Location de petits matériels et d'engins de chantier
Département du Doubs
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur ainsi que, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kiloutou
- • SAS Kiloutou
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-25 | Avis de marché |
| 2018-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.doubs.fr 🌏
Courrier électronique: sgr@doubs.fr 📧
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422769
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de nacelles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Location autres matériels
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des routes, des infrastructure et des transports, service de gestion et de ressources
Commune postale: Besancon Cedex
Point de contact: MME Laurent Stéphanie
Téléphone: +33 381258125 📞
Courrier électronique: stephanie.laurent@doubs.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances et de l'achat, service des achats et de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 187-422769 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Brève description:
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur ainsi que, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.doubs.fr 🌏
Courrier électronique: sgr@doubs.fr 📧
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422769
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de nacelles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Location autres matériels
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des routes, des infrastructure et des transports, service de gestion et de ressources
Commune postale: Besancon Cedex
Point de contact: MME Laurent Stéphanie
Téléphone: +33 381258125 📞
Courrier électronique: stephanie.laurent@doubs.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances et de l'achat, service des achats et de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Numéro de la consultation: 2018drit0013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2018-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-31 📅
Date de publication: 2019-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 002-002132
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422769
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de nacelles
Location autres matériels
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: SAS Kiloutou
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Kiloutou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 002-002132 (2018-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur ainsi que, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site.
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-31 📅
Date de publication: 2019-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 002-002132
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422769
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Lot 1 est attribué aux opérateurs économiques suivants: Kiloutou, Haut Doubs Location sis à Les Fins (Doubs), PME et notifié le 14.12.2018; Loxam sis à Caudan (Bretagne) pas une PME et notifié le 13.12.2018.
Le lot 2 est attribué aux opérateurs économiques suivants: Kiloutou, Haut Doubs Location sis à Les Fins (Doubs), PME et notifié le 14.12.2018; Loxam sis à Caudan (Bretagne) notifié le 13.12.2018; location service sis à Baume-les-Dames (Doubs) PME et notifié le 13.12.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de nacelles
Location autres matériels
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: SAS Kiloutou
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Kiloutou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Lot 1 est attribué aux opérateurs économiques suivants: Kiloutou, Haut Doubs Location sis à Les Fins (Doubs), PME et notifié le 14.12.2018; Loxam sis à Caudan (Bretagne) pas une PME et notifié le 13.12.2018.
Le lot 2 est attribué aux opérateurs économiques suivants: Kiloutou, Haut Doubs Location sis à Les Fins (Doubs), PME et notifié le 14.12.2018; Loxam sis à Caudan (Bretagne) notifié le 13.12.2018; location service sis à Baume-les-Dames (Doubs) PME et notifié le 13.12.2018.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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