Organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires

Ville de Noisy-le-Grand

Organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association activité découverte et nature
• Association Evasion 78
• Cap Monde
• ODCVL
• Oeuvre universitaire du Loiret

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-04	Avis de marché
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 1800068
Brève description:

Organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145925322 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322774&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322774&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date limite de soumission: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537625
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes montagne — ski alpin
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes montagne — ski alpin.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Classes montagne — Grand Nord
Numéro du lot: 2
Brève description: Classes montagne — Grand Nord
Intitulé du lot: Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin)
Numéro du lot: 3
Brève description: Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin)
Intitulé du lot: Classes sciences (géologie et volcanologie, sciences et expériences «Les petits génies»)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Classes sciences (géologie et volcanologie, sciences et expériences «Les petits génies»).

Intitulé du lot: Classes expression artistique (cirque, cirque ou théâtre)
Numéro du lot: 5
Brève description: Classes expression artistique (cirque, cirque ou théâtre).
Intitulé du lot: Classes découverte du patrimoine (région imposée, région libre)
Numéro du lot: 6
Brève description: Classes découverte du patrimoine (région imposée, région libre).
Intitulé du lot: Classes anglais — l'anglais en France
Numéro du lot: 7
Brève description: Classes anglais — l'anglais en France.
Intitulé du lot: Classes de demain (de la terre à l'assiette, @classe)
Numéro du lot: 8
Brève description: Classes de demain (de la terre à l'assiette, @classe).
Intitulé du lot: Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney)
Numéro du lot: 9
Brève description: Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat; 2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent; 3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent; 4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 5) une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article 51 du décret n

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; 2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; 3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; 4) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322774&orgAcronyme=e9l 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322774&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévisionnel du marché en 2023.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.02016. En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un Document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2018/S 235-537625 (2018-12-04)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360314.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367805
Se réfère à l'avis: 2018/S 235-537625
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Lot 1, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association œuvre universitaire du Loiret, pour un prix unitaire par élève et par jour de 70,00 EUR HT. Lot 2, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec la société cap monde, pour un prix unitaire par élève et par jour de 60,75 EUR HT. Lot 3, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association œuvre universitaire du Loiret, pour un prix unitaire par élève et par jour de 71,50 EUR HT s'agissant des sous-thèmes voile et char à voile, et 56,00 EUR HT s'agissant du sous-thème découverte du milieu marin. Lot 4, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec la société cap monde, pour un prix unitaire par élève et par jour de 69,16 EUR HT s'agissant du sous-thème géologie volcanologie et 62,50 EUR HT s'agissant du sous-thème sciences et expériences. Lot 5, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 55,05 EUR HT s'agissant du sous-thème cirque, et 64,90 EUR HT s'agissant du sous-thème théâtre. Lot 6, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 66,38 EUR HT s'agissant du sous-thème région imposée et 80,96 EUR HT s'agissant du sous-thème région au choix. Lot 7, attribué le 3.7.2019 et notifié le 12.7.2019 est conclu avec l'association Evasion 78, pour un prix unitaire par élève et par jour de 82,50 EUR HT. Lot 8, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association activité découverte et nature, pour un prix unitaire par élève et par jour de 79,00 EUR HT s'agissant du sous-thème de la terre à l'assiette et 84,00 EUR HT s'agissant du sous-thème @classe. Lot 9, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 62,89 EUR HT s'agissant du sous-thème ferme pédagogique et 70,99 EUR HT s'agissant du sous-thème équitation poney. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que leur durée totale n'excède 4 années. Vous pouvez demander par courrier adressé au service de la commande publique, de la ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du service de la commande publique — tél.: +33 145925813.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes montagne — Ski Alpin
Brève description: Classes montagne — Ski Alpin.
Intitulé du lot: Classes Montagne — Grand Nord
Brève description: Classes Montagne — Grand Nord.
Intitulé du lot: Classes mer (voile, char à voile, découverte du milieu marin)
Brève description:

Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin).

Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouloiret.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html 🌏
Valeur totale du marché: 30 375 EUR 💰
57 200 EUR 💰
27 764 EUR 💰
Nom: Odcvl
Adresse postale: Parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://odcvl.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 25 960 EUR 💰
64 768 EUR 💰
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: http://evasion78.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Nom: Association activité découverte et nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.adn-decouverte.fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 33 600 EUR 💰
17747.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
8
9
4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.l 2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — Service des affaires juridiques — BP 49
Source: OJS 2019/S 149-367805 (2019-07-31)

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