Missions de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la Viarhona et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de communes du Genevois

Communauté de communes du Genevois

Les aménagements consistent en des travaux de création de voie verte de 3 m de large (sur sentiers forestiers, chemins ruraux, champs, etc.), la création de piste cyclable unidirectionnelle ou de voie verte sur trottoir en accotement de routes, ou de traversées de routes existantes. Le projet impliquera la requalification de certains espaces publics. Des travaux sur ouvrages existants (réhabilitation/réparation/passerelle en encorbellement) ou la création de passerelles seront nécessaires. La création d'aires d'arrêt notamment, et plus généralement les aménagements globaux nécessiteront aussi une approche paysagère. Enfin, les aménagements seront complétés par du mobilier et de la signalisation de police et directionnelle. Les montants de travaux estimés au stade de la faisabilité sont les suivants:
— Viarhôna: 6 300 K EUR,
— axe cyclable St-Julien-Beaumont: 2 200 K EUR,
— axe cyclable Archamps-Beaumont: 2 250 K EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Naldeo
• Profils Etudes

Qui ?

• Communauté de communes du Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-11	Avis de marché
2018-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2018_moe_viarhona
Brève description:

Les aménagements consistent en des travaux de création de voie verte de 3 m de large (sur sentiers forestiers, chemins ruraux, champs, etc.), la création de piste cyclable unidirectionnelle ou de voie verte sur trottoir en accotement de routes, ou de traversées de routes existantes. Le projet impliquera la requalification de certains espaces publics. Des travaux sur ouvrages existants (réhabilitation/réparation/passerelle en encorbellement) ou la création de passerelles seront nécessaires. La création d'aires d'arrêt notamment, et plus généralement les aménagements globaux nécessiteront aussi une approche paysagère. Enfin, les aménagements seront complétés par du mobilier et de la signalisation de police et directionnelle. Les montants de travaux estimés au stade de la faisabilité sont les suivants: — Viarhôna: 6 300 K EUR, — axe cyclable St-Julien-Beaumont: 2 200 K EUR, — axe cyclable Archamps-Beaumont: 2 250 K EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: St-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303286
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net — le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la CCG: www.collectivitesdugenevois74.net

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Viarhôna: 6 300 K EUR,

— axe cyclable St-Julien-Beaumont: 2 200 K EUR,

— axe cyclable Archamps-Beaumont: 2 250 K EUR.

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre et études réglementaires — Viarhôna
Numéro du lot: 1
Brève description:

— tranche ferme: AVP global,

— tranche optionnelle 1: dossier loi sur l'eau,

— tranche optionnelle 2: demande d'examen au cas par cas,

— tranche optionnelle 3: étude d'impact,

— tranche optionnelle 4: déclaration d'utilité publique,

— tranche optionnelle 5: dossier de défrichement,

— tranche optionnelle 6: investigations encadrées par le maître d'œuvre,

— tranche optionnelle 7: pro — secteur 1,

— tranche optionnelle 8: pro — secteur 2,

— tranche optionnelle 9: pro — secteur 3,

— tranche optionnelle 10: pro — secteur 4,

— tranche optionnelle 11: pro — secteur 5,

— tranche optionnelle 12: Act-Visa-Det-Aor — secteur 1,

— tranche optionnelle 13: Act-Visa-Det-Aor — secteur 2,

— tranche optionnelle 14: Act-Visa-Det-Aor — secteur 3,

— tranche optionnelle 15: Act-Visa-Det-Aor — secteur 4,

— tranche optionnelle 16: Act-Visa-Det-Aor — secteur 5.

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Des options (avenants, décisions de poursuivre, tranches optionnelles), modifications au sens des articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 pourront être conclues au cours de l'exécution du marché.

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre et études réglementaires — axe cyclable Saint-Julien—Beaumont et axe cyclable Archamps—Beaumont
Numéro du lot: 2
Brève description:

— tranche optionnelle 1: déclaration d'utilité publique,

— tranche optionnelle 2: investigations encadrées par le maître d'œuvre,

— tranche optionnelle 3: pro — secteur nord Axe Saint-Julien—Beaumont,

— tranche optionnelle 4: pro — secteur sud Axe Saint-Julien—Beaumont,

— tranche optionnelle 5: pro — axe cyclable Archamps—Beaumont,

— tranche optionnelle 6: Act-Visa-Det-Aor — secteur nord Axe Saint-Julien—Beaumont,

— tranche optionnelle 7: Act-Visa-Det-Aor — secteur sud Axe Saint-Julien—Beaumont,

— tranche optionnelle 8: Act-Visa-Det-Aor — axe cyclable Archamps—Beaumont.

Intitulé du lot: Coordination et gestion des interfaces entre les différentes opérations et OPC
Numéro du lot: 3
Brève description:

— tranche ferme: AVP global des lots 1 et 2,

— tranche optionnelle 1: pro global des lots 1 et 2,

— tranche optionnelle 2: Act-Visa-Det-Aor global des lots 1 et 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC 1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC 1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC 1: le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires DC 1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire,

— une déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I-1

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (imprimé DC 2 ou équivalent) et notamment chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services (maximum 5) pour des opérations d'importances ou de complexité équivalente en détaillant pour chacune d'elles le nom du maître d'ouvrage, l'importance et la complexité de l'opération, l'année de sa réalisation, la mission effectuée. Chaque référence sera présentée sous forme d'une page de format A 4 maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois: service commun de la commande publique
Commune postale: St-Julien-en-Genevois
Courrier électronique: marches@cc-genevois.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. code de justice administrative),

— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L. 551-13 et s. code de justice administrative),

— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 133-303286 (2018-07-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les aménagements consistent en des travaux de création de voie verte de 3 m de large (sur sentiers forestiers, chemins ruraux, champs, etc.), la création de piste cyclable unidirectionnelle ou de voie verte sur trottoir en accotement de routes, ou de traversées de routes existantes. Le projet impliquera la requalification de certains espaces publics. Des travaux sur ouvrages existants (réhabilitation/réparation/passerelle en encorbellement) ou la création de passerelles seront nécessaires. La création d'aires d'arrêt notamment, et plus généralement les aménagements globaux nécessiteront aussi une approche paysagère. Enfin, les aménagements seront complétés par du mobilier et de la signalisation de police et directionnelle. Les montants de travaux estimés au stade de la faisabilité sont les suivants: —viarhôna: 6 300 k EUR, — axe cyclable St-Julien — Beaumont.

Valeur totale du marché: 517 430 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490774
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-303286
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

—viarhôna: 6 300 k EUR,

— axe cyclable St-Julien — Beaumont.

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre et études réglementaires — viarhôna
Brève description: — tranche optionnelle 16.
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre et études réglementaires — axe cyclable Saint-Julien — Beaumont et axe cyclable Archamps — Beaumont
Brève description:

— tranche optionnelle 3: pro — secteur nord axe Saint-Julien — Beaumont,

— tranche optionnelle 4: pro — secteur sud axe Saint-Julien — Beaumont,

— tranche optionnelle 5: pro — axe cyclable Archamps — Beaumont,

— tranche optionnelle 6: Act-Visa-Det-Aor — secteur nord axe Saint-Julien — Beaumont,

— tranche optionnelle 7: Act-Visa-Det-Aor — secteur sud axe Saint-Julien — Beaumont,

— tranche optionnelle 8: Act-Visa-Det-Aor — axe cyclable Archamps — Beaumont.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Naldeo
Adresse postale: 55 rue de la Vileltte
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 289 300 EUR 💰
184 900 EUR 💰
Nom: Profils Études
Adresse postale: 129 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 43 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
Source: OJS 2018/S 214-490774 (2018-11-05)

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