Organisation de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 6 à 17 ans de la commune
Commune du Petit-Quevilly
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'organisation de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 6 à 17 ans de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Les compagnons des jours heureux
- • Ligue de l'enseignement Normandie
- • Scolvoyages
- • tootazimut — autrement loisirs et voyages
- • VELS
- • Visas Loisirs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-07 | Avis de marché |
| 2019-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 18mpq048
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri-Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Petit-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.petit-quevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235637500 📞
Fax: +33 235637575 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494264
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11 à 17 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours bord de mer 11 à 17 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Séjours ski 11 à 17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours ski 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 6 à 10 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjours bord de mer 6 à 10 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11 à 14 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjours bord de mer 11 à 14 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 15 à 17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjours bord de mer 15 à 17 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agréé jeunesse et sport.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Petit-Quevilly.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 75.0
Prix (pondération): 25.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760498200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen: greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2018/S 216-494264 (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 18mpq048
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'organisation de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 6 à 17 ans de la commune.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri-Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Petit-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.petit-quevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235637500 📞
Fax: +33 235637575 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494264
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11 à 17 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours bord de mer 11 à 17 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Séjours ski 11 à 17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours ski 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 6 à 10 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjours bord de mer 6 à 10 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11 à 14 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjours bord de mer 11 à 14 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 15 à 17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjours bord de mer 15 à 17 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
… prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agréé jeunesse et sport.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Petit-Quevilly.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 75.0
Prix (pondération): 25.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760498200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18mpq048.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen: greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2018/S 216-494264 (2018-11-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Henri Barbusse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108274
Se réfère à l'avis: 2018/S 216-494264
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11/17 ans
Brève description: Séjours bord de mer 11/17 ans.
Intitulé du lot: Séjours ski 11/17 ans
Brève description: Séjours ski 11/17 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer — 6/10 ans
Brève description: Séjours bord de mer — 6/10 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11/14 ans
Brève description: Séjours bord de mer 11/14 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 15/17 ans
Brève description: Séjours bord de mer 15/17 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Scolvoyages
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Villecresnes
Code postal: 94440
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 329 EUR 💰
555 EUR 💰
Nom: Vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 550 EUR 💰
Nom: Tootazimut — Autrement Loisirs et Voyages
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1097.50 EUR 💰
Nom: Ligue de l'enseignement Normandie
Adresse postale: 16 rue de la Girafe — BP 85091
Commune postale: Caen Cedex 5
Code postal: 14078
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 851 EUR 💰
Nom: Les Compagnons des Jours Heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès — BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78103
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1289.64 EUR 💰
1 181 EUR 💰
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 1391.74 EUR 💰
Nom: Visas Loisirs
Adresse postale: 54 boulevard Foch
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 350 EUR 💰
1 245 EUR 💰
1 316 EUR 💰
1 498 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
7
6
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2019/S 047-108274 (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquent pour l'organisation de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 6 à 17 ans de la commune.
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Henri Barbusse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108274
Se réfère à l'avis: 2018/S 216-494264
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11/17 ans
Brève description: Séjours bord de mer 11/17 ans.
Intitulé du lot: Séjours ski 11/17 ans
Brève description: Séjours ski 11/17 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer — 6/10 ans
Brève description: Séjours bord de mer — 6/10 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 11/14 ans
Brève description: Séjours bord de mer 11/14 ans.
Intitulé du lot: Séjours bord de mer 15/17 ans
Brève description: Séjours bord de mer 15/17 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Scolvoyages
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Villecresnes
Code postal: 94440
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 329 EUR 💰
555 EUR 💰
Nom: Vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 550 EUR 💰
Nom: Tootazimut — Autrement Loisirs et Voyages
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1097.50 EUR 💰
Nom: Ligue de l'enseignement Normandie
Adresse postale: 16 rue de la Girafe — BP 85091
Commune postale: Caen Cedex 5
Code postal: 14078
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 851 EUR 💰
Nom: Les Compagnons des Jours Heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès — BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78103
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1289.64 EUR 💰
1 181 EUR 💰
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 1391.74 EUR 💰
Nom: Visas Loisirs
Adresse postale: 54 boulevard Foch
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 350 EUR 💰
1 245 EUR 💰
1 316 EUR 💰
1 498 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
7
6
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à marchés subséquents. Les montants indiqués sont issus de l'hypothèse d'école réalisée pour l'analyse, il s'agit d'un tarif par personne.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2019/S 047-108274 (2019-03-04)
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