Avis de marché (2018-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442📞
Courrier électronique: servicemarches@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, Service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423426📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477439173 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, Service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La Ricamarie «Jean Jaurès» — Construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée
18s0036”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“La Ricamarie «Jean Jaurès» — Construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement - Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Terrassement - Vrd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations Speciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations Speciales
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros Œuvre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: Flocage
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente Metallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente Metallique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente-Couverture-Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Charpente-Couverture-Zinguerie
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etancheite
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Facades
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Exterieures Pvc - Occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries Exterieures Pvc - Occultations
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Metallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal📦
Description du marché: Metallerie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes De Garages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Description du marché: Portes De Garages
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Escaliers Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Escaliers📦
Description du marché: Escaliers Bois
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie Interieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Menuiserie Interieure
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Platrerie-Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Platrerie-Peinture
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages-Faiences
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelages-Faiences
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Minces
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Sols Minces
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite-Courants Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricite-Courants Faibles
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Description du marché: Chauffage - Ventilation
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie - Sanitaires
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces Verts
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clotures
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché: Clotures
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (Dc1 à jour au 26.10.2016 exigé): pour les groupements, par chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature (Dc1 à jour au 26.10.2016 exigé): pour les groupements, par chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
— Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 26.10.2016 ou le DUME,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
— Seulement pour le lot 19: Attestation de compétence (Arrêté du 23.2.2012) délivré par l'organisme de formation ou par l'employeur au travailleur attestant la présence du stagiaire à l'intégralité des enseignements délivrés et validant les acquis de la formation préalable, de premier recyclage ou de recyclage. Ces attestations devront être fournies pour le personnel d'encadrement technique, Le personnel d'encadrement de chantier et le Personnel opérateur de chantier. Cette obligation concerne l'ensemble du personnel pouvant participer à des interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous section 4).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-19
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr
Adresse à laquelle des...”
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr
Adresse à laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus:
NOVAE Architectes, Franck Le Bail, 15 rue Robert, 42000 Saint-Étienne, Tél: 04 72 00 55 50
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA.
Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA.
Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 nº 29-1545 et Ce du 4.4.2014 nº 358994-Département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 138-314231 (2018-07-17)
Informations complémentaires (2018-07-20) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Ricamarie «Jean Jaurès» — Construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 138-314231
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 560 000 EUR HT
Nouvelle valeur
Texte: 5 600 000 EUR HT
Source: OJS 2018/S 140-319638 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La Ricamarie «Jean Jaurès» — construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée
18s0036”
Brève description:
“La Ricamarie «Jean Jaurès» — construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6681250.31 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement — VRD
Description
Description du marché: Terrassement — VRD.
Champ d'application du marché
Titre: Fondations spéciales
Description
Description du marché: Fondations spéciales.
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Description
Description du marché: Gros œuvre.
Description du marché: Flocage.
Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Description
Description du marché: Charpente métallique.
Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — zinguerie
Description
Description du marché: Charpente — couverture — zinguerie.
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Description
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Titre: Façades
Description
Description du marché: Façades.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC — occultations
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures PVC — occultations.
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie
Description
Description du marché: Métallerie.
Champ d'application du marché
Titre: Portes de garages
Description
Description du marché: Portes de garages.
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers bois
Description
Description du marché: Escaliers bois.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure
Description
Description du marché: Menuiserie intérieure.
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture
Description
Description du marché: Plâtrerie — peinture.
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences
Description
Description du marché: Carrelages — faïences.
Champ d'application du marché
Titre: Sols minces
Description
Description du marché: Sols minces.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants faibles
Description
Description du marché: Électricité — courants faibles.
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation
Description
Description du marché: Chauffage — ventilation.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires.
Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Description
Description du marché: Espaces verts.
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Description
Description du marché: Clôtures.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314231
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Terrassement — VRD
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Egebat TP
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 845134.86 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fondations spéciales
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Franki Fondation
Adresse postale: 11 rue du Dome ZA
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 825 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Grangeon Fils SARL
Adresse postale: 27 rue JP Blachier
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 765 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Flocage
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazet SAS
Adresse postale: 31 rue des Ronzières, CS 80007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16408.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Charpente métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ACTM 42
Adresse postale: 2 rue Michel Rondet
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Charpente-couverture-zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: JM Charpente
Adresse postale: ZA Le Cluzel
Commune postale: Lézigneux
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246662.84 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Super SARL
Adresse postale: ZAC du Tissot
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Code postal: 42530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274048.07 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Façades
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Adresse postale: 543 rue Georges Sand, BP 104
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42351
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560610.59 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Menuiseries extérieures PVC — occultations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Serodon et Associés
Adresse postale: ZA de Lavée
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Satco
Adresse postale: ZI Galinay
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275379.8 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Portes de garages
Nom et adresse du contractant
Nom: Doitrand Frères
Adresse postale: 3 all Chanoine Duperray
Commune postale: Moingt-Montbrison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 487 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Escaliers bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Menuiserie intérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Lardon
Adresse postale: Chemin du Val, ZI du Bas de la Côte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225002.9 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plâtrerie-peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bonnet Bernard
Adresse postale: 105 rue ZA le Fromental
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450220.16 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Carrelages-faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: Lumia Carrelages
Adresse postale: 2 allée de l'Industrie
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204160.24 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Sols minces
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoirs des revêtements
Adresse postale: 45 rue du Marais
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58152.02 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Electricité-courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Joubert Équipement
Adresse postale: 78 rue du Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431468.7 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Chauffage-ventilation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376 837 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Plomberie-sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 223 438 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chieze Jardins Espaces Verts
Adresse postale: 49 D 1086
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65831.37 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Desmoules Pose
Adresse postale: RD 296 Monte-à-Regret
Commune postale: Saligny-sur-Roudon
Code postal: 03470
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 583 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat:
— référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA — Après signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat:
— référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA — Après signature du contrat,
— référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 066-153548 (2019-03-29)