Exploitation des services de transports scolaires de Grand Lac
Cté d'agglo du Lac du Bourget
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum ni maximum, d'une durée de 3 ans à compter du 25.7.2018 renouvelable 1 fois pour 2 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-06 | Avis de marché |
| 2018-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 18/26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Date de début: 2018-07-25 📅
Date de fin: 2021-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153282
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 1614: Saint-Ours/Mognard/Epersy/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Description des renouvellements: Reconduction possible 1 fois pour 2 ans.
Intitulé du lot: Circuit 1615: Cessens/école primaire Saint-Germain-la-Chambotte
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuit 1618: Saint-Girod/Albens/La Biolle/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 2402: Motz/Serrières-en-Chautagne/Ruffieux/Chindrieux/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit 2403: Serrières-en-Chautagne/Motz/Chindrieux/collège Mont des Princes Seyssel
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 2405: Ruffieux/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 2406: Vions/école de Chanaz/école de Vions
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit 2407: Motz/Serrières-en-Chautagne/collège Mont des Princes Seyssel
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 2408: Motz/Serrières-en-Chautagne/école de Motz
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit 2410: Ruffieux/école de Serrières-en-Chautagne
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit 2412: Chanaz/Chindrieux/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit 2413: Chanaz/Vions/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le cadre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 069-153282 (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 18/26
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum ni maximum, d'une durée de 3 ans à compter du 25.7.2018 renouvelable 1 fois pour 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Date de début: 2018-07-25 📅
Date de fin: 2021-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153282
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 1614: Saint-Ours/Mognard/Epersy/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Description des renouvellements: Reconduction possible 1 fois pour 2 ans.
Intitulé du lot: Circuit 1615: Cessens/école primaire Saint-Germain-la-Chambotte
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuit 1618: Saint-Girod/Albens/La Biolle/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 2402: Motz/Serrières-en-Chautagne/Ruffieux/Chindrieux/lycée Marlioz Aix-les-Bains
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit 2403: Serrières-en-Chautagne/Motz/Chindrieux/collège Mont des Princes Seyssel
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 2405: Ruffieux/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 2406: Vions/école de Chanaz/école de Vions
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit 2407: Motz/Serrières-en-Chautagne/collège Mont des Princes Seyssel
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 2408: Motz/Serrières-en-Chautagne/école de Motz
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit 2410: Ruffieux/école de Serrières-en-Chautagne
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit 2412: Chanaz/Chindrieux/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit 2413: Chanaz/Vions/collège Henri Dunant Culoz
Numéro du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire Dc 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
Afficher plus
— formulaire Dc 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le cadre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 069-153282 (2018-04-06)
Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du Lac du Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345006
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-153282
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 1614: Saint-Ours / Mognard / Epersy / Lycée Marlioz Aix-les-Bains
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: Circuit 1615: Cessens / Ecole primaire Saint-Germain-La-Chambotte
Brève description: Accord cadre sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: Circuit 1618: Saint-Girod / Albens / La Biolle / Lycée Marlioz Aix-Les-Bains
Circuit 2402: Motz / Serrières-En-Chautagne / Ruffieux / Chindrieux / Lycée Marlioz Aix-Les-Bains
Circuit 2403: Serrières-En-Chautagne / Motz / Chindrieux / Collège Mont des Princes Seyssel
Circuit 2405: Ruffieux / Collège Henri Dunant Culoz
Circuit 2406: Vions / Ecole de Chanaz / Ecole de Vions
Circuit 2407: Motz / Serrières-En-Chautagne / Collège Mont des Princes Seyssel
Circuit 2408: Motz / Serrières-En-Chautagne / Ecole de Motz
Circuit 2410: Ruffieux / Ecole de Serrières-En-Chautagne
Circuit 2412: Chanaz / Chindrieux / Collège Henri Dunant Culoz
Circuit 2413: Chanaz / Vions / Collège Henri Dunant Culoz
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Transarc
Adresse postale: 159 Grande Rue
Commune postale: Montalieu Vercieu
Code postal: 38390
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 33097.23 EUR 💰
Nom: Autocars Pays de Savoie
Adresse postale: 55 impasse du Môle
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Code postal: 74800
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 29139.20 EUR 💰
Commune postale: La Roche-sur-Foro
Valeur totale du marché: 42076.44 EUR 💰
49832.58 EUR 💰
45791.67 EUR 💰
Nom: Bustours
Adresse postale: ZA de Penaye
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 33404.50 EUR 💰
30026.60 EUR 💰
Nom: Seyssel Cars
Adresse postale: za de Montauban
Commune postale: Seyssel
Code postal: 74910
Valeur totale du marché: 43 896 EUR 💰
Nom: Albanais Voyages
Adresse postale: 20 rue Jean Moulin
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Valeur totale du marché: 41379.52 EUR 💰
27716.75 EUR 💰
31643.71 EUR 💰
32969.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 150-345006 (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum ni maximum, d'une durée de 3 ans à compter du 25.7.2018 renouvelable 1 fois pour 2 ans
Valeur totale du marché: 440973.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du Lac du Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345006
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-153282
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les montants précisés ci-dessus sont les montants annuels estimés au devis d'aide au dépouillement. Date de signature des contrats: 18.7.2018 les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 1614: Saint-Ours / Mognard / Epersy / Lycée Marlioz Aix-les-Bains
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: Circuit 1615: Cessens / Ecole primaire Saint-Germain-La-Chambotte
Brève description: Accord cadre sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: Circuit 1618: Saint-Girod / Albens / La Biolle / Lycée Marlioz Aix-Les-Bains
Circuit 2402: Motz / Serrières-En-Chautagne / Ruffieux / Chindrieux / Lycée Marlioz Aix-Les-Bains
Circuit 2403: Serrières-En-Chautagne / Motz / Chindrieux / Collège Mont des Princes Seyssel
Circuit 2405: Ruffieux / Collège Henri Dunant Culoz
Circuit 2406: Vions / Ecole de Chanaz / Ecole de Vions
Circuit 2407: Motz / Serrières-En-Chautagne / Collège Mont des Princes Seyssel
Circuit 2408: Motz / Serrières-En-Chautagne / Ecole de Motz
Circuit 2410: Ruffieux / Ecole de Serrières-En-Chautagne
Circuit 2412: Chanaz / Chindrieux / Collège Henri Dunant Culoz
Circuit 2413: Chanaz / Vions / Collège Henri Dunant Culoz
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Transarc
Adresse postale: 159 Grande Rue
Commune postale: Montalieu Vercieu
Code postal: 38390
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 33097.23 EUR 💰
Nom: Autocars Pays de Savoie
Adresse postale: 55 impasse du Môle
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Code postal: 74800
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 29139.20 EUR 💰
Commune postale: La Roche-sur-Foro
Valeur totale du marché: 42076.44 EUR 💰
49832.58 EUR 💰
45791.67 EUR 💰
Nom: Bustours
Adresse postale: ZA de Penaye
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 33404.50 EUR 💰
30026.60 EUR 💰
Nom: Seyssel Cars
Adresse postale: za de Montauban
Commune postale: Seyssel
Code postal: 74910
Valeur totale du marché: 43 896 EUR 💰
Nom: Albanais Voyages
Adresse postale: 20 rue Jean Moulin
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Valeur totale du marché: 41379.52 EUR 💰
27716.75 EUR 💰
31643.71 EUR 💰
32969.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 150-345006 (2018-08-02)
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