Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
18S0644 MPA2 DEC
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans...”
Brève description
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle
Par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Produits/services supplémentaires: Services de placement de personnel📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
Les dates de validité sont définies ainsi:
— période 1: du 1.1.2019...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
Les dates de validité sont définies ainsi:
— période 1: du 1.1.2019 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2019,
— période 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— période 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège David Marcelle — Billy-Montigny.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2) dernière version en vigueur,
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des règles et critères
— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2) dernière version en vigueur,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),
— document du candidat attestant qu'il est à jour de ses assurances,
— les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/2🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure adaptée en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Cette consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur en date du 8.8.2018 de renoncer à passer le marché précédent suite à...”
Cette consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur en date du 8.8.2018 de renoncer à passer le marché précédent suite à désistement d'un attributaire.
Relance des lots 85, 86, 88, 90, 91, 92, 94, 96, 98, 101, 104, 105, et 106 de l'opération 17s0863 Mpa2 DEC, déclarés sans suite.
Virement bancaire.
Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Prix révisable.
Avance non prévue.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Critères de jugement des offres:
— pertinence de la démarche d'insertion appréciée au regard du cadre de présentation du projet social de la structure: 70 %
—— modalités générales de l'accompagnement socioprofessionnel (40 %):
a) descriptif synthétique de la structure et recrutement du personnel en insertion (5 points);
b) l'accompagnement social: méthode de formalisation de cet accompagnement, procédures et outils mis en œuvre (10 points);
c) actions de formation pouvant être mises en œuvre (10 points);
d) l'accompagnement à l'emploi: méthode de formalisation de cet accompagnement, procédures et outils mis en œuvre (15 points)
—— modalités spécifiques au marché visé (30 %):
a) les moyens humains affectés à «un référent qualité» de la mission (15 points);
b) capacité de réponse aux besoins visés (formations spécifiques des salariés…) (15 points),
— prix jugé d'après le bordereau de prix: 30 %.
Accord-cadre mono attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période.
Variante non autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 202-460517 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans...”
Brève description
Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle par la mise en place de prestations pour répondre à l'accroissement temporaire d'activité dans les services de restauration scolaire et d'entretien dans les collèges du département du Pas-de-Calais.
Les tâches confiées consistent à répondre à l'accroissement d'activité de:
— la restauration lié au développement de la politique restauration et notamment sur une démarche permanente d'achats en circuits courts, et par conséquent la charge de travail induite lors des jours de fonctionnement de la demi-pension,
— l'entretien lié à la pénibilité de l'activité pour les personnels, notamment lors de l'entretien approfondi des locaux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 704 294 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres.
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019.
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
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Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
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Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2019. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
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Description du marché:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au...”
Description du marché
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée pour la 1 période à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune.
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Informations complémentaires: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-460517
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018620020698600
Numéro d'identification du lot: 101
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Rostand — Sains-en-Gohelle
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Relais Vermellois
Adresse postale: 149 rue Ignace Humblot
Commune postale: Auchy-les-Mines
Code postal: 62138
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17.96 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 104
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Léon Blum — Wingles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17.96 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 106
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Blaise Pascal — Mazingarbe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17.96 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018620020698700
Numéro d'identification du lot: 85
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Villard — Angres
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: InterAction
Adresse postale: 24 rue Emile Basly
Commune postale: Liévin
Code postal: 62803
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 88
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Anita Conti — Bully-les-Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 91
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Victor Hugo — Harnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 96
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Descartes Montaigne — Liévin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 98
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège René Cassin — Loos-en-Gohelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018620020698800
Numéro d'identification du lot: 105
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapih Insertion
Adresse postale: 5 rue Roger Aylé
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17.95 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018620020698900
Numéro d'identification du lot: 86
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jacques Rousseau — Avion
Nom et adresse du contractant
Nom: Apsa Coup d'Main
Adresse postale: 4 rue de l'Église
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 90
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Langevin Wallon — Grenay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 92
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Jean Jaurès — Lens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 94
Titre: Territoire de Lens-Hénin — collège Michelet — Lens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
“Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre...”
Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période.
Les pièces de la procédure sont consultables après demande faite auprès de Mme Valérie Hénaux au +33 321216739.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 020-044411 (2019-01-24)