Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri
Centre hospitalier Alpes Léman
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, 4 mois et 2 semaines, à compter du 20.11.2018 jusqu'au 31.3.2021, reconductible tacitement pour une période supplémentaire de 1 année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-13 | Avis de marché |
| 2019-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: Établissement support du GHT Léman — Mont-Blanc, 558 route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308800
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 622 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Hôpitaux du Léman — Pianta
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Centre Hospitalier Reignier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Direction des achats et des ressources logistiques
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouvel accord-cadre sera conclu à l'issue du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 135-308800 (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, 4 mois et 2 semaines, à compter du 20.11.2018 jusqu'au 31.3.2021, reconductible tacitement pour une période supplémentaire de 1 année.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: Établissement support du GHT Léman — Mont-Blanc, 558 route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308800
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé aux coordonnées mentionnées en section I. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-ght-0034. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont détaillées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 622 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Hôpitaux du Léman — Pianta
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux hôpitaux du Léman — Pianta.
Valeur estimée hors TVA: 133 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans, 4 mois et 2 semaines.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Hôpitaux du Léman — sites annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux hôpitaux du Léman — sites annexes.
Valeur estimée hors TVA: 214 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans, 4 mois et 2 semaines.
Intitulé du lot: Centre hospitalier Alpes Léman
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au centre hospitalier Alpes Léman
Valeur estimée hors TVA: 183 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre Hospitalier Reignier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au Centre Hospitalier Reignier
Valeur estimée hors TVA: 91 700 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Direction des achats et des ressources logistiques
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouvel accord-cadre sera conclu à l'issue du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 135-308800 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 454 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003821
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308800
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Centre hospitalier Reignier
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: ZI de Vongy — 19 avenue des Genévriers
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 107 302 EUR 💰
151 314 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Veolia ONYX ARA
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 135 030 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Excoffier recyclage
Commune postale: Villy-le-Pelloux
Code postal: 74350
Valeur totale du marché: 61 018 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2019/S 003-003821 (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, 4 mois et 2 semaines, à compter du 20.11.2018 jusqu'au 31.3.2021, reconductible tacitement pour une période supplémentaire d'une année.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003821
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308800
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les montants indiqués constituent des estimations selon un tonnage estimé, sur la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, 4 mois et 2 semaines, à compter du 20.11.2018 jusqu'au 31.3.2021, reconductible tacitement pour une période supplémentaire d'une année.
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux Hôpitaux du Léman — Pianta.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction d'1 an.
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri…
… aux Hôpitaux du Léman — sites annexes.
… au Centre hospitalier Alpes Léman.
Brève description:
Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au Centre hospitalier Reignier.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: ZI de Vongy — 19 avenue des Genévriers
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 107 302 EUR 💰
151 314 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Veolia ONYX ARA
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 135 030 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Excoffier recyclage
Commune postale: Villy-le-Pelloux
Code postal: 74350
Valeur totale du marché: 61 018 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2019/S 003-003821 (2019-01-03)
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