Déneigement et salage des routes départementales

Département du Jura

Types de prestation demandés:
1) déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire;
2) déneigement sans fourniture de l'outil de raclage (fourniture du porteur par l'attributaire et fourniture de l'outil de raclage par le conseil départemental) — accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Jura

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Franche-Comté › Jura

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-19	Avis de marché
2018-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 18rou004-Mr
Brève description:

Types de prestation demandés: 1) déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire; 2) déneigement sans fourniture de l'outil de raclage (fourniture du porteur par l'attributaire et fourniture de l'outil de raclage par le conseil départemental) — accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171999
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/ — la consultation fait suite à un appel d'offres en partie sans suite, et en partie infructueux, comprenant initialement 63 lots. Elle ne concerne pour le présent dossier que les lots 4; 5; 6; 9, 10; 13; 20; 35; 43; 50; 51; 60. Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr — Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de consultation. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. Durée: accords-cadre conclus à compter du 1.10.2018 pour une durée initiale de 1 an. dépôt par porteur: les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Types de prestation demandés:

1) déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire;

2) déneigement sans fourniture de l'outil de raclage (fourniture du porteur par l'attributaire et fourniture de l'outil de raclage par le conseil départemental) — accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Circuit D 4 — ARD Dole — centre de Dampierre
Numéro du lot: 4
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 236 et 237 communes de Gendrey; Romain-Vigearde; Louvatange; Petit-Mercey; Dampierre.

Valeur estimée hors TVA: 1 866 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductibles pour 2 périodes de 1 an. Période de mise à disposition du porteur avec outil(s) indiquée dans la «Fiche circuit-simulation de commande» du lot concerné. Elle pourra être prolongée par une commande spécifique.

Intitulé du lot: Circuit D5 — ARD Dole — centre de Dole
Numéro du lot: 5
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 112, 241 et 314 communes de Mutigney et Dammartin-Marpain.

Intitulé du lot: Circuit D 6 — ARD Dole — centre de Mont-sous-Vaudrey
Numéro du lot: 6
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 14 et 272 communes de Mouchard (vers Certémery) et Villeneuve-d'Aval.

Valeur estimée hors TVA: 1 958 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit C 1 — ARD Champagnole — centre de Poligny
Numéro du lot: 9
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage: RD 96 de la RD 68 à la scierie — RD 256E de la RD 256 à la RD 68 — RD 256 de la RD 68 à la RN 5 — RD 257 de Chamole à la RN 5 — RD 4 de la RD 96 à la RD 5.

Valeur estimée hors TVA: 14 433 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit C 2 — ARD Champagnole — centre de Poligny
Numéro du lot: 10
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage: RD 218 de la RD 905 à RD 9 — RD 217 de la RD 218 à place de retournement — RD 95 de la RD 22 à la RD 475.

Valeur estimée hors TVA: 14 905 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit C 5 — ARD Champagnole — centre de Bracon Salins
Numéro du lot: 13
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 265 du carrefour RD 472*265 à la limite du Doubs: RD 265E en totalité RD 265 de la sortie du village de Lemuy (lieu-dit VC des Raffours) jusqu'au carrefour RD 65 — RD 65 du carrefour de la RD 265 jusqu'à la ferme de Bois-Chaillet — RD 47 du carrefour RD 472*47 jusqu'à la limite du Doubs.

Valeur estimée hors TVA: 8 970 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit C 12 — ARD Champagnole — centre de Champagnole
Numéro du lot: 20
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 279 PR 0+0000 à 6+0650 de Sirod à Syam — RD 84 PR 8+0248 à 11+0840 de Sirod à Gillois — RD 280 PR 0+0000 à 1+0000 de RD 84 à Treffay — RD 252 PR 0+0000 à 2+0486 de Lent à la RD 471.

Valeur estimée hors TVA: 8 864 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit L 1 — ARD Lons-le-Saunier — centre de Domblans
Numéro du lot: 35
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 43 Passenans à carrefour RD 5 — RD 101 limite RD 1083 à RD 43 — RD 198 limite RD 101 à St-Lamain — RD 4 La Marre à RD 471 — RD 204 la Doye à RD 5.

Valeur estimée hors TVA: 9 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit L 9 — ARD Lons-le-Saunier — centre de Beaufort
Numéro du lot: 43
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 20 du PR 0,000 au PR 4+626 — RD 44 du PR 0+000 au PR 14+100 — RD 44E1 du PR 0+000 au PR 1+017 RD 72 du PR 31+800 au PR 32+596 — RD 131 du PR 0+000 au PR 1+284 RD 132 du PR 0+000 au PR 1+900 — RD 133 du PR 0+000 au PR 1+071 RD 133E1 du PR 0+000 au PR 0+152 — RD 134 du PR 0+000 au PR 2+803 RD 135 du PR 0+000 au PR 1+0450 — RD 315 du PR 0+000 au PR 2+000 RD 315E2 du PR 0+000 au PR 0+788.

Valeur estimée hors TVA: 10 550 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit SC 7 — ARD Saint-Claude — centre de Saint-Claude
Numéro du lot: 50
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 233, 233 E 1, 233 E 2, 233 E 3, 118 E 1, 118 E 2 et 118 E 3 — communes de Saint-Lupicin, Lavans-les-Saint-Claude, Cuttura et Pon-Thoux.

Valeur estimée hors TVA: 24 585 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit SC 8 — ARD Saint-Claude — centre de la Pesse
Numéro du lot: 51
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 292 E1 — commune de Molunes.

Valeur estimée hors TVA: 8 476 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit SC 17 — ARD Saint-Claude — centre de Moirans
Numéro du lot: 60
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: circuit commune Villard-d'Héria.

Valeur estimée hors TVA: 13 340 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pour les collectivités locales: elles devront fournir la délibération autorisant le représentant de la collectivité à participer à l'appel d'offres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la distance d'intervention entre le lieu de stationnement du matériel et le circuit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations au vu du montant total HT de la simulation de commande
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix des prestations au vu du montant total HtTde la simulation de commande

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: Mme Rousselle (renseignements techniques: M Janodet)
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 077-171999 (2018-04-19)

Avis d'attribution de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 698 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-452261
Se réfère à l'avis: 2018/S 077-171999
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00-11:30 11:00-16:30). Montant attribué précisé ci-dessus est celui de la simulation de commande de l'offre retenue. Valeur totale indiquée ci-dessus: estimation total maxi des bons de commande (annuel).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit D4 — ARD Dole — centre de Dampierre
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage:

— RD 236 et 237 communes de Gendrey,

— Romain-Vigearde,

— Louvatange,

— Petit-Mercey,

— Dampierre.

Intitulé du lot: Circuit D6 — ARD Dole — centre de Mont-sous-Vaudrey
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: RD 14 et 272 communes de Mouchard (vers Certémery) et Villeneuve-d'Aval

Intitulé du lot: Circuit C1 — ARD Champagnole — centre de Poligny
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage:

— RD 96 de la RD 68 à la scierie,

— RD 256e de la RD 256 à la RD 68,

— RD 256 de la RD 68 à la RN 5,

— RD 257 de Chamole à la RN 5,

— RD 4 de la RD 96 à la RD 5.

Intitulé du lot: Circuit C2 — ARD Champagnole — centre de Poligny
Brève description:

— RD 218 de la RD 905 à RD 9,

— RD 217 de la RD 218 à place de retournement,

— RD 95 de la RD 22 à la RD 475.

Intitulé du lot: Circuit C5 — ARD Champagnole — centre de Bracon Salins
Brève description:

— RD 265 du carrefour RD 472*265 à la limite du Doubs: RD 265e en totalité RD 265 de la sortie du village de Lemuy (lieu-dit Vc des Raffours) jusqu'au carrefour RD 65,

— RD 65 du carrefour de la RD 265 jusqu'à la ferme de Bois-Chaillet,

— RD 47 du carrefour RD 472*47 jusqu'à la limite du Doubs.

Intitulé du lot: Circuit C12 — ARD Champagnole — centre de Champagnole
Brève description:

— RD 279 Pr 0+0000 à 6+0650 de Sirod à Syam,

— RD 84 Pr 8+0248 à 11+0840 de Sirod à Gillois,

— RD 280 Pr 0+0000 à 1+0000 de RD 84 à Treffay,

— RD 252 Pr 0+0000 à 2+0486 de Lent à la RD 471.

Intitulé du lot: Circuit L1 — ARD Lons-le-Saunier — centre de Domblans
Brève description:

— RD 43 Passenans à carrefour RD 5,

— RD 101 limite RD 1083 à RD 43,

— RD 198 limite RD 101 à Saint-Lamain,

— RD 4 La Marre à RD 471,

— RD 204 la doye à RD 5.

Intitulé du lot: Circuit L9 — ARD Lons-le-Saunier — centre de Beaufort
Brève description:

— RD20 du Pr 0,000 au Pr 4+626,

— RD 44 du Pr 0+000 au Pr 14+100,

— RD 44e1 du Pr 0+000 au Pr 1+017 RD 72 du Pr 31+800 au Pr 32+596,

— RD 131 du Pr 0+000 au Pr 1+284 RD 132 du Pr 0+000 au Pr 1+900,

— RD 133 du Pr 0+000 au Pr 1+071 RD 133e1 du Pr 0+000 au Pr 0+152,

— RD 134 du Pr 0+000 au Pr 2+803 RD 135 du Pr 0+000 au Pr 1+0450,

— RD 315 du Pr 0+000 au Pr 2+000 RD 315e2 du Pr 0+000 au Pr 0+788.

Intitulé du lot: Circuit SC7 — ARD Saint-Claude — centre de Saint-Claude
Brève description:

— Rd 233, 233 E1, 233 E2, 233 E3, 118 E1, 118 E2 et 118 E3,

— communes de Saint-Lupicin, Lavans-lès-Saint-Claude, Cuttura et Pon-Thoux.

Intitulé du lot: Circuit SC8 — ARD Saint-Claude — centre de la Pesse
Circuit SC17 — ARD Saint-Claude — centre de Moirans
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage: circuit commune Villards-d'Héria.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant total HT de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-22 📅
Nom: GAEC Duvernois
Adresse postale: 8 rue de la Vèze
Commune postale: Taxenne
Code postal: 39350
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 3 270 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-26 📅
Nom: Domaine Sermier
Adresse postale: 39 Grande Rue
Commune postale: Cramans
Code postal: 39600
Valeur totale du marché: 2 526 EUR 💰
Nom: Pyanet ETA
Adresse postale: 98 rue de l'Église
Commune postale: Chamole
Code postal: 39800
Valeur totale du marché: 2 298 EUR 💰
Nom: EARL de l'Ahier
Adresse postale: 2 rue de l'Aher
Commune postale: Oussières
Valeur totale du marché: 3 510 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Sage Gabrile et Fils
Adresse postale: 2 Grande Rue
Commune postale: Gevresin
Code postal: 25270
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 9 200 EUR 💰
Nom: Gaec d'Alesia
Adresse postale: 360 rue d'Alésia
Commune postale: Crans
Code postal: 39300
Valeur totale du marché: 8 564 EUR 💰
Nom: Gaec Le vent des moissons
Adresse postale: 35 rue de la Sommière, Champvaux
Commune postale: Barretaine
Valeur totale du marché: 10 220 EUR 💰
Nom: SAS Christian Buchot
Adresse postale: chemin du Paradis
Commune postale: Maynal
Code postal: 39190
Valeur totale du marché: 6 012 EUR 💰
Nom: Comoy Alain ETF
Adresse postale: 17 lotissement La Perrine Nord
Commune postale: Ravilloles
Code postal: 39170
Valeur totale du marché: 25 670 EUR 💰
Nom: Mairie de Septmoncel
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Septmoncel
Code postal: 39310
Valeur totale du marché: 8 069 EUR 💰
Nom: Mairie de Villards-d'Héria
Adresse postale: 1 rue Léon Clerc
Commune postale: Villards-d'Héria
Code postal: 39260
Valeur totale du marché: 11 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2018/S 199-452261 (2018-10-11)

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