Organisation de séjours de classes de découverte
Commune du Vésinet
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles élémentaires publiques du Vésinet. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. C'est un marché de services sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prix sont forfaitaires.
Modalité d'attribution: chaque lot sera attribué à 3 titulaires les candidats peuvent répondre à plusieurs lots et pourront être attributaires d'un ou plusieurs lots. L'attribution de l'accord-cadre pour les lots 1 et 2 vaut attribution du premier marché subséquent en fonction du classement à l'issue l'analyses initiales effectuées
Le délai de réception des offres était de 2018-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cap Monde
- • Evasion 78
- • Oval
- • Tootazimut
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-17 | Avis de marché |
| 2018-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: Séjours
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles élémentaires publiques du Vésinet. Il...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vesinet
Adresse postale: Hôtel de Ville, 60 boulevard Carnot
Code postal: 78116
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Adresse Internet: http://www.levesinet.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130154700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-315590
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles élémentaires publiques du Vésinet. Il...”
“Les prix sont forfaitaires.”
Afficher plus (1)
“Modalité d'attribution: chaque lot sera attribué à 3 titulaires les candidats peuvent répondre à plusieurs lots et pourront être attributaires d'un ou...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dans le cadre de sa politique en faveur de la jeunesse, la ville du Vésinet organise des séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période d'1 an à compter du 1.1.2019. Il est reconductible par tacite reconduction dans la limite de 3 fois.”
“La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.”
Afficher plus (2)
“Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.”
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction”
“En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 et 140 du décret 2016-360 du...”
Intitulé du lot: Séjours de classes de découvertes «thème patrimoine / culturelle / découverte de langue étrangère»
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.1.2019. Il est reconductible par tacite reconduction dans la limite de 3 fois.”
Intitulé du lot: Séjours de classes de découvertes «thème nature / environnement / scientifique»
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Dans le cadre de sa politique en faveur de la jeunesse, la Ville du Vésinet organise des séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (1)
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Conditions d'exécution du contrat:
“— modalités d'exécution financière: l'accord-cadre est financé sur le budget principal de la Commune. Le mode de règlement choisi par le pouvoir...”
“Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 1...”
Afficher plus (4)
“— forme juridique: conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membre de plusieurs groupements.”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'imposer, en cas de groupement conjoint, la solidarité du mandataire au jour de l'attribution de l'accord-cadre”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le Vesinet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée sur la base des des sous-critères énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780650400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: viLle du Vésinet: Mme Ponyevezhska
Adresse postale: Hôtel de Ville, 60 boulevard Carnot
Commune postale: Le Vesinet
Code postal: 78116
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Vésinet: Mme Ponyevezhska
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm —”
“— durée: le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.1.2019. Il est reconductible par tacite reconduction dans la limite de 3 fois.”
Afficher plus (13)
“La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.”
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction.”
“— dossier d'offre: l'offre comprend (pour chaque lot soumissionné):”
“—— l'acte d'engagement (AE) dûment complété, NB: l'acte d'engagement n'est pas obligatoirement signé au stade de la remise de l'offre.”
“—— la décomposition globale et forfaitaire du prix séjour proposé dûment complétée, NB: les documents financiers devront également être présentés sur...”
“—— le(s) catalogue(s) de prix publics: ceux-ci pourront être présentés soit sur support papier, soit sur support électronique (CD-ROM, DVD, clé USB), soit...”
“—— le dernier procès-verbal de la commission de sécurité, les copies attestant du numéro d'agrément, le nombre de classes agréées, de la date et du compte-rendu.”
“Le récépissé de déclaration d'accueil avec hébergement de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale,”
“—— le Cadre de réponse technique (CRT) ou un mémoire technique reprenant les thématiques identifiées dans le CRT qui s'accompagnera notamment:”
“— descriptif détaillé ainsi que les plans actualisés des locaux d'accueil pour le séjour proposé,”
“— descriptif du dispositif permettant aux parents d'avoir des nouvelles quotidiennes pendant le séjour,”
“— projet d'emploi du temps détaillé pour le séjour proposé,”
“— descriptif du soutien logistique pour les réunions d'information avant le séjour. dépôt par porteur: lundi de 14:00 à 17:30; mardi, mercredi, jeudi et...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du Tribunal administratif de Versailles dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-départemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 138-315590 (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles élémentaires publiques du Vésinet. Il...”
Valeur totale du marché: 223 952 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-001120
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-315590
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles élémentaires publiques du Vésinet.”
“Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du décret n”
Afficher plus (4)
“Modalité d'attribution:”
“Chaque lot sera attribué à 3 titulaires les candidats peuvent répondre à plusieurs lots et pourront être attributaires d'un ou plusieurs lots.”
“L'attribution de l'accord-cadre pour les lots 1 et 2 vaut attribution du premier marché subséquent en fonction du classement à l'issue l'analyses initiales...”
“Dans le cadre de sa politique en faveur de la jeunesse, la ville du Vésinet organise des séjours de classe de découvertes pour les enfants des écoles...”
“En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. 139 et 140 du décret n”
Intitulé du lot: Séjours de classes de découvertes «thème patrimoine/culturelle/découverte de langue étrangère»
Séjours de classes de découvertes «thème nature/environnement/scientifique»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 604.17 EUR 💰
Nom: Oval
Adresse postale: 1 route de Piget, CS 70072
Commune postale: Thônes
Code postal: 74230
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 661.81 EUR 💰
Nom: Évasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 784 EUR 💰
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 269.67 EUR 💰
372.40 EUR 💰
304.17 EUR 💰
357.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif de Versailles dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2019/S 001-001120 (2018-12-28)