Acquisition de matériels sportifs

Ville d'Arles

Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.
Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Arles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-04	Avis de marché
2018-10-02	Informations complémentaires
2019-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 18ff-Cop-0577-Z
Brève description:

Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret. Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre. Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Bicyclettes 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipements d'athlétisme 📦
Cordages, cordes, ficelles et filets divers 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-389914
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. Modalités de financement / paiement: budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. Référence au CCAG FCS, prix fermes pour les marchés subséquents. Pas d'avance. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.

Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.

Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois)

Intitulé du lot: Acquisition de gros matériels et leurs accessoires pour activités sportives ou de loisir
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre conclu:

— sans minimum,

— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la durée totale dépasse 4 ans

Intitulé du lot: Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisir
Numéro du lot: 2
Brève description: — montant maximum par période: 39 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de petits matériels spécifiques aux activités physiques de pleine nature
Numéro du lot: 3
Brève description: — montant maximum par période: 21 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de cycles et leurs accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: — montant maximum par période: 22 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de matériels spécifiques de gymnastique
Numéro du lot: 5
Brève description: — montant maximum par période: 10 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la durée totale dépasse 4 ans

Intitulé du lot: Acquisition de matériels spécifiques d'athlétisme
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition de filets de jeux et de protection
Numéro du lot: 7
Brève description: — montant maximum par période: 15 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la durée totale dépasse 4 ans

Intitulé du lot: Acquisition d'articles d'aide à la flottaison
Numéro du lot: 8
Brève description: — montant maximum par période: 12 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'équipements pour bassin de natation
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Acquisition d'articles pour animation aquatique
Numéro du lot: 10
Brève description: — montant maximum par période: 6 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'acte de candidature sur formulaire DC1 en date du 26.10.2016,.

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée

Situation économique et financière:

— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 en date du 26.10.2016.

NB: le candidat souhaitant répondre à plusieurs ou à la totalité des lots n'aura pas besoin de présenter une candidature par lot, une candidature pour l'ensemble des lots soumissionnés sera suffisante

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et lisibilité de l'offre catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente (SAV)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Etendue et lisibilité de l'offre catalogue

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles — service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.

Modalités de financement / paiement: budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.

Référence au CCAG FCS, prix fermes pour les marchés subséquents.

Pas d'avance.

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22, et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2018/S 172-389914 (2018-09-04)

Informations complémentaires (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret. Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6 attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre. Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de gymnastique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433956
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-389914
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6 attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.

Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois).

Source: OJS 2018/S 192-433956 (2018-10-02)

Avis d'attribution de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret. Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6 attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en EUR HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre. Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an (12 mois).

Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092676
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: — référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis, — recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis. Il est précisé que la valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à sa valeur totale maximale pour sa durée totale et pour la totalité des lots de la consultation. Pour chaque lot: sans minimum. Maximum annuel pour chaque lot: —— lot 1: 30 000 EUR HT, —— lot 2: 39 000 EUR HT, —— lot 3: 21 000 EUR HT, —— lot 4: 22 000 EUR HT, —— lot 5: 10 000 EUR HT, —— lot 6: 30 000 EUR HT, —— lot 7: 15 000 EUR HT, —— lot 8: 12 000 EUR HT, —— lot 9: 10 000 EUR HT, —— lot 10: 6 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période:…

… 30 000 euro(s) (H.T.).

… 39 000 euro(s) (H.T.).

… 21 000 euro(s) (H.T.).

… 22 000 euro(s) (H.T.).

… 10 000 euro(s) (H.T.).

… 15 000 euro(s) (H.T.).

… 12 000 euro(s) (H.T.).

… 6 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente (Sav)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Decathlon Pro SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Casal Sport SAS
Adresse postale: ZA Activeum — rue Bleriot Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Intersport Collectivités SAS
Adresse postale: 985 rue du Docteur Schweitzer
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Nom: Vacances Sport SARL
Adresse postale: rue Herpy l'Arlésienne — zone Fourchon
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Nom: Modugame SAS
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Dimasport SAS
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand — BP 91
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière Cedex
Code postal: 77834
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: ETS Papier SARL
Adresse postale: ZAC du Winhoutte
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Nom: Futura Play SARL
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Nom: La Maison de la Piscine SAS
Adresse postale: ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Seva Piscine SARL
Adresse postale: 18 cour des Lavandes
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: 4 bd de Mons
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
7
6
5

Référence
Informations complémentaires

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis. Il est précisé que la valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à sa valeur totale maximale pour sa durée totale et pour la totalité des lots de la consultation. Pour chaque lot: sans minimum. Maximum annuel pour chaque lot:

—— lot 1: 30 000 EUR HT,

—— lot 2: 39 000 EUR HT,

—— lot 3: 21 000 EUR HT,

—— lot 4: 22 000 EUR HT,

—— lot 5: 10 000 EUR HT,

—— lot 6: 30 000 EUR HT,

—— lot 7: 15 000 EUR HT,

—— lot 8: 12 000 EUR HT,

—— lot 9: 10 000 EUR HT,

—— lot 10: 6 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE. Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Source: OJS 2019/S 041-092676 (2019-02-22)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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