Objet Champ d'application du marché
Titre: Curage des réseaux d'assainissement
18eso001
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage des réseaux d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services liés à la pollution par hydrocarbures📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes et Bordères-sur-l'Échez
Description du marché: Seuil mini annuel: 80 000 EUR HT;
Seuil maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans sans que l'accord-cadre ne puisse excéder le 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidange d'ouvrages spécifiques contenant des hydrocarbures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Seuil mini annuel: 1 200 EUR HT;
Seuil maxi annuel: 7 500 EUR HT..
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché. Cette personne est:
— soit le représentant...”
Liste et brève description des conditions
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché. Cette personne est:
— soit le représentant légal du candidat (Président, gérant, ?)?
— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — Dépôt...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — Dépôt par porteur: horaires d'ouverture au public: le lundi: 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15 du mardi au Jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 17:15, le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15.
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 107 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes et Bordères-sur-l'Échez.
Description du marché: Seuil mini annuel: 80 000 EUR HT. Seuil maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Description du marché: Seuil mini annuel: 1 200 EUR HT. Seuil maxi annuel: 7 500 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 181-410198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Curage des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez
Adresse postale: 8 rue Evariste Galois
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vidange d'ouvrages spécifiques contenant des hydrocarbures
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Adresse postale: 21 rue Anita Conti
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
“Avis de marché BOAMP n 18-129642. Avis de marché JOUE n 2018/S181-410198. Le marché est conclu à compter de la date de notification de chaque lot jusqu'au...”
Avis de marché BOAMP n 18-129642. Avis de marché JOUE n 2018/S181-410198. Le marché est conclu à compter de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31.12.2019. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Date de la CAO: 3.12.2018. Date de la notification: 24.1.2019 pour les 2 lots. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone: +33 562444776, fax.: +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15. Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15. Le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 113-277851 (2019-06-11)