M18-106
Commune de Châtillon
Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Anim Passion Nature
- • Base de plein air
- • CAP MONDE Concept Loisirs
- • Evasion 78
- • Fédération des œuvres Laiques d'Ardèche
- • Oeuvre universitaire du Loiret
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-11 | Avis de marché |
| 2019-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: M18-106
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552872
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Classes de découvertes «Patrimoine culturel et historique».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable»
Numéro du lot: 6
Brève description: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine»
Numéro du lot: 7
Brève description: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine».
Intitulé du lot: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Numéro du lot: 8
Brève description: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 24
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92350
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr 📧
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 242-552872 (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: M18-106
Brève description:
Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552872
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
La valeur estimée du lot correspond à la durée maximale de l'accord-cadre soit 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La valeur estimée du lot correspond à la durée maximale de l'accord-cadre soit 4 ans.
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités nautiques»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités nautiques».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités équestres»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités équestres».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres»
Numéro du lot: 4
Brève description:
Classes de découvertes «Éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Patrimoine culturel et historique»
Numéro du lot: 5
Brève description: Classes de découvertes «Patrimoine culturel et historique».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable»
Numéro du lot: 6
Brève description: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine»
Numéro du lot: 7
Brève description: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine».
Intitulé du lot: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Numéro du lot: 8
Brève description: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (hors Corse)
France métropolitaine (Hors Corse)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Chacun des lots du présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, avec les titulaires retenus à l'issue de remises en concurrence des attributaires des lots concernés dans les conditions définies par le CCAP, en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur. Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et prix des prestations non fixés dans l'accord-cadre. Les marchés subséquents prendront la forme d'accords-cadres de services exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées par l'article 80 du décret nº 2016-360.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 24
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324192&orgAcronyme=z7x 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 3 soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92350
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr 📧
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 242-552872 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-192360
Se réfère à l'avis: 2018/S 242-552872
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Brève description: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques»
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable»
Brève description: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine»
Brève description: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Nom: CAP Monde Concept loisirs
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html 🌏
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45017
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouloiret.fr/ 🌏
Nom: Fédération des œuvres Laiques d'Ardèche
Adresse postale: boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Nom: Base de plein air
Adresse postale: 47110, Le Temple-sur-Lot
Commune postale: Le Temple-sur-Lot
Code postal: 47110
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.la-base.com/ 🌏
Nom: Cap Monde Concept loisirs
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Nom: Evasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: http://evasion78.com/ 🌏
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: Anim passion nature
Adresse postale: Le domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.ledomainedesaintjean.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-03-14 📅
Adresse postale: boulevard de la chaumette
Nom: Fédération des œuvres laiques d'ardèche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 080-192360 (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-192360
Se réfère à l'avis: 2018/S 242-552872
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Brève description: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques»
Brève description:
Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités équestres»
Brève description:
Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités équestres».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres»
Brève description:
Classes de découvertes «éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique»
Brève description: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable»
Brève description: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable».
Intitulé du lot: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine»
Brève description: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (hors Corse).
France métropolitaine (Hors Corse).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Nom: CAP Monde Concept loisirs
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html 🌏
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45017
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouloiret.fr/ 🌏
Nom: Fédération des œuvres Laiques d'Ardèche
Adresse postale: boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Nom: Base de plein air
Adresse postale: 47110, Le Temple-sur-Lot
Commune postale: Le Temple-sur-Lot
Code postal: 47110
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.la-base.com/ 🌏
Nom: Cap Monde Concept loisirs
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Nom: Evasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: http://evasion78.com/ 🌏
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: Anim passion nature
Adresse postale: Le domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.ledomainedesaintjean.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-03-14 📅
Adresse postale: boulevard de la chaumette
Nom: Fédération des œuvres laiques d'ardèche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 080-192360 (2019-04-19)
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