Entretien de 49 ascenseurs du parc de Territoire habitat

Territoire habitat (OPH)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS SCS

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-25	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2018-049
Brève description: Entretien de 49 ascenseurs du parc de Territoire habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-327269
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien de 28 ascenseurs — Unité territoriale est
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien de 28 ascenseurs — Unité territoriale est
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Entretien de 21 ascenseurs — Unités territoriales nord et ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien de 21 ascenseurs — Unités territoriales nord et ouest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait Kbis à jour de l'entreprise

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022

Marché à prix mixtes:

— l'entretien annuel sera rémunéré par un prix global forfaitaire indiqué dans l'acte dengagement,

— les prestations de maintenance corrective — dépannage et réparations — installations seront rémunérées par application des prix unitaires indiqué dans le BPU annexé à l'acte d'engagement aux quantités réellement exécutées: sans montant minimum — ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 143-327269 (2018-07-25)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien de 49 ascenseurs du parc de territoire habitat.
Valeur totale du marché: 815 364 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012351
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-327269
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 Le critère 01 prix comporte deux sous-critères: 1.1) Maintenance (prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement) 75 %; 1.2) Simulation estimative établie sur la base du BPU 25 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien de 28 ascenseurs — Unité territoriale Est.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7

Informations complémentaires:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1

Le critère 01 prix comporte deux sous-critères:

1.1) Maintenance (prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement) 75 %;

1.2) Simulation estimative établie sur la base du BPU 25 %.

Intitulé du lot: Entretien de 21 ascenseurs — Unité territoriale Nord et Ouest
Brève description: Entretien de 21 ascenseurs — Unité territoriale Nord et Ouest

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens d'entretien, maintenance et d'astreinte
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Otis scs
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 468 522 EUR 💰
346 842 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

Les montants indiquées sont décomposée comme suit:

Lot 01: entretien annuel pour 4 ans: 118 380,00 EUR HT + Simulation estimative (prix unitaires): 350 142,00 EUR HT.

Lot 02: entretien annuel pour 4 ans: 88 740,00 EUR HT + Simulation estimative (prix unitaires): 258 102,00 EUR HT.

Les prix indiqués sont pour la durée totale du marché soit 4 ans.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 007-012351 (2019-01-08)

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