Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Modalités de consultation des pièces du marché: sur demande, auprès de la direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges, à l'adresse suivante: département de Seine-et-Marne, direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges, hôtel du département, CS 50377, 77010 Melun Cedex.