Acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Cté agglomération Sophia Antipolis

L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'Août 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-07 Avis de marché
2018-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Brève description:
L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'Août 2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Sacs d'emballage 📦
Produits du bois 📦
Caissons 📦
Produits en béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: les Genêts BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199537
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20180507w2_01. Pour les lots 1, 5, 6, 7, 9 et 10, les sous-critères du critère prix sont: — montant D.Q.E: sous coefficient pondérateur 4,5, — la remise proposée par le candidat à l'attri1: sous coefficient pondérateur 0,5. Pour le lot 1, les sous-critères du critère valeur technique sont: — caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2, — les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1, — description de la garantie contractuelle du matériel sous-coefficient pondérateur 0,75, — modalités de reprise de la matière usagée sous-coefficient pondérateur 0,25. Pour les lots 2, 3 et 4, les sous-critères du critère valeur technique sont: — caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2, — les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1, — conditionnement du produit sous-coefficient pondérateur 1. Pour les lots 5, 9 et 10, les sous-critères du critère valeur technique sont: — caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2,5, — les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition dans le cadre de la garantie contractuelle du matériel et de la maintenance -SAV sous-coefficient pondérateur 1,5. Pour les lots 6 et 7, les sous-critères du critère valeur technique sont: — caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2, — les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1,5, — la présentation du dispositif de formation sous-coefficient pondérateur 0,5. Pour les lots 8, 11 et 12, les sous-critère du critère valeur technique sont: — caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2,5, — les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1,5.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'Août 2018.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 1 051 108 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Description des options:
— Le marché est reconductible tacitement trois par période de 1 an,
— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,
— possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,
— le marché ne comporte pas de tranches.
Intitulé du lot: Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'objet du présent lot concerne la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 31 910 EUR 💰
Description des options: — Le marché est reconductible tacitement 3 par période de 1 an,
Intitulé du lot: Fourniture de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'objet du présent lot concerne la fourniture de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 42 224 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sacs réutilisables pour la pré-collecte
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'objet du présent lot concerne la fourniture de sacs réutilisables pour la pré-collecte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options: — Le marché est reconductible tacitement 3 par période d'un an,
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers recyclables
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture de colonnes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 227 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs en plastique
Numéro du lot: 6
Brève description:
L'objet du présent lot concerne la fourniture de composteurs en plastique sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 36804.40 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement 3 par période de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture de composteur en bois
Numéro du lot: 7
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture de composteur en bois sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 43812.80 EUR 💰
Description des renouvellements: — Le marché est reconductible tacitement 3 par période de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture de cuves pour la réception des huiles végétales et minérales
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de cuves pour la réception des huiles végétales et minérales sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de caissons ouverts et fermés pour la réception des déchets en déchèteries
Numéro du lot: 9
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture de caissons ouverts et fermés pour la réception des déchets en déchèteries sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 103 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons
Numéro du lot: 10
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 125 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de contenants pour le stockage de produits dangereux à l'intérieur et à l'extérieur
Numéro du lot: 11
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture de contenants pour le stockage de produits dangereux à l'intérieur et à l'extérieur sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 118 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'armoires de stockage en béton pour les déchets ménagers spéciaux
Numéro du lot: 12
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture d'armoires de stockage en béton pour les déchets ménagers spéciaux sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature Dc1 ou équivalent,
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats de qualifications professionnelles.
Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délais réduits
Critère de qualité (pondération): 0.5
Critère de qualité (nom): Mesures proposées en faveur de la protection de l’environnement
Pondération du prix: 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison réduits

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans seuil conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20180507w2_01.
Pour les lots 1, 5, 6, 7, 9 et 10, les sous-critères du critère prix sont:
— montant D.Q.E: sous coefficient pondérateur 4,5,
— la remise proposée par le candidat à l'attri1: sous coefficient pondérateur 0,5.
Pour le lot 1, les sous-critères du critère valeur technique sont:
— caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2,
— les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1,
— description de la garantie contractuelle du matériel sous-coefficient pondérateur 0,75,
— modalités de reprise de la matière usagée sous-coefficient pondérateur 0,25.
Pour les lots 2, 3 et 4, les sous-critères du critère valeur technique sont:
— conditionnement du produit sous-coefficient pondérateur 1.
Pour les lots 5, 9 et 10, les sous-critères du critère valeur technique sont:
— caractéristiques techniques, fonctionnelles et qualité du matériel sous-coefficient pondérateur 2,5,
— les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition dans le cadre de la garantie contractuelle du matériel et de la maintenance -SAV sous-coefficient pondérateur 1,5.
Pour les lots 6 et 7, les sous-critères du critère valeur technique sont:
— les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1,5,
— la présentation du dispositif de formation sous-coefficient pondérateur 0,5.
Pour les lots 8, 11 et 12, les sous-critère du critère valeur technique sont:
— les moyens humains, techniques, logistiques mis à disposition sous-coefficient pondérateur 1,5.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 089-199537 (2018-05-07)
Avis d'attribution de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 539918.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420050
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199537
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre coefficient pondérateur
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 232 215 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: La Casalinda SRL
Adresse postale: Zona Produttiva tAranta
Commune postale: Italie
Valeur totale du marché: 5 010 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Tapiero exploitation SAS
Adresse postale: ZI du Pavillon, BP 104
Commune postale: Saint-Julien Cedex
Code postal: 87203
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
Nom: Plast up
Adresse postale: 4, ZI Chambaud
Commune postale: St-Romain-Lachalm
Code postal: 43620
Valeur totale du marché: 28 600 EUR 💰
Nom: Ecoba Biloba environnement
Adresse postale: 4 chemin du Lyonnais
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Valeur totale du marché: 61 290 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-08 📅
Nom: plastic omnium systemes urbains
Adresse postale: 17, chemin des pierres
Commune postale: Brugnieres
Code postal: 31150
Valeur totale du marché: 9 593 EUR 💰
Nom: Plastic omnium systèmes urbains
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Valeur totale du marché: 11718.30 EUR 💰
Nom: Modulo Beton
Adresse postale: 9 rue de la Canelle, Zone euro centre
Commune postale: Villeneuve-les-Bouloc
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 191 492 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants).
Source: OJS 2018/S 186-420050 (2018-09-26)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Contenur Ecoba Biloba environnement La Casalinda SRL Modulo béton PLAST UP Plastic Omnium Systemes Urbains Tapiero exploitation SAS
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Bois Bois d'œuvre Produits du bois Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Sacs d'emballage Produits en cuir et textiles, matériaux...