Enlèvement, transport et traitement des cendres volantes, des boues d'hydroxydes et des déchets industriels dangereux, productions issues des procédés de l'UTVE Lyon Sud)

Métropole de Lyon

Enlèvement, transport et traitement des cendres volantes, des boues d'hydroxydes et des déchets industriels dangereux, productions issues des procédés de l'UTVE Lyon Sud).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-19 Avis de marché
2019-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Xavier Fournier
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des cendres volantes, des boues d'hydroxydes et des déchets industriels dangereux, productions issues des procédés de...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des cendres volantes, des boues d'hydroxydes et des déchets industriels dangereux, productions issues des procédés de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4129219.24 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enfouissement des déchets en installation de stockage ISDD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“La prestation du lot 1 comprend toutes les opérations ou phases de travail nécessaires à la prise en charge des REFIOM et des déchets industriels dangereux,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1117456.44 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement par procédé de valorisation matières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La prestation du lot 2 comprend toutes les opérations ou phases de travail nécessaires à la prise en charge des REFIOM (part cendres volantes uniquement), à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3011762.80 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature signée (imprimés DC1 et DC2) ou équivalent, — si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, —...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le CA global annuel doit être de 800 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“A) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 5 personnes dont 2 d'encadrants; B) être en capacité de réaliser des prestations de même nature...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-25 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-26 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— précision du 2-3: le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Montant estimé sur la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dusguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.), — recours en...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 183-414125 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation du Lot 1 comprend toutes les opérations ou phases de travail nécessaires à la prise en charge des Refiom et des déchets industriels dangereux,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4129219.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropole de Lyon.
Description du marché:
“La prestation du Lot 1 comprend toutes les opérations ou phases de travail nécessaires à la prise en charge des Refiom et des déchets industriels dangereux,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropole de Lyon

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 183-414125

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-32
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enfouissement en Installation de stockage des déchets dangereux (ISSD)
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RR
Adresse postale: 16 place de l'Iris — Tour CB 21
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92040
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158817025 📞
Courrier électronique: accueil.bellegardek1@suez.fr 📧
Fax: +33 158812808 📠
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1115456.44 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1138665
Offre la plus élevée: 1453101

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-33
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement par procédé de valorisation matière
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineral plus GMBH
Adresse postale: Stollenstrasse 12 - 16
Commune postale: Gadbeck
Code postal: 45966
Courrier électronique: dieter.binder@mineralplus.de 📧
Région: Deutschland 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3011762.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 019 560 💰
Source: OJS 2019/S 061-142113 (2019-03-22)