Appui pour supervision et suivi du programme plan sectoriel éducation et formation du Burkina Faso, appui conseil-maîtrise et respect procédures fonds de soutien au financement de ce plan

Agence française de développement

Accord-cadre monoattributaire à marchés subséquents. 2 lots:
Lot 1: prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso;
Lot 2: prestations d'appui conseil
— maîtrise et respect des procédures du fonds commun de soutien au financement du pan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF),
— Compte d'affectation spéciale du trésor (CAST) au Burkina Faso.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agence française de développement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil et d'évaluation

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• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-27	Avis de marché
2018-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil et d'évaluation
Numéro de référence: DCP-2018-058
Brève description:

Accord-cadre monoattributaire à marchés subséquents. 2 lots: Lot 1: prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso; Lot 2: prestations d'appui conseil — maîtrise et respect des procédures du fonds commun de soutien au financement du pan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF), — Compte d'affectation spéciale du trésor (CAST) au Burkina Faso.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil et d'évaluation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil et d'évaluation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de développement
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Code postal: 75598
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://www.afd.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats-siege@afd.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6JZOOFjs3b 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6JZOOFjs3b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137485
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Montant maximum de 460 000 EUR TTC pour la totalité des lots: Lot 1 : 230 000 EUR TTC maximum; Lot 2 : 230 000 EUR TTC maximum. Pas de montant minimum. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou les 2 lots. Cependant, un opérateur économique ne pourra être titulaire que d'un seul lot. Le lot n — en cas d'absence d'accès au profil acheteur précité, les questions peuvent être adressées à l'adresse:achats-siege@afd.fr. Recommandations: — après avoir vérifié la présence de Java (disponible gratuitement sur le site java.com) sur le poste (version 7 ou 8), il est conseillé de tester au préalable la réponse électronique sur la consultation de test via l'URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_M3hCzAu3BG, — avec une connexion ADSL, les opérateurs économiques doivent prévoir 3 heures ou 4 heures pour un pli d'environ 300 Mo. Et 6 heures ou plus si le pli excède 300 Mo (la transmission d'un pli dépend de la performance du poste informatique utilisé, de la qualité du réseau ainsi que le débit Internet), — l'utilisation d'un câble Ethernet pour accéder à Internet est préconisé et le recours au Wifi est à éviter, — privilégier l'emplacement des fichiers en local et éviter le serveur de fichier sur le réseau interne de l'entreprise, — l'opérateur économique passant par un proxy devra vérifier au préalable avec son service informatique si aucun quota n'est paramétré quant au chargement (upload) des fichiers, — le service informatique devra aussi vérifier le paramétrage de l'antivirus et firewall (pare-feu) sur le poste utilisateur, — la présence ou la disponibilité du service informatique durant la constitution et la transmission du pli est vivement recommandée. Ce dernier pourra agir rapidement en cas d'anomalie rencontrée sur le poste.

Informations complémentaires

Montant maximum de 460 000 EUR TTC pour la totalité des lots:

Lot 1 : 230 000 EUR TTC maximum;

Lot 2 : 230 000 EUR TTC maximum. Pas de montant minimum. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou les 2 lots. Cependant, un opérateur économique ne pourra être titulaire que d'un seul lot. Le lot n

— en cas d'absence d'accès au profil acheteur précité, les questions peuvent être adressées à l'adresse:achats-siege@afd.fr.

Recommandations:

— après avoir vérifié la présence de Java (disponible gratuitement sur le site java.com) sur le poste (version 7 ou 8), il est conseillé de tester au préalable la réponse électronique sur la consultation de test via l'URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_M3hCzAu3BG,

— avec une connexion ADSL, les opérateurs économiques doivent prévoir 3 heures ou 4 heures pour un pli d'environ 300 Mo. Et 6 heures ou plus si le pli excède 300 Mo (la transmission d'un pli dépend de la performance du poste informatique utilisé, de la qualité du réseau ainsi que le débit Internet),

— l'utilisation d'un câble Ethernet pour accéder à Internet est préconisé et le recours au Wifi est à éviter,

— privilégier l'emplacement des fichiers en local et éviter le serveur de fichier sur le réseau interne de l'entreprise,

— l'opérateur économique passant par un proxy devra vérifier au préalable avec son service informatique si aucun quota n'est paramétré quant au chargement (upload) des fichiers,

— le service informatique devra aussi vérifier le paramétrage de l'antivirus et firewall (pare-feu) sur le poste utilisateur,

— la présence ou la disponibilité du service informatique durant la constitution et la transmission du pli est vivement recommandée. Ce dernier pourra agir rapidement en cas d'anomalie rencontrée sur le poste.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre monoattributaire à marchés subséquents. 2 lots:

Lot 1: prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso;

Lot 2: prestations d'appui conseil

— maîtrise et respect des procédures du fonds commun de soutien au financement du pan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF),

— Compte d'affectation spéciale du trésor (CAST) au Burkina Faso.

Valeur totale estimée: 383 333 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou les 2 lots. Cependant, un opérateur économique ne pourra être titulaire que dun seul lot. Le lot n

Intitulé du lot: Prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso
Numéro du lot: 1
Brève description:

La prestation vise à fournir aux chargés de programme en agence et aux chefs de projet au Siège de l'AFD des données qualitatives et quantitatives relatives à l'état d'exécution et aux performances du programme tout au long de sa mise en œuvre et à formuler des recommandations pour l'atteinte de meilleurs résultats.

Valeur estimée hors TVA: 191 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Appui conseil-maîtrise et respect des procédures du fonds commun de soutien au financement du Plan sectoriel de l'éducation et de la formation-compte d'affectation spéciale du trésor au Burkina Faso
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accompagnement du ministère de l'education nationale et de l'alphabétisation et des structures déconcentrées et décentralisées dans la maîtrise et le respect des procédures révisées du fonds commun afin de garantir une gestion optimale des financements et une appropriation des règles de gestion tout en renforçant les capacités des acteurs du niveau central mais aussi des niveaux déconcentrés et décentralisés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Burkina Faso.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces demandées aux candidats:

— une lettre de candidature dûment complétée, par laquelle le candidat déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— la déclaration du candidat en utilisant le formulaire DC2 dûment complété des renseignements demandés ci-dessous,

— tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de laccord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (à indiquer dans le cadre DC2),

— la preuve dune assurance des risques professionnels pertinents et de lassurance couvrant ses intervenants dans le cadre des missions susceptibles de leur être confiées.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à indiquer dans le DC2),

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de lopérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de laccord-cadre.

— pour le lot n

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidats doivent justifier de 3 références minimum, sur les trois dernières années, sur des missions similaires à celle sur laquelle porte laccord-cadre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations objet des marchés subséquents seront exécutées en France (Paris) et au Burkina Faso.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité de méthodologie et d'organisation:35 % + Qualité experts -niveau d'expertise dans domaines techniques et connaissance contexte burkinabé-65 %)
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aide au développement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6JZOOFjs3b 🌏

Référence
Informations complémentaires

Montant maximum de 460 000 EUR TTC pour la totalité des lots:

Lot 1 : 230 000 EUR TTC maximum;

Lot 2 : 230 000 EUR TTC maximum. Pas de montant minimum. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou les 2 lots. Cependant, un opérateur économique ne pourra être titulaire que d'un seul lot. Le lot n

— en cas d'absence d'accès au profil acheteur précité, les questions peuvent être adressées à l'adresse:achats-siege@afd.fr.

Recommandations:

— après avoir vérifié la présence de Java (disponible gratuitement sur le site java.com) sur le poste (version 7 ou 8), il est conseillé de tester au préalable la réponse électronique sur la consultation de test via l'URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_M3hCzAu3BG,

— avec une connexion ADSL, les opérateurs économiques doivent prévoir 3 heures ou 4 heures pour un pli d'environ 300 Mo. Et 6 heures ou plus si le pli excède 300 Mo (la transmission d'un pli dépend de la performance du poste informatique utilisé, de la qualité du réseau ainsi que le débit Internet),

— l'utilisation d'un câble Ethernet pour accéder à Internet est préconisé et le recours au Wifi est à éviter,

— privilégier l'emplacement des fichiers en local et éviter le serveur de fichier sur le réseau interne de l'entreprise,

— l'opérateur économique passant par un proxy devra vérifier au préalable avec son service informatique si aucun quota n'est paramétré quant au chargement (upload) des fichiers,

— le service informatique devra aussi vérifier le paramétrage de l'antivirus et firewall (pare-feu) sur le poste utilisateur,

— la présence ou la disponibilité du service informatique durant la constitution et la transmission du pli est vivement recommandée. Ce dernier pourra agir rapidement en cas d'anomalie rencontrée sur le poste.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 062-137485 (2018-03-27)

Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. 2 lots: — lot 1: prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso, — lot 2: prestations d'appui conseil — Maîtrise et respect des procédures du Fonds commun de soutien au financement du Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) — Compte d'affectation spéciale du trésor (CAST) au Burkina Faso.

Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345122
Se réfère à l'avis: 2018/S 062-137485
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. 2 lots:

— lot 1: prestations d'appui à l'AFD pour la supervision et le suivi de la mise en œuvre du programme de soutien au Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) du Burkina Faso,

— lot 2: prestations d'appui conseil — Maîtrise et respect des procédures du Fonds commun de soutien au financement du Plan sectoriel de l'éducation et de la formation (PSEF) — Compte d'affectation spéciale du trésor (CAST) au Burkina Faso.

La prestation vise à fournir aux chargés de programme en Agence et aux chefs de projet au Siège de l'AFD des données qualitatives et quantitatives relatives à l'état d'exécution et aux performances du programme tout au long de sa mise en œuvre et à formuler des recommandations pour l'atteinte de meilleurs résultats.

Intitulé du lot: Appui conseil-maîtrise et respect des procédures du fonds commun de soutien au financement du Plan sectoriel de l'éducation et de la formation-Compte d'affectation spéciale du trésor au Burkina Faso
Brève description:

Accompagnement du Ministère de l'éducation nationale et de l'alphabétisation et des structures déconcentrées et décentralisées dans la maîtrise et le respect des procédures révisées du fonds commun afin de garantir une gestion optimale des financements et une appropriation des règles de gestion tout en renforçant les capacités des acteurs du niveau central mais aussi des niveaux déconcentrés et décentralisés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité de méthodologie et d'organisation: 35 % + Qualité experts — niveau d'expertise dans domaines techniques et connaissance contexte burkinabé — 65 %)
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Institutions et développement
Adresse postale: 27 rue Jean-Noël Pelnard
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92290
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.ietd.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Nom: 2AC associés audit et conseil
Adresse postale: 9 avenue de Paris
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.2ac.fr/index.php 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2018/S 150-345122 (2018-08-03)

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