Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-14	Avis de marché
2020-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442111647 📞
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2298&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2298&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2298&orgAcronyme=t5y 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer 75180508
Produits/services: Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées 📦
Brève description: Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer.

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer
Description du marché:
“Le marché comprend les études d'exécution, la réalisation des travaux de construction de la nouvelle station d'épuration de Fos-sur-Mer sur le terrain...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur coût
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Conformément à l'article 47 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur retiendra au minimum 3 candidats. Si le nombre de candidats...”

Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats

Conformément à l'article 47 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur retiendra au minimum 3 candidats. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur poursuivra la procédure avec les candidats ayant les capacités requises. afin d'assurer une concurrence effective sans alourdir la procédure et eu égard au contexte économique du marché pour la construction de ce type d'ouvrage, le pouvoir adjudicateur limitera le nombre de candidats invités à présenter une offre à 3 candidats maximum.
La sélection de ces 3 candidats sera opérée au regard des critères pondérés et objectifs de sélection fixés au règlement de consultation et repris ci-après:
1) la capacité économique et financière, technique et professionnelle en génie épuratoire comprenant:
— références pour le génie épuratoire de stations d'épuration avec une file biologique de type boues activées faible charge et filtration membranaire, de capacité supérieure à 20 000 équivalents habitants — pondération: 20 %,
— titres d'études et professionnels ainsi que l'adéquation de la compétence des équipes à la problématique particulière de l'opération - pondération: 10 %,
— capacités techniques: jugées sur les déclarations relatives aux moyens humains et techniques — pondération: 10 %,
— capacités financières jugées sur le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles — pondération: 10 %;
2) la capacité économique et financière technique et professionnelle en génie civil comprenant:
— références de travaux en rapport avec l'objet du marché et concernant des travaux comprenant les études de conception et d'exécution et la réalisation d'ouvrages de contenance supérieur à 1 000 m et de bâtiments — pondération: 10 %,
— références de travaux en rapport avec l'objet du marché et concernant des travaux comprenant les études de conception et d'exécution, et la réalisation d'ouvrages avec fondations profondes, et travail en nappe — pondération: 10 %,
— titres d'études et professionnels ainsi que l'adéquation de la compétence des équipes à la problématique particulière de l'opération — pondération: 10 %,
— capacités techniques: jugées sur les déclarations relatives aux moyens humains et technique — pondération: 10 %,
— capacités financières jugées sur le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles — pondération: 10 %.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Conditions de participation

“Moyenne du chiffre d'affaires de l'ensemble des membres du groupement dans le domaine concerné sur les 3 dernières années supérieure à 20 000 000 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Afin d'apprécier la...”

Liste et brève description des critères de sélection

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Afin d'apprécier la capacité du groupement candidat au regard de sa déclaration sur les moyens annuels (effectifs annuels et importance du personnel d'encadrement en cohérence avec l'effectif présenté) dont il dispose, le candidat présentera dans un tableau de synthèse sous format A4 les moyens annuels de l'ensemble des membres du groupement dans le domaine concerné (Construction de station d'épuration membranaire) pour les 3 dernières années,
— liste des moyens techniques dont dispose le candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, et indiquant:
—— années (date de notification et de mise en service pour la construction des ouvrages le cas échéant),
—— lieu (ville, pays),
— descriptif succinct des prestations et travaux réalisés: type d'installation sur la file eau (taille en équivalents habitants et filière), Type de traitement sur la file boue (taille en équivalents habitants et filière), valorisation énergétique mise en œuvre,
— maître d'ouvrage et coordonnées,
— montant en euros (HT) global du marché et de la prestation réalisée par le candidat -entreprises du groupement ayant réalisées la prestation,
— type de prestation assurée par l'entreprise concernée par la référence. Le groupement candidat présentera les listes de services et travaux significatifs dans un tableau de synthèse sous format A4, pour chaque item requis ci-après:
1) pour le génie épuratoire:
— références pour le génie épuratoire de stations d'épuration avec une file biologique membranaire et une déshydratation des boues de capacité supérieure à 20 000 équivalents habitants;
2) pour le génie civil:
— références de travaux en rapport avec l'objet du marché et concernant des travaux comprenant les études de conception et d'exécution et la réalisation d'ouvrages de contenance et de bâtiments,
— références de travaux en rapport avec l'objet du marché et concernant des travaux comprenant les études de conception et d'exécution, et la réalisation d'ouvrages avec fondations profondes et travail en nappe. Un même projet ou réalisation pourra être présenté dans plusieurs items.

Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années de l'ensemble des membres du groupement dans le domaine concerné supérieur à 100 personnes, — le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative),
— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative),
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 244-557512 (2018-12-14)

Avis d'attribution de marché (2020-01-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix Marseille Provence

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer Z190633N00
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 895 105 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Description du marché:
“Le marché comprend les études d'exécution, la réalisation des travaux de construction de la nouvelle station d'épuration de Fos-sur-Mer sur le terrain...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 244-557512

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z190633N00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Construction d'une station d'épuration à Fos-sur-Mer
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Stereau SAS
Adresse postale: 2 rue de la Bresle
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.saur.fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Rivasi BTP
Adresse postale: Agence de Salon-de-Provence, 165 avenue Georges Borel
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://rivasi.com/ 🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Sud Construction
Adresse postale: impasse de Dion Bouton — ZAC de la Crau — Bel Air
URL: https://www.sudconstruction.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 895 105 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché, signé par le pouvoir adjudicateur le 10.1.2020, peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP...”
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté.
Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative),
— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative),
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'État, ASS, 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2020/S 016-032569 (2020-01-15)

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