Les prestations réparties en 3 lots sont décrites dans le CCTP:
— lot 1: expertise du patrimoine arboré métropolitain,
— lot 2: recensement du patrimoine arboré métropolitain,
— lot 3: suivi tensiométrique des arbres métropolitains.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 333 333,28 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Expertise du patrimoine arboré métropolitain, recensement et suivi tensiométrique”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Les prestations réparties en 3 lots sont décrites dans le CCTP:
— lot 1: expertise du patrimoine arboré métropolitain,
— lot 2: recensement du patrimoine...”
Brève description
Les prestations réparties en 3 lots sont décrites dans le CCTP:
— lot 1: expertise du patrimoine arboré métropolitain,
— lot 2: recensement du patrimoine arboré métropolitain,
— lot 3: suivi tensiométrique des arbres métropolitains.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 333 333,28 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 333333.28 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expertise du patrimoine arboré métropolitain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend d'une part, des prestations d'expertise des arbres et d'autre part, des analyses de tissus, de sols, ou de ravageurs.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recensement du patrimoine arboré métropolitain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le pointage GPS des arbres au sein d'une base de données cartographiques et/ou le renseignement des rubriques définies par le service...”
Description du marché
Ce lot concerne le pointage GPS des arbres au sein d'une base de données cartographiques et/ou le renseignement des rubriques définies par le service espaces verts, permettant d'établir la «fiche d'identité» de chaque arbre au sein du SIG du Grand Nancy. Il comprend également les études nécessaires afin de proposer des programmes de travaux adaptés à l'état des arbres diagnostiqués et aux contraintes du site.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66666.64 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi tensiométrique des arbres métropolitains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et l'exploitation d'un dispositif de contrôle de l'activité racinaire et de l'irrigation d'arbres.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66666.64 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres budget principal.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel courant 2022.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles (cf. article 2 de l'annexe relative à la remise par voie électronique). La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation au moment du dépôt des candidatures et des offres. L'attributaire désigné à l'issue de la procédure de mise en concurrence devra cependant impérativement signer l'acte d'engagement et ses éventuels documents annexes (déclaration de sous-traitance, tableau de répartition des paiements des cotraitants notamment) avant la notification du contrat. Pour ce faire, la signature électronique des documents est fortement préconisée. Le niveau de sécurité requis est celui attaché à un certificat de signature dit qualifié. Dans le cas où le titulaire ne serait pas en mesure de signer électroniquement dans ces conditions, l'offre retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du contrat par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-mgn-s069.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 204-465640 (2018-10-19)