Objet Champ d'application du marché
Titre: M18-106
M18-106
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (hors Corse)
Description du marché: Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot correspond à la durée maximale de l'accord-cadre soit 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités nautiques»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités nautiques».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités équestres»” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive option activités équestres».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres»” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «Éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «Patrimoine culturel et historique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Hors Corse)
Description du marché: Classes de découvertes «Patrimoine culturel et historique».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Classes de découvertes «Sciences, technologies ou développement durable».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Classes de découvertes «Langues étrangères en France métropolitaine».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chacun des lots du présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, avec les titulaires retenus à l'issue de remises en concurrence...”
Conditions d'exécution du contrat
Chacun des lots du présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, avec les titulaires retenus à l'issue de remises en concurrence des attributaires des lots concernés dans les conditions définies par le CCAP, en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur. Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et prix des prestations non fixés dans l'accord-cadre. Les marchés subséquents prendront la forme d'accords-cadres de services exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées par l'article 80 du décret nº 2016-360.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 24
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-05-10 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 3 soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.saudemont@chatillon92.fr📧
URL: https://ville-chatillon.fr🌏
Source: OJS 2018/S 242-552872 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-04-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (hors Corse).
Description du marché: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques»” Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques».” Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités équestres»” Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités équestres».” Champ d'application du marché
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres»” Description
Description du marché:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres».” Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique»
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Hors Corse).
Description du marché: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique».
Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable»
Description
Description du marché: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable».
Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine»
Description
Description du marché: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine».
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 242-552872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Classes de découvertes «éducation physique et sportive option sports d'hiver»
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: CAP Monde Concept loisirs
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html🌏
Le contractant est une PME
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45017
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.ouloiret.fr/🌏
Nom: Fédération des œuvres Laiques d'Ardèche
Adresse postale: boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Région: Ardèche🏙️
URL: https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M18-106
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités nautiques»”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Base de plein air
Adresse postale: 47110, Le Temple-sur-Lot
Commune postale: Le Temple-sur-Lot
Code postal: 47110
Région: Lot-et-Garonne🏙️
URL: http://www.la-base.com/🌏
Nom: Cap Monde Concept loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive option activités équestres»”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Evasion 78
Adresse postale: 1 bis chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
URL: http://evasion78.com/🌏
Commune postale: Orléans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Classes de découvertes «éducation physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres»” Nom et adresse du contractant
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Classes de découvertes «patrimoine culturel et historique»
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Anim passion nature
Adresse postale: Le domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.ledomainedesaintjean.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Classes de découvertes «sciences, technologies ou développement durable»
Date de conclusion du contrat: 2019-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: boulevard de la chaumette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Classes de découvertes «langues étrangères en France métropolitaine»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Nom et adresse du contractant
Nom: Fédération des œuvres laiques d'ardèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 080-192360 (2019-04-19)