Ergonomie des postes de travail pour les juridictions du ressort de la cour d'appel de Grenoble
Cour d'appel de Grenoble
Le présent marché consiste en une prestation d'assistance d'un ergonome pour les postes de travail de l'ensemble des agents des juridictions du ressort de la cour d'appel de Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-15 | Avis de marché |
| 2018-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement de travail
Numéro de référence: SARGRE.GEN.AOO.2018.0002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Grenoble
Adresse postale: 10 rue d'Arménie
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: rgbmp.sar.ca-grenoble@justice.fr 📧
Téléphone: +33 438210035 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 📅
Date limite de soumission: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263917
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Conformément aux mentions des pièces publiées.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Service administratif régional de la cour d'appel de Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable de la gestion budgétaire
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 116-263917 (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement de travail
Numéro de référence: SARGRE.GEN.AOO.2018.0002
Brève description:
Le présent marché consiste en une prestation d'assistance d'un ergonome pour les postes de travail de l'ensemble des agents des juridictions du ressort de la cour d'appel de Grenoble.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Grenoble
Adresse postale: 10 rue d'Arménie
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: rgbmp.sar.ca-grenoble@justice.fr 📧
Téléphone: +33 438210035 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 📅
Date limite de soumission: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263917
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Conformément aux mentions des pièces publiées.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Service administratif régional de la cour d'appel de Grenoble.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable de la gestion budgétaire
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382971&orgAcronyme=d3f 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 116-263917 (2018-06-15)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue d'arménie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530773
Se réfère à l'avis: 2018/S 116-263917
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble, Vienne, Bourgoin-Jallieu, Valence, Romans-sur-Isère, Montélimar et Gap
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect formation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Aspect audit
Aspect préconisation
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Coopilote — Coopérative d'activités et d'emploi
Adresse postale: 10 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381954891 📞
Courrier électronique: contact@coopilote.com 📧
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 30723.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2018/S 232-530773 (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'assistance d'un ergonome pour les postes de travail de l'ensemble des agents des juridictions du ressort de la cour d'appel de Grenoble.
Valeur totale du marché: 32003.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue d'arménie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530773
Se réfère à l'avis: 2018/S 116-263917
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble, Vienne, Bourgoin-Jallieu, Valence, Romans-sur-Isère, Montélimar et Gap
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect formation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Aspect audit
Aspect préconisation
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Coopilote — Coopérative d'activités et d'emploi
Adresse postale: 10 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381954891 📞
Courrier électronique: contact@coopilote.com 📧
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 30723.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2018/S 232-530773 (2018-11-28)
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