Commune de Nice — chemin de Crémat — travaux d'élargissement du n 54 au n 110
Métropole Nice Côte d'Azur
Marché à procédure adaptée — article 27 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations du présent marché ont pour objet de réaliser l'élargissement de la voie (construction de murs de soutènement, de trottoirs, extension du réseau d'eaux pluviales, enfouissement des réseaux aériens et réfection de la chaussée) suite à procédure de DUP.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d'exécution des prestations: commune de Nice — chemin de Crémat.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eurovia Paca (cotraitant)
- • Fil à Plomb (cotraitant)
- • La Nouvelle Sirolaise de Construction (mandataire)
- • Travaux de construction spécialisés divers › Murs de soutènement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-23 | Avis de marché |
| 2019-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Murs de soutènement
Numéro de référence: NCA-18-0408
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Murs de soutènement 📦
Code CPV supplémentaire: Murs de soutènement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-23 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-469200
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice — chemin de Crémat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 206-469200 (2018-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Murs de soutènement
Numéro de référence: NCA-18-0408
Brève description:
Marché à procédure adaptée — article 27 du décret n
Les prestations du présent marché ont pour objet de réaliser l'élargissement de la voie (construction de murs de soutènement, de trottoirs, extension du réseau d'eaux pluviales, enfouissement des réseaux aériens et réfection de la chaussée) suite à procédure de DUP.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d'exécution des prestations: commune de Nice — chemin de Crémat.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Murs de soutènement 📦
Code CPV supplémentaire: Murs de soutènement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-23 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-469200
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à procédure adaptée — article 27 du décret n
Les prestations du présent marché ont pour objet de réaliser l'élargissement de la voie (construction de murs de soutènement, de trottoirs, extension du réseau d'eaux pluviales, enfouissement des réseaux aériens et réfection de la chaussée) suite à procédure de DUP.
Afficher plus
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d'exécution des prestations: commune de Nice — chemin de Crémat.
La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou en bons de commande.
Le délai d'exécution est fixé à 12 mois. Il commence à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur qui prescrira de commencer les prestations. Le marché ne sera pas reconduit.
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice — chemin de Crémat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n
L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Il s'agira de leur réserver pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant: 900 heures.
Cf. article 10 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.
Afficher plus
Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1787648.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-198536
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-469200
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice, chemin de Crémat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Nom: La Nouvelle Sirolaise de construction (mandataire)
Adresse postale: 15 chemin du Bas des Molles quartier la Sirole
Commune postale: Colomars
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Eurovia Paca (cotraitant)
Fil à Plomb (cotraitant)
Valeur totale du marché: 1787648.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 ave des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 084-198536 (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1787648.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-198536
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-469200
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.
Le délai d'exécution est fixé à 12 mois. Le marché ne sera pas reconduit.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice, chemin de Crémat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Nom: La Nouvelle Sirolaise de construction (mandataire)
Adresse postale: 15 chemin du Bas des Molles quartier la Sirole
Commune postale: Colomars
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Eurovia Paca (cotraitant)
Fil à Plomb (cotraitant)
Valeur totale du marché: 1787648.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 ave des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 084-198536 (2019-04-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)