Fourniture de gants, de bonnets et de ceintures au profit des lycées militaires de l'armée de terre, de l'armée de l'air et des Centres du service militaire volontaire

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Fourniture de gants, de bonnets et de ceintures au profit des lycées militaires de l'armée de terre, de l'armée de l'air et des Centres du service militaire volontaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMG Pro
• Paul Boye technologies

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Ceintures
• Accessoires d'habillement › Gants
• Vêtements spéciaux et accessoires › Chapeaux et coiffures

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire
• Ile-de-France › Yvelines
• Lorraine › Moselle
• Pays de la Loire › Sarthe
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-15	Avis de marché
2018-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants
Numéro de référence: CCP18-002 du 11/01/2018
Brève description:

Fourniture de gants, de bonnets et de ceintures au profit des lycées militaires de l'armée de terre, de l'armée de l'air et des Centres du service militaire volontaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants 📦
Code CPV supplémentaire: Gants 📦
Chapeaux et coiffures 📦
Ceintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210584
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 800 paires de gants et une quantité maximum annuelle de 3 200 paires de gants et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lot 1 à 3.
Intitulé du lot: Fourniture de gants coupe vent polaire noirs au profit des lycées militaires de l'armée de terre, l'armée de l'air et des Centres du service militaire volontaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les gants sont réalisés sur la base d'un modèle du commerce, dans un tissu laminé imper-respirant de coloris noir. Ils sont destinés à équiper les élèves des collèges et lycées militaires. Ils sont unisexe et doivent protéger les élèves lors de leurs déplacements dans l'établissement et lors d'activités extrascolaires plutôt calmes et statiques.

Valeur estimée hors TVA: 105 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de bonnets noirs au profit des lycées militaires de l'armée de terre, l'armée de l'air et des centres du service militaire volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le bonnet est réalisé sur la base des modèles du commerce, dans un tricot polaire de coloris noir.

Valeur estimée hors TVA: 25 296 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 900 bonnets une quantité maximum annuelle de 3 600 bonnets et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Fourniture de ceintures sangles bleu foncé au profit des lycées militaires de l'armée de terre, l'armée de l'air et des centres du service militaire volontaire
Numéro du lot: 3
Brève description:

La ceinture en sangle est unisexe et est destinée à équiper les élèves des collèges et lycées militaires. Elle est portée aussi bien sur la tenue de cérémonie jupe ou pantalon que sur le pantalon de travail porté au quotidien. Elle est de couleur bleu très foncé et sera assortie d'éléments métalliques coloris argent nickelés.

Valeur estimée hors TVA: 46 200 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée du marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur (Pa) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 700 ceintures et une quantité maximum annuelle de 2 800 ceintures et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence 13 — Autun 71— Saint-Cyr-l'École 78 — La Flèche 72 — Montbonnot 38 — Bretigny 91.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnel(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Contact
Point de contact: Weissgerber Ornella
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr

La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFAF NE. Ressources propres de l'État: Ministère des armées. La remise des échantillons est obligatoire, ils doivent parvenir (par voie postale, plis recommandés, colis…) ou pourront être déposés directement à l'adresse suivante: PFAF NE/BCA/HEC, 10 rue d'Asfeld — BP 60004, 57044 Metz Cedex 1. La date et l'heure limites de réception des échantillons sont fixées au: 18.6.2018 à 15:00. Les réceptions sont assurées:

— du lundi au jeudi de 9:00 à 15:00,

— le vendredi de 9:00 à 11:30.

Les candidats peuvent présenter une ou deux variantes uniquement pour le lot 1 et le lot 2 en respectant les caractéristiques intangibles suivantes:

— la composition,

— le respect des coloris la ou les variantes peuvent être proposées seules ou en plus de l'offre de base. La variante doit être clairement identifiée et proposée sur une FTVE et un bordereau de prix distinct (cocher la case correspondant à une offre de base ou une variante). Pour le lot 3, les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de La Carrière — Case officielle 20038, F
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— du référé pré-contractuel (art. L.551-1 du CJA),

— du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (recours en pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545 assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de La Carrière —Case officielle 20038, F
Source: OJS 2018/S 093-210584 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gants, de bonnets et de ceintures au profit des lycées militaires de l'armée de terre, de l'armée de l'air et des centres du service militaire volontaire.

Valeur totale du marché: 147 726 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord-est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454335
Se réfère à l'avis: 2018/S 093-210584
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les montants des marchés ont été calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois: prix unitaire x quantité estimative x 4 ans. Les quantités annuelles minimum et maximum sont les suivantes: lot 1: quantité mini = 800 quantité maxi = 3 200, lot 2: quantité mini = 900 quantité maxi = 3 600, lot 3: quantité mini = 700 quantité maxi = 2 800.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gants coupe vent polaire noirs au profit des lycées militaires de l'armée de terre, l'armée de l'air et des centres du service militaire volontaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence 13 — Autun 71 — Saint-Cyr l'École 78 — La Flèche 72 — Montbonnot 38 — Brétigny 91.

Aix-en-Provence 13 — Autun 71 — Saint-Cyr-l'École 78 — La Flèche 72 — Montbonnot 38 — Bretigny 91.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Paul Boyé Technologies
Adresse postale: 1095 chemin de la Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534489489 📞
Courrier électronique: marches@paulboye.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 115 896 EUR 💰
Nom: AMG Pro
Adresse postale: ZA des Béthunes — 2 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Téléphone: +33 134647702 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 17 550 EUR 💰
Adresse postale: ZA des Béthunes — avenue de la Mare
Valeur totale du marché: 14 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038, F
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours en pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation nº 291545 assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 200-454335 (2018-10-15)

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