Fourniture et transport de fondants routiers

Département du Doubs

La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1 novembre au 1 avril), et accessoirement en dehors de cette période.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-14 Avis de marché
2018-08-27 Informations complémentaires
2018-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgr@doubs.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.doubs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Département du Doubs — Direction des routes, des infrastructures et des transports, Service de gestion et de ressources”
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Hervault Karine, Assistante de gestion administrative
Téléphone: +33 381258822 📞
Courrier électronique: karine.hervault@doubs.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Communication
URL de participation: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Direction des finances et de l'achat, Service des achats et de la commande publique”
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de fondants routiers
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Brève description:
“La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1 novembre au 1 avril), et accessoirement en dehors de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département du Doubs
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement portant sur la quantité de gaz à effet de serre émise et exprimée en gramme équivalent carbone”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs actuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-18 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-19 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 158-362308 (2018-08-14)
Informations complémentaires (2018-08-27)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Modification du cahier des clauses techniques particulières, du détail estimatif et du bordereau des prix unitaires, ainsi que report de date de remise des offres.”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 158-362308

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 18.9.2018 (17:00)
Nouvelle valeur
Texte: 27.9.2018 (17:00)
Source: OJS 2018/S 165-377418 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1 novembre au 1 avril) et accessoirement en dehors de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 500 000 💰
Description
Description du marché:
“La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1 novembre au 1 avril) et accessoirement en dehors de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement portant sur la quantité de gaz à effet de serre émise et exprimée en gramme équivalent carbonne”
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 70 %

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 158-362308

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Fourniture et transport de fondants routiers
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rock
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2816864
Offre la plus élevée: 4978475.20

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 228-522119 (2018-11-22)