Construction d'un EHPAD départemental de 90 lits à Vire.
Le bâtiment comprendra deux niveaux de plain pied avec:
— au rez de jardin: 2 unités de vie et des locaux techniques,
— au rez-de-chaussée: 4 unités de vie et les locaux sociaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de Saône-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22710001300688
Adresse postale: DAJ — pôle Contrats — concurrence — espace Duhesme — 18 rue de Flacé — CS 70126
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj@cg71.fr📧
Fax: +33 385397652 📠
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: http://www.saoneetloire71.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr🌏
URL de participation: https://marches.e-bourgogne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: DPMG.18.075.PP
DPMG.18.075.PP
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement📦
Brève description:
“Construction d'un EHPAD départemental de 90 lits à Vire.
Le bâtiment comprendra deux niveaux de plain pied avec:
— au rez de jardin: 2 unités de vie et des...”
Brève description
Construction d'un EHPAD départemental de 90 lits à Vire.
Le bâtiment comprendra deux niveaux de plain pied avec:
— au rez de jardin: 2 unités de vie et des locaux techniques,
— au rez-de-chaussée: 4 unités de vie et les locaux sociaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements généraux — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: Terrassements généraux — VRD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confortement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Confortement de sols
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros œuvre
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 3:
— option nº 1: incidence pour voile coulé en place,
—...”
Description des options
Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 3:
— option nº 1: incidence pour voile coulé en place,
— option nº 2: incidence pour dalle coulée en place
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente bois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture bac acier — étanchéité — bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Couverture bac acier — étanchéité — bardage
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 5: option nº 3: moins-value pour protection gravillons”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades — ITE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Façades — ITE
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Flocage
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois — occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché: Menuiseries extérieures bois — occultation
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures aluminium — occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium — occultation
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 10: option nº 4: garde-corps intérieur”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Menuiserie intérieure
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 11:
— option nº 4: panneaux imprimés sur ossature dans...”
Description des options
Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: lot nº 11:
— option nº 4: panneaux imprimés sur ossature dans circulations,
— option nº 5: oculus vitrés sur portes coulissantes des salles de bains des chambres.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Mobilier
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Plâtrerie — peinture
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Plafonds suspendus
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Description du marché: Carrelages — faïences
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rails de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux📦
Description du marché: Rails de transfert
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage📦
Description du marché: Désenfumage
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché: Clôture
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement paysager
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagement paysager
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 23: Option no 6: Entretien des végétaux durant la 1ère année...”
Description des options
Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 23: Option no 6: Entretien des végétaux durant la 1ère année - travaux de parachèvement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront exécutées dans le délai de 18 mois (dont 1 mois de préparation pour les lots 1 et 3 et 2 mois de préparation pour les autres lots) à...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront exécutées dans le délai de 18 mois (dont 1 mois de préparation pour les lots 1 et 3 et 2 mois de préparation pour les autres lots) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
09:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique territoires numériques...”
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.e-bourgogne.fr).
Attention! Il est fortement déconseillé de télécharger le dossier de consultation de façon anonyme car le candidat n'aura alors pas communication des éventuelles modifications de la consultation.
Les candidats sont invités à poser leur(s) question(s) via cette plate-forme ou à l'adresse indiquée dans le présent avis.
Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.e-bourgogne.fr).
La visite des lieux d'exécution des travaux est recommandée. Le site est libre d'accès et chacun peut visiter librement, sans délivrance d'attestation de visite. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de janvier 2019
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA),
— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne),
— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA)
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Source: OJS 2018/S 130-295665 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DAJ — Pôle contrats — Concurrence — espace Duhesme — 18 rue de Flacé — CS 70126
Objet Champ d'application du marché
Titre: Dpmg.18.075.Pp
DPMG.18.075.PP
Brève description:
“Construction d'un EHPAD départemental de 90 lits à VIRE. Le bâtiment comprendra deux niveaux de plain pied avec:
— au rez de jardin: 2 unités de vie et des...”
Brève description
Construction d'un EHPAD départemental de 90 lits à VIRE. Le bâtiment comprendra deux niveaux de plain pied avec:
— au rez de jardin: 2 unités de vie et des locaux techniques,
— au rez de chaussée: quatre unités de vie et les locaux sociaux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8289085.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements généraux - vRD
Description
Description du marché: Terrassements généraux - vRD
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 3: Option no 1: Incidence pour voile coulé en place Option...”
Description des options
Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 3: Option no 1: Incidence pour voile coulé en place Option no 2: Incidence pour dalle coulée en place
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Couverture bac acier - étanchéité - bardage
Description
Description du marché: Couverture bac acier - étanchéité - bardage
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 5: Option no 3: Moins-Value pour protection gravillons” Champ d'application du marché
Titre: Façades - iTE
Description
Description du marché: Façades - iTE
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois - occultation
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures bois - occultation
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures aluminium - occultation
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium - occultation
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie - serrurerie
Description
Description du marché: Métallerie - serrurerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 10: Option no 4: Garde-Corps intérieur”
Description des options:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 11: Option no 4: Panneaux imprimés sur ossature dans...”
Description des options
Les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes: Lot no 11: Option no 4: Panneaux imprimés sur ossature dans circulations Option no 5: Oculus vitrés sur portes coulissantes des salles de bains des chambres
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie - peinture
Description
Description du marché: Plâtrerie - peinture
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages - faïences
Description
Description du marché: Carrelages - faïences
Champ d'application du marché
Titre: Electricité - courants forts et faibles - eclairage extérieur - sSI
Description
Description du marché: Electricité - courants forts et faibles - eclairage extérieur - sSI
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Description
Description du marché: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-295665
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20181871161PP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements — VRD
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Marmont Sarl
Adresse postale: 25 route de Branges
Commune postale: Louhans
Code postal: 71502
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 684885.37 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 684885.37 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20181871162PP
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Tournier Bâtiment
Adresse postale: 115 impasse des Brasses
Commune postale: Romanèche-Thorins
Code postal: 71570
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2097164.53 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2097164.53 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20181871163PP
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charpente bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Favrat Construction
Adresse postale: 84 route du Lac
Commune postale: Orcier
Code postal: 74550
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192785.58 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192785.58 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20181871164PP
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Couverture bac acier — étanchéité — bardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: 14 rue Champeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 537352.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 537352.90 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20181871165PP
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Façades — iTE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Vincent SAS
Adresse postale: 42 impasse des Arbousiers
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225617.49 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225617.49 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20181871166PP
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries extérieures bois — occultation
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Laffay Père et Fils
Adresse postale: La Grande Verchère
Commune postale: Saint-Léger-sous-la-Bussière
Code postal: 71520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 307 072 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307 072 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20181871167PP
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries extérieures aluminium — occultation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Snma
Adresse postale: 136 rue de la Ronze
Commune postale: Taluyers
Code postal: 69440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 158 539 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 539 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20181871168PP
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Métallerie - serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Rollet SAS
Adresse postale: 170 rue de Bourgogne
Commune postale: Crêches-sur-Saône
Code postal: 71680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 636 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 636 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20181871169PP
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiserie intérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal Joulin SAS
Adresse postale: 97 rue Grande rue de la Coupée
Commune postale: Charnay-les-Mâcon
Code postal: 71850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 476493.10 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476493.10 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20181871170PP
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Mobilier
Nom et adresse du contractant
Nom: Auduc-marot
Adresse postale: 60 rue des Brasses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170270.59 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170270.59 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20181871171PP
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plâtrerie — peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Smpp
Adresse postale: ZI Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 559930.98 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 559930.98 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20181871172PP
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plafonds suspendus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Gault SAS
Adresse postale: En Roche
Commune postale: Chevagny-les-Chevrières
Code postal: 71960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 387 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 387 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20181871173PP
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin-Lucas SAS
Adresse postale: 13 rue Champeau
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 241594.61 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241594.61 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20181871175PP
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Rails de transfert
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hill-Rom SAS
Adresse postale: BP 14
Commune postale: Pluvignier
Code postal: 56330
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37522.98 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37522.98 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20181871176PP
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Aratal
Adresse postale: 230 rue Marius Laronze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 77 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 400 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20181871177PP
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: SN2E Scop Sarl
Adresse postale: 16 rue Jean Mermoz
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 819155.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 819155.25 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20181871178PP
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Deschamps
Adresse postale: 3 rue des Belouses
Commune postale: Sancé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1031682.31 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1031682.31 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20181871179PP
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Désenfumage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé thermique
Adresse postale: 558 avenue Marcel Mérieux
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 128 198 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 198 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20181871180PP
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: Chapey Paysagiste
Adresse postale: impasse du Brulard
Commune postale: Blanzy
Code postal: 71450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27789.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27789.38 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20181871181PP
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Aménagement paysager
Nom et adresse du contractant
Nom: Rh[one jardin service
Adresse postale: 26 rue Jules Verne
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69804
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 147180.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147180.50 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20191971001PP
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Carrelages — faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin-Lucas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190427.99 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190427.99 💰
“Les marchés sont consultables au pôle contrats — concurrence de la Direction des affaires juridiques du Département de Saône-et-Loire, sur demande écrite,...”
Les marchés sont consultables au pôle contrats — concurrence de la Direction des affaires juridiques du Département de Saône-et-Loire, sur demande écrite, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).
Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne).
Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2019/S 036-080288 (2019-02-18)