Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy (Aisne)

SEDA

Exercice du rôle de maître d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy. Le marché a pour objectif d'attribuer les missions de maîtrise d'œuvre d'aménagement suivantes:
— missions de maîtrise d'œuvre (AVP à AOR, y compris assistance pendant le délai de la garantie de parfait achèvement),
— missions complémentaires: — dossier de réalisation de la ZAC,
— mission d'architecte-conseil (cahier des prescriptions techniques, urbanistiques, architecturales et paysagères)
— avis sur les permis de construire.
L'opération doit être réalisée avec une forte préoccupation de qualité urbaine, architecturale et paysagère, ainsi qu'avec la prise en compte des principes du développement durable et de protection de l'environnement, dans l'objectif d'obtenir la labellisation «Écoquartier» délivrée par le ministère du logement et de l'habitat durable. L'équipe de MOE doit intégrer cette démarche et s'engager à prendre les mesures concrètes nécessaires à l'obtention du label Écoquartier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aréa cotraitant
• Arval mandataire solidaire du groupement conjoint
• Urbacité cotraitant
• Urban Eco Scop cotraitant

Qui ?

• SEDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-21	Avis de marché
2018-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 1124
Brève description:

Exercice du rôle de maître d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy. Le marché a pour objectif d'attribuer les missions de maîtrise d'œuvre d'aménagement suivantes: — missions de maîtrise d'œuvre (AVP à AOR, y compris assistance pendant le délai de la garantie de parfait achèvement), — missions complémentaires: — dossier de réalisation de la ZAC, — mission d'architecte-conseil (cahier des prescriptions techniques, urbanistiques, architecturales et paysagères) — avis sur les permis de construire. L'opération doit être réalisée avec une forte préoccupation de qualité urbaine, architecturale et paysagère, ainsi qu'avec la prise en compte des principes du développement durable et de protection de l'environnement, dans l'objectif d'obtenir la labellisation «Écoquartier» délivrée par le ministère du logement et de l'habitat durable. L'équipe de MOE doit intégrer cette démarche et s'engager à prendre les mesures concrètes nécessaires à l'obtention du label Écoquartier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Seda
Adresse postale: Pôle d'activités du Griffon 10 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10658
Code postal: 02007
Commune postale: Laon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seda-aisne.fr 🌏
Courrier électronique: valette.helene@seda-aisne.fr 📧
Téléphone: +33 323239820 📞
Fax: +33 323239825 📠
URL des documents: https://seda.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VOoRxoP5AF 🌏
URL pour la participation: https://seda.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VOoRxoP5AF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083088
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Dans le cas où une équipe serait constituée, le mandataire sera l'urbaniste et/ou l'architecte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exercice du rôle de maître d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy. Le marché a pour objectif d'attribuer les missions de maîtrise d'œuvre d'aménagement suivantes:

— missions de maîtrise d'œuvre (AVP à AOR, y compris assistance pendant le délai de la garantie de parfait achèvement),

— missions complémentaires: — dossier de réalisation de la ZAC,

— mission d'architecte-conseil (cahier des prescriptions techniques, urbanistiques, architecturales et paysagères)

— avis sur les permis de construire.

L'opération doit être réalisée avec une forte préoccupation de qualité urbaine, architecturale et paysagère, ainsi qu'avec la prise en compte des principes du développement durable et de protection de l'environnement, dans l'objectif d'obtenir la labellisation «Écoquartier» délivrée par le ministère du logement et de l'habitat durable. L'équipe de MOE doit intégrer cette démarche et s'engager à prendre les mesures concrètes nécessaires à l'obtention du label Écoquartier.

Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy (Aisne).

Durée de l'accord: 228 mois
Informations complémentaires:

Dans le cas où une équipe serait constituée, le mandataire sera l'urbaniste et/ou l'architecte.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Sous-Clémencins à Crouy (Aisne).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Éléments nécessaires à la selection des candidatures: chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:

1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent);

2) la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2);

3) une déclaration sur l'honneur;

4) les pièces définies ci-dessous, regroupées dans un sous-dossier distinct, permettant la vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités techniques et professionnelles:

— aptitude à exercer l'activité professionnelle:

—— les candidats (chacun des membres en cas de groupement) devront remettre un cahier intitulé «Cahier des références» présentant une liste descriptive de quatre références. Les références devront être présentées sur 5 pages recto A4 maximum, en précisant explicitement pour chacune d'entre elles s'il s'agit d'une collaboration, de la part réellement prise par le candidat. Ces références devront porter les indications suivantes: Maître d'ouvrage, coût des études, coût des travaux en euros HT et l'année de réalisation. Elles auront moins de 5 ans et seront de nature similaire, d'importance et de complexité comparable à l'objet de la présente consultation, détaillé dans le cahier des charges des missions,

—— les candidats devront également renseigner le tableau de synthèse des références joint au présent Dossier de consultation des entreprises.

— capacité économique et financière:

—— les candidats remettront une note sur leur capacité financière qui comprendra une déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices,

—— le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le Maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

— capacités techniques et professionnelles:

—— les candidats remettront un cahier intitulé «Cahier des capacités techniques» qui comprendra une note organisationnelle de 4 pages recto A4 maximum présentant l'organisation et les moyens humains et matériels du ou des candidats, la composition de l'équipe et la manière dont elle prendra en charge sa mission collective. Préciser l'intervention, au sein de l'équipe, des différents intervenants sur les différentes missions et préciser les compétences des personnes qui seront affectées à ces missions,

—— les candidats devront remettre un cahier intitulé «Cahier des capacités professionnelles» présentant: Les CV des personnes en charge des différentes missions. Des certificats de capacité de Maîtres d'ouvrage pour des missions similaires à la présente consultation sur des opérations de même nature et datant de moins de 5 ans (en cours ou réalisées),

—— l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux de l'un des membres de l'équipe conformément aux articles L. 554-1 et s. Et R. 554-1 et s. du Code de l'environnement,

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le Pouvoir adjudicateur sélectionnera les candidats sur la base des critères suivants:

— aptitude à exercer l'activité professionnelle: 40 %,

— capacité économique et financière: 20 %,

— capacités techniques et professionnelles: 40 %.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2018-04-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la note méthodologique proposée
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme Valérie Laumond
Adresse du profil d'acheteur: https://seda.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://seda.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VOoRxoP5AF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SEDA (Société d'équipement du Département de l'Aisne)
Point de contact: Mme Hélène Valette
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://seda-aisne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://seda.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Valérie Laumond

Référence
Informations complémentaires

Retrait du dossier. Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du Dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet http://seda.achatpublic.com dans la salle des consultations. Attention: éviter d'utiliser l'explorateur internet Google Chrome pour naviguer, télécharger… De façon optimale sur la plateforme http://www.achatpublic.com (problème entre le logiciel Java et Google Chrome). Lors du téléchargement du Dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. Le marché est unique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Un seul marché sera donc passé pour la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme lors du dépôt de sa candidature, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires

Les candidats, seuls ou en équipe, devront impérativement présenter les compétences suivantes:

— architecture et urbanisme,

— paysage,

— études techniques en VRD,

— développement durable,

— écoquartier.

En cas de groupement, le mandataire sera obligatoirement l'urbaniste et/ou l'architecte. Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des Offres Le pouvoir adjudicateur laisse aux candidats le choix d'adresser leur candidature et offre sous la forme dématérialisée ou papier.

Les candidats choisissent librement entre:

— d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres,

— d'autre part, leur envoi sur un support papier et support physique électronique (CD-ROM ou clé USB avec copie complète des éléments nécessaires à la sélection des candidatures pour la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Courrier électronique: tgi-lille@justice.fr 📧
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SEDA (Société d'équipement du Département de l'Aisne)
Adresse postale: Pôle d'activités du Griffon 10 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10658
Commune postale: Laon Cedex
Code postal: 02007
Téléphone: +33 323230055 📞
Courrier électronique: philippe.angelique@seda-aisne.fr 📧
Fax: +33 323239825 📠
Adresse Internet: http://seda-aisne.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 038-083088 (2018-02-21)

Avis d'attribution de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18/057
Brève description:

Exercice du rôle de maître d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy. Le marché a pour objectif d'attribuer les missions de maîtrise d'œuvre d'aménagement suivantes: — missions de maîtrise d'œuvre (AVP à AOR, y compris assistance pendant le délai de la garantie de parfait achèvement) Missions complémentaires: — dossier de réalisation de la ZAC, — mission d'architecte-conseil (cahier des prescriptions techniques, urbanistiques, architecturales et paysagères) - avis sur les permis de construire l'opération doit être réalisée avec une forte préoccupation de qualité urbaine, architecturale et paysagère, ainsi qu'avec la prise en compte des principes du développement durable et de protection de l'environnement, dans l'objectif d'obtenir la labellisation «Écoquartier» délivrée par le ministère du logement et de l'habitat durable. L'équipe de MOE doit intégrer cette démarche et s'engager à prendre les mesures concrètes nécessaires à l'obtention du label Ecoquartier

Valeur totale du marché: 420270.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-332544
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-083088
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exercice du rôle de maître d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy.

Le marché a pour objectif d'attribuer les missions de maîtrise d'œuvre d'aménagement suivantes:

— missions de maîtrise d'œuvre (AVP à AOR, y compris assistance pendant le délai de la garantie de parfait achèvement)

Missions complémentaires:

— dossier de réalisation de la ZAC,

— mission d'architecte-conseil (cahier des prescriptions techniques, urbanistiques, architecturales et paysagères) - avis sur les permis de construire l'opération doit être réalisée avec une forte préoccupation de qualité urbaine, architecturale et paysagère, ainsi qu'avec la prise en compte des principes du développement durable et de protection de l'environnement, dans l'objectif d'obtenir la labellisation «Écoquartier» délivrée par le ministère du logement et de l'habitat durable. L'équipe de MOE doit intégrer cette démarche et s'engager à prendre les mesures concrètes nécessaires à l'obtention du label Ecoquartier

Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'aménagement de la ZAC Sous-Clémencins à Crouy (Aisne)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Sous-Clémencins à Crouy (Aisne)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Nom: Arval mandataire solidaire du groupement conjoint
Adresse postale: 11 rue Lamartine
Commune postale: Crepy-en-Valois
Code postal: 60802
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Nom: Aréa cotraitant
Adresse postale: 1 rue des Fondeurs ZAC des Entrepôts
Commune postale: Soissons
Code postal: 02200
Pays: Aisne 🏙️
Nom: Urbacité cotraitant
Adresse postale: 22 rue des Carriers Italiens
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Urban Eco Scop cotraitant
Adresse postale: 119 avenue du Colonel Fabien
Commune postale: Villejuif
Code postal: 94800
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 420270.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Pôle d'activités du griffon 10 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10658
Source: OJS 2018/S 145-332544 (2018-07-27)

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