Collecte, transport et traitement des déchets produits par le GHT Normandie Centre

Centre hospitalier universitaire

Collecte, transport et traitement des déchets produits par 8 établissements parties du GHT Normandie Centre avec location de matériel (compacteurs, bennes…).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-02 Avis de marché
2019-03-08 Avis d'attribution de marché
2023-02-14 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-02-14 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-02-16 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-02-16 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2018-10-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale:
“Département achat — Cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001”
Commune postale: Caen
Code postal: 14033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M. le directeur Général du CHU de Caen Normandie — Établissement support du GHT Normandie Centre”
Téléphone: +33 231064785 📞
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Région: Normandie 🏙️
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391229&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391229&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des déchets produits par le GHT Normandie Centre GHT201875”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des déchets produits par 8 établissements parties du GHT Normandie Centre avec location de matériel (compacteurs, bennes…).”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte interne des DAOM, recyclables et DASRIA; Transport des DAOM et recyclables”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites du CHU de Caen.
Description du marché:
“Collecte interne des DAOM, recyclables et DASRIA; Transport des DAOM et recyclables pour le CHU de Caen.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Pse: chargement, transport et déchargement des DASRIA vers le centre de traitement SIRAC.”
Description
Informations complémentaires: Marché ordinaire.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport des DAOM et recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements bénéficiaires du GHT.
Description du marché:
“Collecte et transport des DAOM et recyclables pour les CH de Lisieux, de la Cote Fleurie, de Falaise et de Pont l'Évêque.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site du titulaire.
Description du marché:
“Traitement des recyclables produits par le CHU de Caen, les CH de Lisieux, de la Côte Fleurie, de Falaise et de Pont l'Évêque.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tri et traitement des recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Tri et traitement des recyclables de l'EPSM.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des DIB
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements du GHT bénéficiaires.
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des DIB produits par le CHU de Caen, les CH de Lisieux, de la Côte Fleurie, d'argentan, du CHAB, de l'EPSM et du CH de...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport des pièces anatomiques d'origine humaine reconnaissables
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CH de Falaises et du CHAB.
Description du marché:
“Transport des pièces anatomiques d'origine humaine reconnaissables produites par le CH de Falaise et le CHAB.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets d'amalgames dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets d'amalgames dentaires produits par le CHU de Caen, les CH d'Argentan, le CHAB et le CH de Pont l'Évêque.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des 8 établissements du GHT bénéficiaires.
Description du marché:
“Entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets produits par les 8 établissements du GHT bénéficiaires.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des biodéchets produits par le CHU de Caen, les CH de Lisieux, de la Côte Fleurie et du CH de Pont l'Évêque.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des os et suifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine de l'EPSM de Caen.
Description du marché: Collecte, transport et traitement des os et suifs produits par l'EPSM.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales et des films radiographiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales et des films radiographiques produits par le CHU de Caen, les CH...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives dans les services”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Différents site du CHU de Caen.
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives dans les services du CHU de Caen.”
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 reconduction tacite de 12 mois.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets inertes, métaux et bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets inertes, métaux et bois produits par le CHU de Caen, les CH de Lisieux, d'argentan, de Falaise, du CHAB, de...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, traitement des déchets amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site tour galette du CHU de Caen.
Description du marché:
“Collecte, transport, traitement des déchets amiante pour les besoins du CHU de Caen.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location, transport et traitement d'une benne amiante couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site tour galette du CHU de Caen
Description du marché:
“Location, transport et traitement d'une benne amiante couverte pour les besoins du CHU de Caen”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature (formulaire «DC1»).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat (DC2) mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés publics.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Une visite obligatoire est prévue s'agissant des lot 1, 2 et 5. Compte tenu de la localisation des sites, les visites sont organisées de la manière...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2018/S 192-434398 (2018-10-02)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Département achat — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001”
Personne de contact:
“M. le directeur général du CHU de Caen Normandie — établissement support du GHT Normandie Centre”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des déchets produits par 8 établissements parties du GHT Normandie Centre avec location de matériel (compacteurs, bennes...).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte interne des DAOM, recyclables et Dasria; transport des DAOM et recyclables”
Description
Description du marché:
“Collecte interne des DAOM, recyclables et Dasria; transport des DAOM et recyclables pour le CHU de Caen.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Pse: chargement, transport et déchargement des Dasria vers le centre de traitement Sirac.”
Description
Description du marché:
“Collecte et transport des DAOM et recyclables pour les CH de Lisieux, de la Côte Fleurie, de Falaise et de Pont l'Évêque.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et transport
Critère de qualité (nom): Suivi de la prestation
Critère de qualité (nom): Traçabilité, suivi des prestations
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Description des moyens
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Moyens, délais
Critère de qualité (nom): Moyens
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets inertes, métaux et bois produits par le CHU de Caen, les CH de Lisieux, d'Argentan, de Falaise, du CHAB, de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Site tour Galette du CHU de Caen.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Location, transport et traitement d'une benne amiante couverte pour les besoins du CHU de Caen.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 192-434398

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte interne des DAOM, recyclables, Dasria et transport des DAOM et recyclables”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 20191000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte et transports des DAOM et recyclables, location de matériels
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Recyclage Valorisation Normandie
Adresse postale: 18 rue Henri Rivière
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 900 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20191001
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitement des recyclables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20191002
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tri et traitement des recyclables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Recyclage Valorisation Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20191003
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets industriels dangereux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 20191007
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transport des pièces anatomiques reconnaissables d'origine humaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve Dasri
Adresse postale: 185 rue de Bercy — tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport et traitement des déchets d'amalgames dentaires

8️⃣
Numéro de contrat: 20191008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets
Nom et adresse du contractant
Nom: Yves Madeline SAS
Adresse postale: ZI Caen Canal, rue de la Mer
Commune postale: Blainville-sur-Orne
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 20191004
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Collecte, transport et traitement des biodéchets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Collecte, transport et traitement des os et suifs

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20191009
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales, et des films radiographiques”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sep Recycl-M
Adresse postale: 128 bd Notre-Dame
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Collecte, transport et traitement des archives confidentielles administratives dans les services”

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20191010
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets inertes, métaux, bois et verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Normandie
Adresse postale: 1 lieu-dit la Noë de Geigne
Commune postale: Arconnay
Code postal: 72610
Région: Pays de la Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20191005
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets amiante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20191006
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Location, transport et traitement d'une benne amiante couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 051-117762 (2019-03-08)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier universitaire
Adresse postale:
“département Achat - cellule marchés publics - avenue Georges Clemenceau - cS 30001”
Personne de contact:
“M. le directeur Général du CHU de Caen Normandie - Etablissement support du GHT Normandie Centre”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des déchets produits par le GHT Normandie Centre GHT201875”
Description
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: collecte, transport et traitement des déchets inertes, métaux et bois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-117762

Attribution du marché
Nom et adresse du contractant
Nom: suer rv normandie
Commune postale: St Gregoire
Région: Normandie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2023/S 035-100812 (2023-02-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-14)
Objet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2, 3, 4, 5, 9, 14, 15
Description
Description du marché: collecte transport et traitement des dechets

Attribution du marché
Numéro de contrat: 20191000 20191001 20191003 20191004 20191005 20191006
Numéro d'identification du lot: 2, 3, 4, 5, 9, 14, 15
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia recyclage valorisation normandie
Commune postale: Giberville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2023/S 035-101087 (2023-02-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: transport des pièces anatomiques d'origine humaine reconnaissables
Description
Description du marché:
“transport des pièces anatomiques d'origine humaine reconnaissables -sans mini maxi”

Attribution du marché
Titre: transport des pièces anatomiques d'origine humaine reconnaissables
Nom et adresse du contractant
Nom: proserve dasri
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
Source: OJS 2023/S 037-107422 (2023-02-16)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets
Description
Description du marché:
“entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets - sans mini maxi”

Attribution du marché
Titre: entretien des bacs dégraisseurs, transport et traitement des déchets
Nom et adresse du contractant
Nom: madeline
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 200 💰
Source: OJS 2023/S 037-107803 (2023-02-16)