Fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles

SMGPAP

Fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Relance d'un lot d'une précédente consultation (18s004) qui a été déclaré sans suite et divisé en 2 lots distincts dans la présente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Belfort Electro Diesel
• Bourlier Ets

Qui ?

• SMGPAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-20	Avis de marché
2018-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Relance d'un lot d'une précédente consultation (18s004) qui a été déclaré sans suite et divisé en 2 lots distincts dans la présente consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: 2 rue des Carrières
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smgpap.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-319947
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Relance d'un lot d'une précédente consultation (18s004) qui a été déclaré sans suite et divisé en 2 lots distincts dans la présente consultation.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour poids lourds

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc.).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget du SMGPAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: Place d'Armes
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: SMGPAP Service courrier

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18s005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 140-319947 (2018-07-20)

Avis d'attribution de marché (2018-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles.
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-516780
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-319947
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour poids lourds
Brève description: Pièces détachées pour poids lourds.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Belfort Electro Diesel
Numéro d'enregistrement national: rue des 3 réseaux
Adresse postale: BP 76
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
Nom: Bourlier Ets
Numéro d'enregistrement national: 4 et 6 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2018/S 226-516780 (2018-11-20)

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