Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.
Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels sportifs
18ff-Cop-0577-Z
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six...”
Brève description
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de six attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.
Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de gros matériels et leurs accessoires pour activités sportives ou de loisir” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et lisibilité de l'offre catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente (SAV)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la durée totale dépasse 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisir” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 39 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de petits matériels spécifiques aux activités physiques de pleine nature” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 21 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cycles et leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 22 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels spécifiques de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période initiale, pour chaque lot, l'accord cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période successive d'1 an (12 mois), sans que la durée totale dépasse 4 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels spécifiques d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'athlétisme📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de filets de jeux et de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cordages, cordes, ficelles et filets divers📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 15 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'articles d'aide à la flottaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 12 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements pour bassin de natation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue et lisibilité de l'offre catalogue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'articles pour animation aquatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu:
— sans minimum,
— montant maximum par période: 6 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'acte de candidature sur formulaire DC1 en date du 26.10.2016,.
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
— l'acte de candidature sur formulaire DC1 en date du 26.10.2016,.
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 en date du 26.10.2016.
NB: le candidat souhaitant répondre à plusieurs ou à la totalité des lots n'aura pas besoin de présenter une candidature par lot, une candidature pour l'ensemble des lots soumissionnés sera suffisante
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — toute...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
Modalités de financement / paiement: budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.
Référence au CCAG FCS, prix fermes pour les marchés subséquents.
Pas d'avance.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22, et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 172-389914 (2018-09-04)
Informations complémentaires (2018-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de materiels sportifs
18ff-Cop-0577-Z
Brève description:
“Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6...”
Brève description
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret.
Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6 attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en euros HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre.
Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale d'un an (12 mois).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 172-389914
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 9.10.2018
Nouvelle valeur
Texte: La date d'ouverture des offres est reportée au 16.10.2018.
Source: OJS 2018/S 192-433956 (2018-10-02)
Avis d'attribution de marché (2019-02-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret. Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6...”
Brève description
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret. Accords-cadres de fournitures multi-attributaires avec un maximum de 6 attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres sans minimum et avec maximum en EUR HT pour chaque période, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Par conséquent, pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre aux besoins couverts par l'accord-cadre. Conformément à l'article 79 du décret, lors de la survenance du besoin, chaque lot pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pas de variante. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an (12 mois).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 30 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente (Sav)
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 39 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 21 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 22 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 10 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 15 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 12 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu: - sans minimum - montant maximum par période: 6 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-389914
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de gros matériels et leurs accessoires pour activités sportives ou de loisir”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon Pro SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport SAS
Adresse postale: ZA Activeum — rue Bleriot Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Intersport Collectivités SAS
Adresse postale: 985 rue du Docteur Schweitzer
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisir” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition de petits matériels spécifiques aux activités physiques de pleine nature” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Vacances Sport SARL
Adresse postale: rue Herpy l'Arlésienne — zone Fourchon
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de cycles et leurs accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de matériels spécifiques de gymnastique
Nom et adresse du contractant
Nom: Modugame SAS
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition de matériels spécifiques d'athlétisme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dimasport SAS
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand — BP 91
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière Cedex
Code postal: 77834
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition de filets de jeux et de protection
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Acquisition d'articles d'aide à la flottaison
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Papier SARL
Adresse postale: ZAC du Winhoutte
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Futura Play SARL
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Maison de la Piscine SAS
Adresse postale: ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Acquisition d'équipements pour bassin de natation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Seva Piscine SARL
Adresse postale: 18 cour des Lavandes
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 bd de Mons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Acquisition d'articles pour animation aquatique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie...”
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis. Il est précisé que la valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à sa valeur totale maximale pour sa durée totale et pour la totalité des lots de la consultation. Pour chaque lot: sans minimum. Maximum annuel pour chaque lot:
—— lot 1: 30 000 EUR HT,
—— lot 2: 39 000 EUR HT,
—— lot 3: 21 000 EUR HT,
—— lot 4: 22 000 EUR HT,
—— lot 5: 10 000 EUR HT,
—— lot 6: 30 000 EUR HT,
—— lot 7: 15 000 EUR HT,
—— lot 8: 12 000 EUR HT,
—— lot 9: 10 000 EUR HT,
—— lot 10: 6 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE. Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
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Source: OJS 2019/S 041-092676 (2019-02-22)