Districts de l'Auxois — Centre Bourgogne (site de Beaune et Chalon) — Val de Saône — Villefranche — Ain — Haut Bugey — Curage et traitement des boues des lits de séchage APRR
Le marché concerne des prestations de curage de 12 lits de séchage de boues en provenance de bassins autoroutiers anti-pollution et le traitement de ces boues égouttées dans un centre agréé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction infrastructure, patrimoine et environnement — Service IE — Zone Sud — M. Vincent Fraysse.”
Téléphone: +33 437264029📞
Courrier électronique: vincent.fraysse@aprr.fr📧
Fax: +33 437264092 📠
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire dautoroutes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Districts de l'Auxois — Centre Bourgogne (site de Beaune et Chalon) — Val de Saône — Villefranche — Ain — Haut Bugey — Curage et traitement des boues des...”
Titre
Districts de l'Auxois — Centre Bourgogne (site de Beaune et Chalon) — Val de Saône — Villefranche — Ain — Haut Bugey — Curage et traitement des boues des lits de séchage APRR
184020
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le marché concerne des prestations de curage de 12 lits de séchage de boues en provenance de bassins autoroutiers anti-pollution et le traitement de ces...”
Brève description
Le marché concerne des prestations de curage de 12 lits de séchage de boues en provenance de bassins autoroutiers anti-pollution et le traitement de ces boues égouttées dans un centre agréé.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — Curage et traitement des boues des lits de séchage du district de l'Auxois.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Côte-d'Or — Autoroute A6.
Description du marché:
“A6 — Aire de service des Lochères et plate-forme technique de la Petite Chaume — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de...”
Description du marché
A6 — Aire de service des Lochères et plate-forme technique de la Petite Chaume — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de l'Auxois — Environ 80 t/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une période d'1 an. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'1 an dans la limite de 3 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Les variantes seront prises en considération.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre Bourgogne.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Côte-d'Or — Autoroute A31; Département de Sâône-et-Loire — Autoroute A6.”
Description du marché:
“A31 — Plate-forme technique de Corgolin; A6 — Plate-forme de Boyer — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre bourgogne —...”
Description du marché
A31 — Plate-forme technique de Corgolin; A6 — Plate-forme de Boyer — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre bourgogne — Environ 65 t/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — Curage et traitement des boues du lit de séchage du district de Val de Saône.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain - Autouroute A40.
Description du marché:
“A40 — Diffuseur de Feillens — Curage et traitement des boues du lit de séchage du district de Val de Saône - Environ 175 t/an.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Villefranche.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône — Autoroute A6 et Autoroute A46.
Description du marché:
“A6 — Plate-forme technique de Villefranche et A46 — Aires de services de Mionnay Saint-Galmier — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du...”
Description du marché
A6 — Plate-forme technique de Villefranche et A46 — Aires de services de Mionnay Saint-Galmier — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Villefranche — Environ 350 t/an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — Curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de l'Ain.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain — Autoroute A432 et Autoroute A40.
Description du marché:
“A432 — Plate-forme technique de la Boisse et A40 — Plate-forme technique de Certines — Curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de...”
Description du marché
A432 — Plate-forme technique de la Boisse et A40 — Plate-forme technique de Certines — Curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de l'Ain — Environ 575 t/an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6 — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district du Haut Bugey.” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain — Autoroute A40.
Description du marché:
“A40 — Plate-formes techniques de Poncin et de la Perrine — Curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district du Haut Bugey — Environ 380 t/an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). L'opérateur...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). L'opérateur économique précisera la / les adresse(s) électronique(s) qui sera / seront utilisée(s) pour les communications sur le profil d'acheteur;
2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite):
3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite):
3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents;
4) la preuve d'une assurance des risques professionnels.
Les candidats sont invités à sinscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr, en application de larticle 53-I du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour lacheteur. Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plate-forme conforme au standard de sécurité et dinteropérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer loption de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite):
5) une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite):
5) une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons / prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
7) l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
8) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
“Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques suffisantes,
— manquement grave ou persistant aux obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.
Modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant «Groupe APRR» dans la rubrique «Organisme».
Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via le profil d'acheteur https://aprr.achatpublic.com.
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas suivants:
— un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),
— en cas d'opération de restructuration de société,
— lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées.
Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: Cité judiciaire, 13 bd Clémenceau — BP 13313
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500📞
Fax: +33 380704589 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2018/S 214-490619 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire d'autoroutes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 139673.1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — curage et traitement des boues des lits de séchage du district de l'Auxois” Description
Description du marché:
“A6 — Aire de service des Lochères et plate-forme technique de la Petite Chaume — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de...”
Description du marché
A6 — Aire de service des Lochères et plate-forme technique de la Petite Chaume — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de l'Auxois — Environ 80 t/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre Bourgogne” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Côte-d'Or — Autoroute A31; département de Saône-et-Loire — Autoroute A6..”
Description du marché:
“A31 — plate-forme technique de Corgolin; A6 — Plate-forme de Boyer — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre bourgogne —...”
Description du marché
A31 — plate-forme technique de Corgolin; A6 — Plate-forme de Boyer — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Centre bourgogne — Environ 65 t/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — curage et traitement des boues du lit de séchage du district de Val de Saône” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain — Autouroute A40.
Description du marché:
“A40 — Diffuseur de Feillens — curage et traitement des boues du lit de séchage du district de Val de Saône — Environ 175 t/an.” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Villefranche” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône — autoroute A6 et autoroute A46.
Description du marché:
“A6 — plate-forme technique de Villefranche et A46 — Aires de services de Mionnay Saint-Galmier — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du...”
Description du marché
A6 — plate-forme technique de Villefranche et A46 — Aires de services de Mionnay Saint-Galmier — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district de Villefranche — environ 350 t/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de l'Ain” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain — autoroute A432 et Autoroute A40.
Description du marché:
“A432 — plate-forme technique de la Boisse et A40 — plate-forme technique de Certines — curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de...”
Description du marché
A432 — plate-forme technique de la Boisse et A40 — plate-forme technique de Certines — curage et traitement des boues des 3 lits de séchage du district de l'Ain — Environ 575 t/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6 — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district du Haut-Bugey” Description
Description du marché:
“A40 — plate-formes techniques de Poncin et de la Perrine — curage et traitement des boues des 2 lits de séchage du district du Haut-Bugey — environ 380 t/an.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-490619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19J08
Numéro d'identification du lot: 1à6
Titre:
“Districts de l'Auxois — Centre Bourgogne (site de Beaune et Chalon) — Val de Saône — Villefranche — Ain — Haut-Bugey — curage et traitement des boues des...”
Titre
Districts de l'Auxois — Centre Bourgogne (site de Beaune et Chalon) — Val de Saône — Villefranche — Ain — Haut-Bugey — curage et traitement des boues des lits de séchage APRR. Lots 1 à 6
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Biogenie Europe SAS
Adresse postale: chemin de Braseux
Commune postale: Écharcon
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139673.1 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres.
La...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres.
La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.
La valeur indiquée au V.2.4) est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 bd Clémenceau — BP 13313
Source: OJS 2019/S 088-211611 (2019-05-03)