Assurance risques statutaires du personnel
Orne Lorraine Confluences
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: AO 2018 - S05
Brève description: Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Lorraine Confluences
Adresse postale: place du général Leclerc
Code postal: 54580
Commune postale: Auboue
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpbjo.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.folea@olc54.fr 📧
Téléphone: +33 382220420 📞
Fax: +33 382229761 📠
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151119
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auboué.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Orne Lorraine Confluences — 1 place du général Leclerc — 54580 Auboué.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 068-151119 (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: AO 2018 - S05
Brève description: Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Lorraine Confluences
Adresse postale: place du général Leclerc
Code postal: 54580
Commune postale: Auboue
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpbjo.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.folea@olc54.fr 📧
Téléphone: +33 382220420 📞
Fax: +33 382229761 📠
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151119
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auboué.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Orne Lorraine Confluences — 1 place du général Leclerc — 54580 Auboué.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 068-151119 (2018-04-05)
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