Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de placement de personnel
- • Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels › Services de réinsertion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-17 | Avis de marché |
| 2019-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 18S0644 MPA2 DEC
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216739 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-460517
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Numéro du lot: 85
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion
Numéro du lot: 86
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines
Numéro du lot: 88
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay
Numéro du lot: 90
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes
Numéro du lot: 91
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens
Numéro du lot: 92
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens
Numéro du lot: 94
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin
Numéro du lot: 96
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle
Numéro du lot: 98
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle
Numéro du lot: 101
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles
Numéro du lot: 104
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny
Numéro du lot: 105
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe
Numéro du lot: 106
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/2 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Hénaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 202-460517 (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 18S0644 MPA2 DEC
Brève description:
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216739 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-460517
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
Les dates de validité sont définies ainsi:
— période 1: du 1.1.2019 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2019,
— période 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— période 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Numéro du lot: 85
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
Les dates de validité sont définies ainsi:
— période 1: du 1.1.2019 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2019,
— période 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— période 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Numéro du lot: 86
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines
Numéro du lot: 88
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay
Numéro du lot: 90
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes
Numéro du lot: 91
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens
Numéro du lot: 92
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens
Numéro du lot: 94
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin
Numéro du lot: 96
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle
Numéro du lot: 98
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle
Numéro du lot: 101
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles
Numéro du lot: 104
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny
Numéro du lot: 105
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe
Numéro du lot: 106
Brève description: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2) dernière version en vigueur,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),
Afficher plus
— document du candidat attestant qu'il est à jour de ses assurances,
— les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/2 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Procédure adaptée en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Hénaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Informations complémentaires
Cette consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur en date du 8.8.2018 de renoncer à passer le marché précédent suite à désistement d'un attributaire.
Relance des lots 85, 86, 88, 90, 91, 92, 94, 96, 98, 101, 104, 105, et 106 de l'opération 17s0863 Mpa2 DEC, déclarés sans suite.
Virement bancaire.
Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Prix révisable.
Avance non prévue.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
… en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Critères de jugement des offres:
— pertinence de la démarche d'insertion appréciée au regard du cadre de présentation du projet social de la structure: 70 %
—— modalités générales de l'accompagnement socioprofessionnel (40 %):
a) descriptif synthétique de la structure et recrutement du personnel en insertion (5 points);
b) l'accompagnement social: méthode de formalisation de cet accompagnement, procédures et outils mis en œuvre (10 points);
c) actions de formation pouvant être mises en œuvre (10 points);
d) l'accompagnement à l'emploi: méthode de formalisation de cet accompagnement, procédures et outils mis en œuvre (15 points)
—— modalités spécifiques au marché visé (30 %):
a) les moyens humains affectés à «un référent qualité» de la mission (15 points);
b) capacité de réponse aux besoins visés (formations spécifiques des salariés…) (15 points),
— prix jugé d'après le bordereau de prix: 30 %.
Accord-cadre mono attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période.
Variante non autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 202-460517 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 704 294 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-044411
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-460517
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1
Brève description: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1
Informations complémentaires: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Le Relais Vermellois
Adresse postale: 149 rue Ignace Humblot
Commune postale: Auchy-les-Mines
Code postal: 62138
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 17.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: InterAction
Adresse postale: 24 rue Emile Basly
Commune postale: Liévin
Code postal: 62803
Valeur totale du marché: 17 EUR 💰
Nom: Sapih Insertion
Adresse postale: 5 rue Roger Aylé
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Valeur totale du marché: 17.95 EUR 💰
Nom: Apsa Coup d'Main
Adresse postale: 4 rue de l'Église
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 020-044411 (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-044411
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-460517
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Afficher plus
Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres.
Brève description: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1
Informations complémentaires: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Le Relais Vermellois
Adresse postale: 149 rue Ignace Humblot
Commune postale: Auchy-les-Mines
Code postal: 62138
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 17.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: InterAction
Adresse postale: 24 rue Emile Basly
Commune postale: Liévin
Code postal: 62803
Valeur totale du marché: 17 EUR 💰
Nom: Sapih Insertion
Adresse postale: 5 rue Roger Aylé
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Valeur totale du marché: 17.95 EUR 💰
Nom: Apsa Coup d'Main
Adresse postale: 4 rue de l'Église
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période.
Afficher plus
Les pièces de la procédure sont consultables après demande faite auprès de Mme Valérie Hénaux au +33 321216739.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale (>20 nouveaux marchés)