Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri

Centre hospitalier Alpes Léman

Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, 4 mois et 2 semaines, à compter du 20.11.2018 jusqu'au 31.3.2021, reconductible tacitement pour une période supplémentaire de 1 année.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-13 Avis de marché
2019-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: Établissement support du GHT Léman — Mont-Blanc, 558 route de Findrol, BP 20500
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats et des ressources logistiques
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 622 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Hôpitaux du Léman — Pianta
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux hôpitaux du Léman — Pianta.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an,...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Hôpitaux du Léman — sites annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux hôpitaux du Léman — sites annexes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 214 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier Alpes Léman
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au centre hospitalier Alpes Léman”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 500 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre Hospitalier Reignier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au Centre Hospitalier Reignier”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 700 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-29 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Un nouvel accord-cadre sera conclu à l'issue du présent accord-cadre.
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 135-308800 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Alpes Léman

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour la prestation concernée. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 454 664 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux Hôpitaux du Léman — Pianta.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction d'1 an. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri aux Hôpitaux du Léman — sites annexes.”
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au Centre hospitalier Alpes Léman.”
Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier Reignier
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation des déchets et amélioration du tri au Centre hospitalier Reignier.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-308800

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hôpitaux du Léman — Pianta
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: ZI de Vongy — 19 avenue des Genévriers
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 302 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hôpitaux du Léman — sites annexes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 314 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre hospitalier Alpes Léman
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia ONYX ARA
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 030 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre hospitalier Reignier
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Excoffier recyclage
Commune postale: Villy-le-Pelloux
Code postal: 74350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 018 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués constituent des estimations selon un tonnage estimé, sur la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans montant...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2019/S 003-003821 (2019-01-03)