Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Études et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes”
Produits/services: Systèmes d'éclairage📦
Brève description:
“Études et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Département de l'ain
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an et chaque lot est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque période” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret no 2016-360” Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 20 lycées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: Département de l'allier
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 13 lycées
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Département de l'ardèche
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 12 lycées
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché: Département du Cantal
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités:Le lot comporte 10 lycées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Département de la Drôme
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 20 lycées
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'isère sauf Métropole de Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Département de l'isère sauf Métropole de Grenoble
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée quantités: Le lot concerne 26 lycées
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Loire sauf Métropole de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Département de la Loire sauf Métropole de St Etienne
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée quantités: Le lot comporte 15 lycées
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Département de la Haute Loire
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 11 lycées
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Puy de Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Département du Puy de Dôme
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 29 lycées
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du nouveau Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Département du nouveau Rhône
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 10 lycées
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Département de la Savoie
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 18 lycées
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Département de la Haute Savoie
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 25 lycées
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Métropole de Lyon
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 59 lycées
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métropole de Grenoble Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Métropole de Grenoble Alpes
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le présent lot est d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée. Quantités: Le lot comporte 19 lycées
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communauté Urbaine de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Communauté Urbaine de St Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché de conception-réalisation non soumis aux dispositions de la loi nº 85 704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à...”
Il s'agit d'un marché de conception-réalisation non soumis aux dispositions de la loi nº 85 704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la Maîtrise d'œuvre privée (MOP). En effet, les prestations ne portent que sur des travaux hors du champ d'application de la loi MOP précitée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec des prix mixtes (unitaires et forfaitaires). La région imposera lors de la signature du marché une forme de groupement de type conjoint avec solidarité du mandataire. Justification en cas de forme imposée: impératif lié à la continuité de service entre les prestations. En effet, il est impossible de mettre en œuvre le dispositif de manière opérationnelle dès lors qu'une partie des prestations viendrait à ne pas pouvoir être exécutée en cas de défaillance de l'un ou l'autre des membres du groupement. Aussi, la diversité des compétences demandées et des missions exigées sont très spécialisées. Chacun des cotraitants, doit se trouver ainsi engagé que pour la partie du marché qu'il exécute. La responsabilité du mandataire permet de garantir la bonne exécution de la globalité de la mission et ainsi en cas de défaillance, de proposer au maître d'ouvrage les solutions pour y remédier. le marché sera notifié au seul mandataire, qui représente l'ensemble des membres du groupement. Le mandataire du groupement n'est pas imposé et sera libre. Une entreprise peut faire partie de plusieurs groupements dans la limite de 4 groupements par lot (en tant que cotraitant) mais ne peut être mandataire que d'un seul. Dans l'hypothèse où une entreprise est cotraitante de plus de 4 groupements par lot, celle-ci verra toutes ses candidatures déclarées irrecevables et l'entreprise et l'ensemble de son groupement seront éliminés pour le ou les lot(s) concerné(s). Le marché sera notifié qu'au seul mandataire qui représente l'ensemble des membres du groupement. en procédure concurrentielle avec négociation, le nombre de candidats retenus pour la phase offre est de 3 minimum par lot, il n'y a pas de nombre de candidat maximum. Lorsque le nombre de candidatures satisfaisantes, au regard des capacités listées à l'article 4.5 du présent RC, sont inférieures au nombre minimum, la Région peut poursuivre la procédure avec les seuls candidats ayant les capacités requises. Ils recevront un dossier de consultation et seront admis à remettre une offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 247-566959 (2018-12-19)