Mission de gestion des équipements fluviaux communautaires du Grand Besançon
Grand Besançon
Prestations de qualification et d'insertion professionnelles liées à la mission de gestion des équipements fluviaux communautaires du Grand Besançon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-20 | Avis de marché |
| 2018-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion d'installations
Numéro de référence: 2018-FCS-CTS-0226
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: la City — 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.gerber@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878861 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321003
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation
Situation économique et financière: Se référer au Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grand Besançon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 140-321003 (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion d'installations
Numéro de référence: 2018-FCS-CTS-0226
Brève description:
Prestations de qualification et d'insertion professionnelles liées à la mission de gestion des équipements fluviaux communautaires du Grand Besançon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: la City — 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.gerber@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878861 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321003
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 3 ans.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Besançon (Halte du Moulin Saint-Paul et halte de la Cité des Arts) et Deluz (halte de Deluz)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation
Situation économique et financière: Se référer au Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grand Besançon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 140-321003 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des équipements fluviaux communautaires (3 haltes fluviales).
Valeur totale du marché: 805 494 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La City — 4 rue Gabriel Plançon
Contact
Courrier électronique: tourisme@grandbesancon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-465900
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-321003
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Besançon
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Solidarité Doubs Handicap
Adresse postale: 10 rue Lafayette
Commune postale: Besançon
Code postal: 25007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@sdh-epsms.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 805 494 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle1, rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2018/S 204-465900 (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des équipements fluviaux communautaires (3 haltes fluviales).
Valeur totale du marché: 805 494 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La City — 4 rue Gabriel Plançon
Contact
Courrier électronique: tourisme@grandbesancon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-465900
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-321003
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Une fois signé, le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à la Communauté d'agglomération, après fixation d'un rendez-vous
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de gestion des 3 haltes communautaires: cité des Arts et Moulin Saint-Paul à Besançon, ainsi que Deluz.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Besançon
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Solidarité Doubs Handicap
Adresse postale: 10 rue Lafayette
Commune postale: Besançon
Code postal: 25007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@sdh-epsms.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 805 494 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle1, rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2018/S 204-465900 (2018-10-18)
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