Accords-cadres mono-attributaires. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations concernent:
— les travaux d'entretien programmé et préventif des réseaux d'assainissement qui comprennent les fossés, les acqueducs, têtes d'aqueducs, regards avaloirs et les traversées de chaussées qui permettent un parfait drainage des eaux pluviales ou de ruissellement,
— les travaux curatifs ayant pour objet de traiter rapidement voire en urgence la défaillance d'un ouvrage pour assurer le bon écoulement des eaux et une parfaite sécurité des usagers de la route,
— la signalisation des chantiers conformément aux textes en vigueur et au manuel de signalisation temporaire sous le contrôle du service territorial départemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Communication (participation)
Nom:
“Par voie postale — département de la Loire: DAJCP — service de la commande publique”
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Assainissement des routes départementales de la Loire
18ft-Dajcp-1514-C
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations concernent:
— les travaux d'entretien programmé et préventif des réseaux d'assainissement qui comprennent les fossés, les acqueducs, têtes d'aqueducs, regards avaloirs et les traversées de chaussées qui permettent un parfait drainage des eaux pluviales ou de ruissellement,
— les travaux curatifs ayant pour objet de traiter rapidement voire en urgence la défaillance d'un ouvrage pour assurer le bon écoulement des eaux et une parfaite sécurité des usagers de la route,
— la signalisation des chantiers conformément aux textes en vigueur et au manuel de signalisation temporaire sous le contrôle du service territorial départemental.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Est Roannais — secteur Charlieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au plus tôt le 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an reconductible...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au plus tôt le 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Est Roannais — secteur Neulise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Ouest Roannais — secteur Saint-Haon — Renaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Ouest Roannais — secteur Saint-Just-en-Chevalet
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Ouest Roannais — secteur Saint-Germain-Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Plaine du Forez — secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 110 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Montbrisonnais — secteur Boën
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 12 000 EUR HT — montant maximum annuel: 48 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Montbrisonnais — secteur Chalmazel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Montbrisonnais — secteur Noirétable
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Montbrisonnais — secteur Montbrison
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Forez Ondaine — secteur Saint-Just Saint-Rambert
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Forez Ondaine — secteur Saint-Bonnet-le-Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — montant maximum annuel: 90 000 EUR HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Forez Ondaine — secteur Villars — Firminy
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Gier Pilat — secteur Saint-Genest-Malifaux — Bourg Argental
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Gier Pilat — secteur Saint-Chamond
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Gier Pilat — secteur Pélussin
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: STD Plaine du Forez — secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Informations à fournir dans la rubrique F du DC2. Chiffre d'affaires hors taxe des 3 derniers exercices clos, en CA global et CA du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Informations à fournir dans la rubrique F du DC2. Chiffre d'affaires hors taxe des 3 derniers exercices clos, en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Informations à fournir dans les rubriques E, G, et H du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— liste des travaux effectués...”
Liste et brève description des critères de sélection
Informations à fournir dans les rubriques E, G, et H du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— liste des travaux effectués au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours — Avance: pour les lots comportant un minimum supérieur à 25 000 EUR HT (lots nº 1 et 3): avance de 10 % du montant minimum de...”
Conditions d'exécution du contrat
— délai de paiement: 30 jours — Avance: pour les lots comportant un minimum supérieur à 25 000 EUR HT (lots nº 1 et 3): avance de 10 % du montant minimum de l'accord-cadre dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. — Chaque commande donnera lieu à un règlement partiel définitif après achèvement et réception des travaux et des acomptes mensuels seront versés pour les bons de commande dont le délai d'exécution est supérieur à 1 mois. — Cautionnement et garanties exigés: sans objet. Accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2022
Informations complémentaires
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 2.1.2019. Accords-cadres mono-attributaires, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Dans cette dernière hypothèse, ils devront établir un acte d'engagement par lot. L'attribution sera limitée à 3 lots maximum par candidat afin de préserver la concurrence: si un candidat est classé premier sur plus de 3 lots, l'attribution de ces 3 lots se fera dans l'ordre décroissant des montants de ses commandes indicatives types. Toutefois, si un candidat présente des offres pour plus de lots qu'il ne peut en réaliser, il précisera le nombre maximum de lots qu'il est en mesure d'exécuter. Le cas échéant, l'attribution sera alors faite dans l'ordre décroissant des montants de ses commandes indicatives types, dans la limite du maximum que le candidat aura indiqué et du nombre maximum de lots pouvant être attribué par candidat. dépôt par porteur: accueil de l'hôtel du département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2018/S 184-415408 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-02-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations concernent:
— les travaux d'entretien programmé et préventif des réseaux d'assainissement qui comprennent les fossés, les aqueducs, têtes d'aqueducs, regards avaloirs et les traversées de chaussées qui permettent un parfait drainage des eaux pluviales ou de ruissellement,
— les travaux curatifs ayant pour objet de traiter rapidement voire en urgence la défaillance d'un ouvrage pour assurer le bon écoulement des eaux et une parfaite sécurité des usagers de la route,
— la signalisation des chantiers conformément aux textes en vigueur et au manuel de signalisation temporaire sous le contrôle du service territorial départemental.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3414105.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Std Est Roannais — secteur Charlieu
Titre: Std Est Roannais — secteur Neulise
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Haon — Renaison
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Just-en-Chevalet
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Germain-Laval
Titre: Std Plaine du Forez — secteur nord
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Boën
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Chalmazel
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Noirétable
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Montbrison
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Saint-Just-Saint-Rambert
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Saint-Bonnet-le-Château
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Villars — Firminy
Titre: Std Gier Pilat — secteur Saint Genest Malifaux — Bourg Argental
Titre: Std Gier Pilat — secteur Saint-Chamond
Titre: Std Gier Pilat — secteur Pélussin
Titre: Std Plaine du Forez — secteur sud
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-415408
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Std Est Roannais — secteur Charlieu
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Thivent SAS
Adresse postale: Les Moquets
Commune postale: La Chapelle-sous-Dun
Code postal: 71800
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 279998.40 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Std Est Roannais — secteur Neulise
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Balmont
Adresse postale: Le Desert
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242698.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Haon — Renaison
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl Bordelet Travaux Publics
Adresse postale: rue Jean Baptiste Chambonniere
Commune postale: Saint-André-d'Apchon
Code postal: 42370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 321 852 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Just-en-Chevalet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140045.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Std Ouest Roannais — secteur Saint-Germain-Laval
Nom et adresse du contractant
Nom: Smtp
Adresse postale: ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202456.40 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Std Plaine du Forez — secteur nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325962.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Boën
Nom et adresse du contractant
Nom: Seval Chazelle TP
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Georges-en-Couzan
Code postal: 42990
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 150 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Chalmazel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 506 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Noirétable
Nom et adresse du contractant
Nom: Sdrtp
Adresse postale: Aulagny
Commune postale: Montregard
Code postal: 43290
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169594.32 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Std Montbrisonnais — secteur Montbrison
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourbière — Gachet TP
Adresse postale: 14 rue des Roseaux Verts, BP 55
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 742 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Saint-Just-Saint-Rambert
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bercet Travaux Publics
Adresse postale: 109 rue Max Saint-Genest
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219593.60 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Saint-Bonnet-le-Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264045.60 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Std Forez Ondaine — secteur Villars — Firminy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238829.80 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Std Gier Pilat — secteur Saint-Genest Malifaux — Bourg Argental
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198783.40 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Std Gier Pilat — secteur Saint-Chamond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158989.60 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Std Gier Pilat — secteur Pélussin
Nom et adresse du contractant
Nom: Montagnier TP
Adresse postale: ZA le Planil
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 162 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Std Plaine du Forez — secteur sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 696 💰
“Les prix indiqués sont ceux de la commande indicative type sur 4 ans. Pour les caractéristiques, se référer à la pièce-jointe.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle”
Source: OJS 2019/S 041-092251 (2019-02-22)