Numérisation de documents d'archives

Département des Alpes-Maritimes

Numérisation de documents d'archives papier, photographiques, audiovisuelles et filmiques conservés par les archives départementales des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-14 Avis de marché
2019-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de capture de données
Numéro de référence: 18S0069
Brève description:
Numérisation de documents d'archives papier, photographiques, audiovisuelles et filmiques conservés par les archives départementales des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de capture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de capture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259458
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 72 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Images fixes.
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an(s) et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant maximum annuel: 72 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Images mobiles.
Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 5 600 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Son.
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 2 400 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
Afficher plus
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des prestations sera précisé dans chaque bon de commande. Ce délai d'exécution comprend la totalité de l'opération de numérisation.
Le délai maximum d'immobilisation des documents court à partir de la date de prise en charge, dont le bon de prise en charge établi par les archives départementales et signé par les 2 parties fera foi.
Le délai d'immobilisation des documents lors des sorties des documents originaux pour numérisation par le prestataire ne pourra excéder:
— pour le lot 1:
8 semaines pour des documents sans valeur légale (documents ordinaires);
4 semaines pour des documents à valeur légale (documents à valeur juridique),
— pour le lot 2:
12 semaines,
— pour le lot 3:
12 semaines.
La fin d'exécution prendra effet à la livraison de la commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 114-259458 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage — Bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165713
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-259458
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 72 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Images fixes
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 72 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Images mobiles
Son

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388042860 📞
Courrier électronique: info@flash-copy.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: Cité de mémoire
Adresse postale: 20-32 rue de la Plaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Téléphone: +33 155252018 📞
Courrier électronique: service@citedememoire.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 14.3.2019.
Montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 34 589,34 EUR TTC,
— lot 3: 2 868 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n
Source: OJS 2019/S 070-165713 (2019-04-04)
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