Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant dans le cadre de la certification des comptes de la Cavimac et de la CRP RATP pour six exercices 2018-2023

Cavimac

Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant dans le cadre de la certification des comptes de la Cavimac et de la CRP RATP, pour six exercices (2018 à 2023).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mazars SA

Qui ?

• Cavimac

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'audit › Services de contrôle légal des comptes

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-18	Avis de marché
2019-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Numéro de référence: AO-18/36
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cavimac
Adresse postale: Le Tryalis, 9 rue de Rosny
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.cavimac.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@cavimac.fr 📧
Téléphone: +33 141584442 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a4eLVwc6iR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a4eLVwc6iR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-465354
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

La présente procédure est passée en groupement de commandes composé de la CRP RATP et de la Cavimac. Les membres du groupement de commandes conviennent que la Cavimac est désignée coordonnateur du marché, mandatée par la CRP RATP. Conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 19 de l'arrêté du 19.7.2018, la CRP RATP et la Cavimac signent et notifient le marché aux attributaires désignés par la commission des marchés du groupement pour la part qui les concernent. Elles s'assurent, séparément, du respect des obligations contractuelles. À cet effet, elles conservent une indépendance logistique et décisionnelle quant à l'exécution du marché pour la part qui les concerne. conformément à l'article 19 alinéa 4 de l'arrêté du 19.7.2018, les parties conviennent que la commission des marchés du groupement est composée d'au moins deux représentants de la commission des marchés de chaque membre du groupement et qu'elle est présidée par le représentant du coordonnateur. La commission des marchés du groupement sera chargée de l'attribution des marchés. réponse dématérialisée obligatoire: seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a4eLVwc6iR La remise des plis papier ainsi que tout dépôt sur une plateforme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que celle indiquée ci-dessus sont proscrits. En application des dispositions prévues aux articles 40 et 41 du décret du 25.3.2016, les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique. Signature de l'offre: L'acte d'engagement signé ne sera ainsi exigé qu'au terme de la procédure afin de formaliser le marché conclu. Dans le cas où l'acte d'engagement n'aurait pas été signé au stade de l'offre, le pouvoir adjudicateur enverra au candidat retenu l'acte d'engagement qui devra être retourné dûment daté et signé électroniquement ou manuscritement en version originale par voie postale par LRAR. Renseignements complémentaires: Les questions d'ordre technique et/ou administratif peuvent être déposées sur la plateforme de dématérialisation www.meoss.achatpublic.com dans la rubrique «Questions/Réponses». Aucune question ne pourra parvenir moins de huit (8) jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Dans le cas où une question parviendrait à la Cavimac passé ce délai, la Cavimac ne répondrait pas à cette question. Afin de veiller à l'égalité de traitement entre les candidats, chaque question posée, dans les délais impartis, fait l'objet d'une réponse adressée à l'ensemble des candidats. Il est, également vivement conseillé, dans un souci d'égalité de traitement entre les candidats, qu'ils indiquent leurs coordonnées afin de recevoir tous compléments en cours de publication.

Informations complémentaires

La présente procédure est passée en groupement de commandes composé de la CRP RATP et de la Cavimac. Les membres du groupement de commandes conviennent que la Cavimac est désignée coordonnateur du marché, mandatée par la CRP RATP. Conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 19 de l'arrêté du 19.7.2018, la CRP RATP et la Cavimac signent et notifient le marché aux attributaires désignés par la commission des marchés du groupement pour la part qui les concernent. Elles s'assurent, séparément, du respect des obligations contractuelles. À cet effet, elles conservent une indépendance logistique et décisionnelle quant à l'exécution du marché pour la part qui les concerne. conformément à l'article 19 alinéa 4 de l'arrêté du 19.7.2018, les parties conviennent que la commission des marchés du groupement est composée d'au moins deux représentants de la commission des marchés de chaque membre du groupement et qu'elle est présidée par le représentant du coordonnateur. La commission des marchés du groupement sera chargée de l'attribution des marchés. réponse dématérialisée obligatoire: seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a4eLVwc6iR

La remise des plis papier ainsi que tout dépôt sur une plateforme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que celle indiquée ci-dessus sont proscrits. En application des dispositions prévues aux articles 40 et 41 du décret du 25.3.2016, les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique.

Signature de l'offre:

L'acte d'engagement signé ne sera ainsi exigé qu'au terme de la procédure afin de formaliser le marché conclu. Dans le cas où l'acte d'engagement n'aurait pas été signé au stade de l'offre, le pouvoir adjudicateur enverra au candidat retenu l'acte d'engagement qui devra être retourné dûment daté et signé électroniquement ou manuscritement en version originale par voie postale par LRAR.

Renseignements complémentaires:

Les questions d'ordre technique et/ou administratif peuvent être déposées sur la plateforme de dématérialisation www.meoss.achatpublic.com dans la rubrique «Questions/Réponses». Aucune question ne pourra parvenir moins de huit (8) jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Dans le cas où une question parviendrait à la Cavimac passé ce délai, la Cavimac ne répondrait pas à cette question. Afin de veiller à l'égalité de traitement entre les candidats, chaque question posée, dans les délais impartis, fait l'objet d'une réponse adressée à l'ensemble des candidats. Il est, également vivement conseillé, dans un souci d'égalité de traitement entre les candidats, qu'ils indiquent leurs coordonnées afin de recevoir tous compléments en cours de publication.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour la Cavimac et la CRP RATP pour six exercices (2018-2023).

Durée de l'accord: 72 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sièges de la Cavimac et de la CRP RATP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature, sous la forme du formulaire DC1 fourni dans le DCE en annexe du présent règlement de consultation, et qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (voir le cas des groupements au point ci-dessous),

— en cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés,

— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise:

—— si le signataire du marché est habilité de plein droit à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent (statuts de la société, délibérations du conseil d'administration, etc.),

—— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise (dont le nom est mentionné dans l'extrait K-Bis ou équivalent) ou, le cas échéant, copie des pouvoirs successifs permettant de faire le lien entre le signataire du marché et cette personne,

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est exempt des interdictions de soumissionner visées aux articles 45-48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, sous la forme d'un formulaire DC1.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2015 à 2017).

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration présentant la structure professionnelle (organigramme et les effectifs moyens annuels) du candidat pour chacune des 3 dernières années (2015 à 2017),

— dans le cadre des règles déontologiques applicables à la profession de commissaire aux comptes, le candidat présentera la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (références en prestations contrôlables d'entreprises ou de structures de taille équivalente, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé sous réserve que les références permettant d'identifier les personnes publiques concernées soient soumises à leur accord préalable et exprès). Les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités financières et techniques et de leurs références professionnelles par tout autre moyen. Le candidat justifiera de:

— son habilitation à exercer la profession de commissaire aux comptes (justificatif de l'inscription sur la liste prévue aux articles L. 822-1 du code de commerce,

— certificat d'inscription à une compagnie régionale des commissaires aux comptes),

— son attestation de responsabilité civile professionnelle en cours de validité,

— son attestation de participation à des formations techniques permanentes.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Habilitation à exercer la profession de commissaire aux comptes (justificatif de l'inscription sur la liste prévue aux articles L. 822-1 du code de commerce — certificat d'inscription à une compagnie régionale des commissaires aux comptes).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Les délais réglementaires normaux de réception des candidatures et des offres prévus dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert sont devenus impraticables au regard des échéances d'arrêté des comptes 2018, qui s'imposent aux deux organismes. Cette situation d'urgence résulte de la démission du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux comptes suppléant (titulaires du marché censés couvrir les exercices 2014 à 2019) en juillet 2018.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: la compréhension de la Cavimac et de la CRP RATP et leurs activités
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: les modalités organisationnelles mises en œuvre pour assurer la réalisation de la mission et la répartition des moyens selon les différentes étapes de la mission à effectuer
Sous-critère nº 3: les compétences et expériences de l'équipe dédiée à la mission
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse de retraite du personnel de la RATP (CRP RATP)
Adresse postale: Immeuble Perigares A, 201 rue Carnot
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94127
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé en charge d'une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: saida.viart@crpratp.fr 📧
Adresse Internet: https://www.crpratp.fr/accueil 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a4eLVwc6iR 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Printemps 2024.

La remise des plis papier ainsi que tout dépôt sur une plateforme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que celle indiquée ci-dessus sont proscrits. En application des dispositions prévues aux articles 40 et 41 du décret du 25.3.2016, les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique.

Signature de l'offre:

L'acte d'engagement signé ne sera ainsi exigé qu'au terme de la procédure afin de formaliser le marché conclu. Dans le cas où l'acte d'engagement n'aurait pas été signé au stade de l'offre, le pouvoir adjudicateur enverra au candidat retenu l'acte d'engagement qui devra être retourné dûment daté et signé électroniquement ou manuscritement en version originale par voie postale par LRAR.

Renseignements complémentaires:

Les questions d'ordre technique et/ou administratif peuvent être déposées sur la plateforme de dématérialisation www.meoss.achatpublic.com dans la rubrique «Questions/Réponses». Aucune question ne pourra parvenir moins de huit (8) jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Dans le cas où une question parviendrait à la Cavimac passé ce délai, la Cavimac ne répondrait pas à cette question. Afin de veiller à l'égalité de traitement entre les candidats, chaque question posée, dans les délais impartis, fait l'objet d'une réponse adressée à l'ensemble des candidats. Il est, également vivement conseillé, dans un souci d'égalité de traitement entre les candidats, qu'ils indiquent leurs coordonnées afin de recevoir tous compléments en cours de publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bobigny
Adresse postale: Palais de justice, 173 av. Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148951393 📞
Courrier électronique: tgi-bobigny@justice.fr 📧
Fax: +33 148951585 📠
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-de-grande-instance-de-bobigny 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Bobigny
Source: OJS 2018/S 204-465354 (2018-10-18)

Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant dans le cadre de la certification des comptes de la CRPRATP et de la Cavimac pour 6 exercices (2018 à 2023).

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014900
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-465354
Numéro JO-S: 8

Procédure
Procédure accélérée:

Les délais réglementaires normaux de réception des candidatures et des offres prévus dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert sont devenus impraticables au regard des échéances d'arrêté des comptes 2018, qui s'imposent aux 2 organismes. Cette situation d'urgence résulte de la démission du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux comptes suppléant (titulaires du marché censés couvrir les exercices 2014 à 2019) en juillet 2018.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Mazars SA
Adresse postale: 61 rue Henri Regnault, tour Exaltis
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse de retraite du personnel de la RATP (CRPRATP)
Adresse postale: Immeuble Périgares A, 201 rue Carnot

Informations complémentaires
Organe de révision
Palais de justice, 173 av Paul Vaillant Couturier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Palais de justice ,173 av Paul Vaillant Couturier
Source: OJS 2019/S 008-014900 (2019-01-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux (>20)

Services de comptabilité et d'audit (19)

Services d'audit (14)