. Thématique: Montagne”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Montagne/Campagne — 6 /14 ans — juillet — 40 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Localisation: Régions Occitanie / Auvergne-Rhône-Alpes. Thématique: Montagne / Campagne”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Mer — 6 /14 ans et 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Montagne — 6 /14 ans et 13/17 ans – juillet – 45 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Localisation: Départements Haute Savoie / Savoie / Isère / Hautes Alpes. Thématique: Montagne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions particulières d'exécution: En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,...”
Conditions d'exécution du contrat
Conditions particulières d'exécution: En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-06-19
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum...”
Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum les 3 candidats ayant présenté les offres les plus économiquement avantageuses, selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Les documents peuvent être obtenus sur simple demande à l'attention du service achats par télécopie au +33 321245384, par courrier: rue de Beauffort — 62 015 Arras Cedex ou par courriel: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr ou sont téléchargeables sur le site meoss.fr. Pour l'envoi de sa candidature et de son offre, le candidat peut opter soit pour un envoi sous la forme papier, soit sous la forme dématérialisée dans les conditions déterminées dans le règlement de consultation et son annexe relative à la dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13,avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L1441-1 à L1441-3 du Code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L1441-1 à L1441-3 du Code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret no 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par:
— un référé précontractuel avant la signature du marché
— un référé contractuel après la signature du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13,avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2018/S 090-204806 (2018-05-11)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caf du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 534 214 051 00011
Adresse postale: rue de Beauffort
Commune postale: Arras Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances — été 2019/2020/2021
PA18ETE
Brève description:
“La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations...”
Brève description
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 067 865 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mer — 6/14 ans — juillet — 90 séjours de vacances
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Codes NUTS complémentaires: FRL05 et FRL03.
Description du marché:
“Localisation: départements Aude/Hérault/Gard/Bouches-du-Rhône/Var/Alpes-Maritimes. Thématique: mer.”
Informations complémentaires:
“Durée du lot: le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé 2 fois par reconduction expresse,...”
Informations complémentaires
Durée du lot: le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé 2 fois par reconduction expresse, pour une même durée soit 1 année, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: mer — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Description
Description du marché:
“Localisation: régions Normandie/Bretagne/Pays de la Loire/Nouvelle-Aquitaine. Thématique: mer.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: montagne — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Description
Description du marché:
“Localisation: départements Haute-Savoie/Savoie/Isère/Hautes-Alpes. Thématique: montagne.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: montagne/campagne — 6/14 ans — juillet — 40 séjours de vacances
Description
Description du marché:
“Localisation: régions Occitanie/Auvergne-Rhône-Alpes. Thématique: montagne/campagne.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: mer — 6/14 ans et 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Titre: Lot 6: montagne — 6/14 ans et 13/17 ans — juillet — 45 séjours de vacances
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 090-204806
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA18ETE
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: mer — 6/14 ans — juillet — 90 séjours de vacances
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ADPEP 62 (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 301 571 386 00079
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
URL: https://www.pep62.fr/🌏
Nom: ADP Juniors Éducation & Loisirs (cotraitant du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 775 624 158 00140
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
URL: http://adpjuniors.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 560 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: mer — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 605 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: montagne — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: I2V Itinéraire Vacances et Voyages
Numéro d'enregistrement national: 815 262 191 00019
Adresse postale: 40 rue de la Gare
Commune postale: Esquelbecq
Code postal: 59470
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 450 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: montagne/campagne — 6/14 ans — juillet — 40 séjours de vacances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 560 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: mer — 6/14 ans et 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 650 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: montagne — 6/14 ans et 13/17 ans — juillet — 45 séjours de vacances
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Temps Libre Vacances
Numéro d'enregistrement national: 325 079 952 00033
Adresse postale: 4 rue Delecroix — BP 13
Commune postale: Pont-à-Vendin
Code postal: 62880
URL: http://www.tempslibrevacances.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 040 💰
“Références de l'avis initial: avis référence nº 18-64182 publié le 12.5.2018 sur le site internet des Journaux officiels (BOAMP). La consultation est...”
Références de l'avis initial: avis référence nº 18-64182 publié le 12.5.2018 sur le site internet des Journaux officiels (BOAMP). La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par:
— un référé précontractuel avant la signature du marché,
— un référé contractuel après la signature du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2018/S 228-522595 (2018-11-22)