Nourriture pour animaux

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-25 Avis de marché
2018-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: VDN-17-1604
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n La consultation a pour objet: Nourriture nécessaire aux animaux maintenus en captivité par les différents services de la Ville de Nice.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183538
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n
La consultation a pour objet: Nourriture nécessaire aux animaux maintenus en captivité par les différents services de la Ville de Nice.
Intitulé du lot: Aliments pour animaux domestiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum (H.T.).: 4 000,00 EUR,
Montant maximum (H.T.).: 19 000,00 EUR.
Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
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Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret n
Intitulé du lot: Aliments pour animaux sauvages
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Aliments surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum (H.T.).: 3 500,00 EUR,
Montant maximum (H.T.).: 15 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Insectes vivants
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant minimum (H.T.).: 600,00 EUR,
Montant maximum (H.T.).: 2 600,00 EUR.
Intitulé du lot: Aliments pour chiens brigade canine
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant maximum (H.T.).: 18 700,00 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Nice.
Ville de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Article 5.1.1 du Règlement de consultation

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06. 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du Règlement de Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 082-183538 (2018-04-25)
Avis d'attribution de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: nourriture nécessaire aux animaux maintenus en captivité par les différents services de la ville de Nice.
Valeur totale du marché: 297 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-458925
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-183538
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: pour les lot 1 et lot 5: 1.10.2018. Date de conclusion du contrat: pour les lot 2-3 et 4: 31.7.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— montant minimum HT: 4 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 19 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Brève description:
— montant minimum HT: 3 500,00 EUR,
— montant maximum HT: 15 000,00 EUR.
— montant minimum HT: 600,00 EUR,
— montant maximum HT: 2 600,00 EUR.
— montant maximum HT: 18 700,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pondération
Critère de coût (pondération): 100 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Maison Gallo
Adresse postale: 4 rue Général Tordo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 7 090 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Nom: Société St-Laurent
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle St-Laurent
Code postal: 79430
Pays: Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 9650.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Valeur totale du marché: 6701.50 EUR 💰
1533.60 EUR 💰
Adresse postale: 4 rue du Général Tordo
Valeur totale du marché: 9 410 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: pour les lot 1 et lot 5: 1.10.2018.
Date de conclusion du contrat: pour les lot 2-3 et 4: 31.7.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 8.10.2018 (pour les lot 1 et 5) et le 27.8.2018 pour le lot 2 et le 28.8.2018 (pour les lots 3 et 4) dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 202-458925 (2018-10-16)
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Région:
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Fournisseurs:
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