La présente consultation a pour objet de confier à des personnes handicapées, le nettoyage des abords et transport de personnes par voitures électriques, et l'entretien des espaces verts et de la voirie pour le Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT H-C).
Le CH de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT-HC. Ce marché est réservé, selon l'article 13 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Lieu(x) d'exécution: CH de Valenciennes, CH de Sambre-Avesnois, CH de Denain, CH de Cambrai, CH de Jeumont.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1 et 67 à 68 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: centre Hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327143090📞
Courrier électronique: larcanche-a@ch-valenciennes.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Denain
Adresse postale: 25 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: Denain
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2018-1408 à 1412 — Entretiens des abords et autres prestations de services, entretiens des espaces verts et des voiries
AOO 2018-1408 à 1412”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier à des personnes handicapées, le nettoyage des abords et transport de personnes par voitures électriques, et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de confier à des personnes handicapées, le nettoyage des abords et transport de personnes par voitures électriques, et l'entretien des espaces verts et de la voirie pour le Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT H-C).
Le CH de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT-HC. Ce marché est réservé, selon l'article 13 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Lieu(x) d'exécution: CH de Valenciennes, CH de Sambre-Avesnois, CH de Denain, CH de Cambrai, CH de Jeumont.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1 et 67 à 68 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un seul opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 964 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des voiries et espaces verts pour le Centre hospitalier de Denainre, hospitalier de Denain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Denain
Description du marché: Les prestations sont détaillées dans le CCTP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.3.2019 ou au plus tard à la de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
Le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.3.2019 ou au plus tard à la de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché prendra fin le 1.3.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des abords et transport de personnes par voitures électriques pour le Centre hospitaliers de Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché.
Le marché pourra être...”
Description des renouvellements
Le lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché prendra fin le 1.3.2023.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Cambrai
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Cambrai
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 3 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.4.2022 ou au plus tard à la date de notification du marché.
Le marché pourra être...”
Description des renouvellements
Le lot 3 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.4.2022 ou au plus tard à la date de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché prendra fin le 1.3.2023.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et parkings pour le Centre hospitalier de Sambre-Avesnois” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de parkings📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 4 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 31.3.2019 ou au plus tard à la date notification du marché.
Le marché pourra être...”
Description des renouvellements
Le lot 4 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 31.3.2019 ou au plus tard à la date notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché prendra fin le 1.3.2023.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Jeumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Jeumont
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot 5 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter dès la date de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période...”
Description des renouvellements
Le lot 5 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter dès la date de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché prendra fin le 1.3.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner. Cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi n 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 13 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire.
Les offres des concurrents seront rédigées en langue française et exprimé en Euro.
Les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation.
Le CHV pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
La signature électronique n'est pas obligatoire.
Une visite obligatoire sur site est prévue la semaine 2 et au plus tard le 11.1.2019.
L'offre du fournisseur doit être remis obligatoirement par voie électronique.
Une soutenance pourra avoir lieu pour les différents lots du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Source: OJS 2018/S 247-569820 (2018-12-20)
Avis d'attribution de marché (2019-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2018-1408 à 1412 Entretiens des abords et autres prestations de services, entretiens des espaces verts et des voiries
AOO 2018-1408 à 1412”
Brève description:
“Aoo 2018-1408 à 1412 Entretiens des abords et autres prestations de services, entretiens des espaces verts et des voiries.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des voiries et espaces verts pour le Centre hospitalier de Denain
Description
Description du marché:
“Aoo 2018-1408 à 1412 Entretiens des abords et autres prestations de services, entretiens des espaces verts et des voiries.” Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-569820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“AOO 2018-1408 Entretien des abords et autres prestations de services entretien des espaces verts”
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Ateliers de l'Ostrevent ESAT
Commune postale: Denain
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 690 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 700 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Associations Les Papillons Blancs du Cambrésis
Commune postale: Cambrai
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 919 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Ateliers de Val de Sambre
Commune postale: Hautmont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 990 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2019/S 083-197616 (2019-04-24)