Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires
1800068”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes montagne — ski alpin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Classes montagne — ski alpin.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter du 1.1.2020 pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes montagne — Grand Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Classes montagne — Grand Nord
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes sciences (géologie et volcanologie, sciences et expériences «Les petits génies»)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Classes sciences (géologie et volcanologie, sciences et expériences «Les petits génies»).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes expression artistique (cirque, cirque ou théâtre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Classes expression artistique (cirque, cirque ou théâtre).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes découverte du patrimoine (région imposée, région libre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Classes découverte du patrimoine (région imposée, région libre).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes anglais — l'anglais en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Classes anglais — l'anglais en France.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de demain (de la terre à l'assiette, @classe)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Classes de demain (de la terre à l'assiette, @classe).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de...”
Liste et brève description des conditions
1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat; 2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent; 3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent; 4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 5) une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article 51 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015; 6) conformément à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail; 7) les agréments ministériels nécessaires à l'exercice des activités du titulaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; 2) la déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; 2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; 3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; 4) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel du marché en 2023.
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Marché régi par les...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.02016. En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un Document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 45 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Ces modifications seront envoyées par le biais du portail d'acheteur www.maximilien.fr Les candidats devront répondre sur la base du dernier dossier modifié. Dans le cas où un candidat aurait remis une offre avant les modifications, il pourra en remettre une nouvelle sur la base du dernier dossier modifié, avant la date et heure limites de dépôt des offres. Dans l'hypothèse où la date de remise des offres initialement fixée ne permet pas la modification ou la transmission des offres dans le délai imparti, cette date sera reportée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats identifiés sont informés du report de la date limite de remise des plis. Remise des offres: la réponse électronique est obligatoire. La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Les conditions et modalités de remise des plis sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation. Le contenu des offres à remettre est détaillé dans le RC. Les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014 (no358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2018/S 235-537625 (2018-12-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Noisy-le-Grand
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360314.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Classes montagne — Ski Alpin
Description
Description du marché: Classes montagne — Ski Alpin.
Champ d'application du marché
Titre: Classes Montagne — Grand Nord
Description
Description du marché: Classes Montagne — Grand Nord.
Champ d'application du marché
Titre: Classes mer (voile, char à voile, découverte du milieu marin)
Description
Description du marché: Classes mer (voile, char à voile,découverte du milieu marin).
Description du marché: Classes campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-537625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Classes montagne — ski alpin
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.ouloiret.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Classes montagne — Grand Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 375 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Classe mer (voile, char à voile, découverte du milieu marin)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Classes sciences (géologie et volcanologie, sciences et expériences «Les petits génies»)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 764 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Classes expression artistique (cirque, cirque ou théâtre)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Odcvl
Adresse postale: Parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
Région: Vosges🏙️
URL: https://odcvl.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 960 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Classes découverte du patrimoine (région imposée, région libre)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 768 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Classe anglais — l'anglais en France
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
URL: http://evasion78.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Classes de demain (de la terre à l'assiette, @classe)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Association activité découverte et nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.adn-decouverte.fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018_060_09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Classe campagne et nature (ferme pédagogique, équitation poney)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17747.50 💰
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Lot 1, attribué le...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_060. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1800068. Lot 1, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association œuvre universitaire du Loiret, pour un prix unitaire par élève et par jour de 70,00 EUR HT. Lot 2, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec la société cap monde, pour un prix unitaire par élève et par jour de 60,75 EUR HT. Lot 3, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association œuvre universitaire du Loiret, pour un prix unitaire par élève et par jour de 71,50 EUR HT s'agissant des sous-thèmes voile et char à voile, et 56,00 EUR HT s'agissant du sous-thème découverte du milieu marin. Lot 4, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec la société cap monde, pour un prix unitaire par élève et par jour de 69,16 EUR HT s'agissant du sous-thème géologie volcanologie et 62,50 EUR HT s'agissant du sous-thème sciences et expériences. Lot 5, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 55,05 EUR HT s'agissant du sous-thème cirque, et 64,90 EUR HT s'agissant du sous-thème théâtre. Lot 6, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 66,38 EUR HT s'agissant du sous-thème région imposée et 80,96 EUR HT s'agissant du sous-thème région au choix. Lot 7, attribué le 3.7.2019 et notifié le 12.7.2019 est conclu avec l'association Evasion 78, pour un prix unitaire par élève et par jour de 82,50 EUR HT. Lot 8, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association activité découverte et nature, pour un prix unitaire par élève et par jour de 79,00 EUR HT s'agissant du sous-thème de la terre à l'assiette et 84,00 EUR HT s'agissant du sous-thème @classe. Lot 9, attribué le 3.7.2019 et notifié le 5.7.2019 est conclu avec l'association ODCVL comptoir de projets éducatifs, pour un prix unitaire par élève et par jour de 62,89 EUR HT s'agissant du sous-thème ferme pédagogique et 70,99 EUR HT s'agissant du sous-thème équitation poney. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que leur durée totale n'excède 4 années. Vous pouvez demander par courrier adressé au service de la commande publique, de la ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du service de la commande publique — tél.: +33 145925813.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.l 2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — Service des affaires juridiques — BP 49
Source: OJS 2019/S 149-367805 (2019-07-31)