Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à caractériser les sols de la ZAC Pirmil-les Isles et réalisation des études d'ingénierie environnementale, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de sols pour la ZAC Pirmil-les Isles
1455-Etudes_de_sols
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à...”
Brève description
Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à caractériser les sols de la ZAC Pirmil-les Isles et réalisation des études d'ingénierie environnementale, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Pirmil-les Isles située sur les communes de Rezé, Nantes et Bouguenais.
Description du marché:
“Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à...”
Description du marché
Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à caractériser les sols de la ZAC Pirmil-les Isles et réalisation des études d'ingénierie environnementale, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le durée de l'accord cadre est fixée à un an reconductible 3 fois pour une durée de 1 an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle. Le chiffre daffaires des 3 derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références récentes précisant les prestations exécutées, le montant et le donneur dordre. Attestations de bonne exécution des prestations LNE ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références récentes précisant les prestations exécutées, le montant et le donneur dordre. Attestations de bonne exécution des prestations LNE ou équivalent, attestations AIPR, attestation SS4.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est un accord cadre, réglementé par les articles 78 et 80 du décret 2016-306 du 25.3.2016, il sera exécuté au moyen de bons de commande....”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est un accord cadre, réglementé par les articles 78 et 80 du décret 2016-306 du 25.3.2016, il sera exécuté au moyen de bons de commande. Les modalités d'émission des bons de commande sont définies dans les documents de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité-judiciaire 7, rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-de-grande-instance-de-rennes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-de-grande-instance-de-rennes🌏
Source: OJS 2018/S 229-524135 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de sols pour la ZAC Pirmil les Isles
1455-Etudes_de_sols
Brève description:
“Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à...”
Brève description
Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à caractériser les sols de la ZAC Pirmil les Isles et réalisation des études d'ingénierie environnementale, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Pirmil les Isles située sur les communes de Rezé, Nantes et Bouguenais
Description du marché:
“Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à...”
Description du marché
Diagnostic amiante et HAP des enrobés, investigations environnementales, géotechniques et hydrogéologiques avec sécurisation pyrotechnique visant à caractériser les sols de la ZAC Pirmil les Isles et réalisation des études d'ingénierie environnementale, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 229-524135
Attribution du marché
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Titre: Accord-cadre à bons de commande études de sols
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le critère valeur technique a été analysé au regard des sous-critères suivants, précisés dans le règlement de la consultation:
— méthodologie...”
Le critère valeur technique a été analysé au regard des sous-critères suivants, précisés dans le règlement de la consultation:
— méthodologie d'intervention, suivi de la qualité d'exécution des prestations et qualité des livrables rendus: 50 %,
— qualités professionnelles des personnes désignées pour l'exécution des prestations, moyens mobilisés: 30 %,
— délais d'intervention et cohérence du planning: 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Cité-judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 017-036689 (2019-01-22)