Enquêtes de circulation et comptages trafic
Métropole de Lyon
Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes, de comptages tous modes, de relevés d'informations terrain, ou autres taches du même type, autour de la problématique des déplacements à l'échelle de l'agglomération lyonnaise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-25 | Avis de marché |
| 2019-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 18-VMU-07
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes, de comptages tous modes, de relevés d'informations terrain, ou autres taches du même type, autour...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422708
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Montant minimum période ferme: 360 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 440 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 880 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 x 2 ans.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum période ferme: 360 000 EUR (HT).”
“Montant maximum période ferme: 1 440 000 EUR (HT).”
“Les montants sont identiques pour la période reconduite.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole de Lyon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
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“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:”
“— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si...”
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“— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au...”
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“Précisions:”
“— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail...”
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“— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,”
“— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance nº...”
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“Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.”
Situation économique et financière:
“Déclaration sur le chiffre d'affaires:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 360 000 EUR (HT).”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration d'effectifs:”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
“Niveau minimum, le cas échéant: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant.”
“Références de services similaires:”
“Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Être en capacité de réaliser des prestations d'enquêtes et comptages trafic; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 2.6 de l'acte d'engagement — Cahier des...”
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“Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 3.2.1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dducv dr-af — Ressources marchés voirie — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.
Informations complémentaires:
“Le ou les représentants(s) du pouvoir adjudicateur.”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — DR/AF/Ressources — Ressources marchés (voirie)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.”
“Condition d'obtention du DCE:”
“Le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:”
“— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la...”
Afficher plus
“— par demande d'envoi du DCE: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette...”
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“—— soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction ressources — a f — ressources...”
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“—— soit par télécopie au 04.26.99.30.78,”
“—— soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone — enveloppe — sur la page dédiée...”
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“Retrait sur place: le DCE peut être retiré du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Afficher plus
“Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé...”
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“Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 187-422708 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 18-VMU-07
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes, de comptages tous modes, de relevés d'informations terrain, ou autres taches du même type, autour...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422708
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Montant minimum période ferme: 360 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 440 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 880 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 x 2 ans.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum période ferme: 360 000 EUR (HT).”
“Montant maximum période ferme: 1 440 000 EUR (HT).”
Afficher plus (1)
“Les montants sont identiques pour la période reconduite.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole de Lyon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:”
Afficher plus (7)
“— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si...”
“— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au...”
“Précisions:”
“— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail...”
“— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,”
“— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance nº...”
“Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.”
“Déclaration sur le chiffre d'affaires:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 360 000 EUR (HT).”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration d'effectifs:”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
Afficher plus (3)
“Niveau minimum, le cas échéant: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant.”
“Références de services similaires:”
“Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
“Être en capacité de réaliser des prestations d'enquêtes et comptages trafic; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 2.6 de l'acte d'engagement — Cahier des...”
“Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 3.2.1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dducv dr-af — Ressources marchés voirie — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.
Informations complémentaires:
“Le ou les représentants(s) du pouvoir adjudicateur.”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — DR/AF/Ressources — Ressources marchés (voirie)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.”
“Condition d'obtention du DCE:”
Afficher plus (7)
“Le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:”
“— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la...”
“— par demande d'envoi du DCE: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette...”
“—— soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction ressources — a f — ressources...”
“—— soit par télécopie au 04.26.99.30.78,”
“—— soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone — enveloppe — sur la page dédiée...”
“Retrait sur place: le DCE peut être retiré du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
“Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé...”
Afficher plus (1)
“Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans...”
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 187-422708 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Enquêtes de circulation et comptages trafic.”
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-053521
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422708
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT,...”
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Objet
Champ d'application du marché
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT,...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole de Lyon”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposée, des moyens humains et techniques dédiés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Entreprise Gantelet Galaberthier
Adresse postale: 40 rue Lucette et René Desgrand — CS 80055
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69604
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Le Conseil
Adresse postale: 482 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — DR / AF / Ressources — ressources marchés (voirie)
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT....”
Afficher plus
“Modalités de consultation du marché:”
“— sur rendez vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon,”
“— délégation développement urbain et cadre de vie,”
“— direction ressources af,”
“— ressources marchés voirie,”
“— immeuble le clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com sur demande...”
Afficher plus
“Le montant indiqué aux blocs 2 et 5 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché reconduction comprise.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 024-053521 (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Enquêtes de circulation et comptages trafic.”
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-053521
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422708
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT,...”
Objet
Champ d'application du marché
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT,...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole de Lyon”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposée, des moyens humains et techniques dédiés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Entreprise Gantelet Galaberthier
Adresse postale: 40 rue Lucette et René Desgrand — CS 80055
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69604
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Le Conseil
Adresse postale: 482 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — DR / AF / Ressources — ressources marchés (voirie)
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme de 360 000 EUR HT....”
“Modalités de consultation du marché:”
Afficher plus (6)
“— sur rendez vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon,”
“— délégation développement urbain et cadre de vie,”
“— direction ressources af,”
“— ressources marchés voirie,”
“— immeuble le clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com sur demande...”
“Le montant indiqué aux blocs 2 et 5 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché reconduction comprise.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Source: OJS 2019/S 024-053521 (2019-01-31)
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