Fourniture de produits de charcuterie et saucisserie. Accord-cadre de fourniture de produits de charcuterie et saucisserie, pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de charcuterie et saucisserie
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de produits de charcuterie et saucisserie. Accord-cadre de fourniture de produits de charcuterie et saucisserie, pour la restauration collective,...”
Brève description
Fourniture de produits de charcuterie et saucisserie. Accord-cadre de fourniture de produits de charcuterie et saucisserie, pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie (Drôme, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme, Rhône.
Description du marché: Charcuterie (Drôme, Rhône).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité oranoleptique sur la base des échantillons
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au...”
Description des renouvellements
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie (Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire.
Description du marché: Charcuterie (Loire).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des echantillons
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salaisons sèches et saucisserie (Drôme, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Salaisons sèches et saucisserie (Drôme, Rhône).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salaisons sèches et saucisserie (Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Salaisons sèches et saucisserie (Loire).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres saucisses (Drôme, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Autres saucisses (Drôme, Rhône).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres saucisses (Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Autres saucisses (Loire).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spécialités régionales (Drôme, Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme, Ardèche.
Description du marché: Spécialités régionales (Drôme, Ardèche).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à l'issue de la première année de marché).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-435918 (2018-10-03)
Informations complémentaires (2018-10-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 193-435918
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 12
Emplacement du texte à modifier: Description
Ancienne valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Charcuterie (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme, Rhône
II.2.4) Description...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Charcuterie (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme, Rhône
II.2.4) Description des prestations
Charcuterie (Drôme, Rhône)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Charcuterie (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Charcuterie (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des prestations
Charcuterie (Rhône)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: Description
Ancienne valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Salaisons sèches et saucisserie (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme,...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Salaisons sèches et saucisserie (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme, Rhône
II.2.4) Description des prestations
Salaisons sèches et saucisserie (Drôme, Rhône)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Salaisons sèches et saucisserie (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Salaisons sèches et saucisserie (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des prestations
Salaisons sèches et saucisserie (Rhône)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 16
Emplacement du texte à modifier: Description
Ancienne valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Autres saucisses (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme, Rhône
II.2.4)...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Autres saucisses (Drôme, Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk23, Frk26
Lieu principal d'exécution: Drôme, Rhône
II.2.4) Description des prestations
Autres saucisses (Drôme, Rhône)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1) Intitulé
Autres saucisses (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des...”
Texte
II.2.1) Intitulé
Autres saucisses (Rhône)
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: Frk26
Lieu principal d'exécution: Rhône
II.2.4) Description des prestations
Autres saucisses (Rhône)
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 202-459198 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111467.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie- (Drôme, Rhône)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme, Rhône
Description du marché: Charcuterie- (Drôme, Rhône)
Informations sur les options
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie- (Loire)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
Description du marché: Charcuterie- (Loire)
Champ d'application du marché
Titre: Salaisons sèches et saucisserie- (Drôme, Rhône)
Description
Description du marché: Salaisons sèches et saucisserie- (Drôme, Rhône)
Description du marché: Salaisons sèches et saucisserie (Loire)
Champ d'application du marché
Titre: Autres saucisses - (Drôme, Rhône)
Description
Description du marché: Autres saucisses - (Drôme, Rhône)
Champ d'application du marché
Titre: Autres saucisses - (Loire)
Description
Description du marché: Autres saucisses - (Loire)
Champ d'application du marché
Titre: Spécialités régionales - (Drôme, Ardèche)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme, Ardèche
Description du marché: Spécialités régionales - (Drôme, Ardèche)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0107
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Charcuterie — Rhône
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Dr Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15561.66 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Charcuterie — Loire
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6409.72 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Salaisons sèches et saucisserie — Rhône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Salaisons du Mont Pilat
Adresse postale: 181 rue Alphonse Lacombe
Commune postale: La Terrasse-sur-Dorlay
Code postal: 42740
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43164.10 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17909.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Autres saucisses — Rhône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19483.48 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Autres saucisses — Loire
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: 6/8 rue Jean-Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7652.71 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Spécialités régionales — Drôme, Ardèche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Broc service frais
Adresse postale: ZI de l'Île — BP 26 — rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Région: Rhône🏙️
Nom: Distrisud
Adresse postale: 1200 chemin Départemental 50
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Région: Hérault🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com🌏
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: ZAC des Ronzières — avenue Henri Pourrat
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Nom: RHD Labo
Adresse postale: 289 allée de l'Industrie, BP 90325
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Nom: Saprol
Adresse postale: 81 chemin des Pré Bouveaux
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1285.87 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 028-062159 (2019-02-05)