Achats de périodiques et gestion des abonnements pour les médiathèques, les centres de documentation du conservatoire a rayonnement regional, le musée chateau et la turbine sciences

Ville d'Annecy

Accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il n'est pas prévu la décomposition en tranches ou en lots du présent accord-cadre:
— montant minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT,
— montant maximum de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.
Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CID

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-04	Avis de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 18/097
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il n'est pas prévu la décomposition en tranches ou en lots du présent accord-cadre: — montant minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT, — montant maximum de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291266
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT,

— montant maximum de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.

Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une première période d'une année à compter du 15.10.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date). Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois (sauf décision contraire de la Personne publique).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy - place de l'hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'hôtel de Ville

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 128-291266 (2018-07-04)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il n'est pas prévu la décomposition en tranches ou en lots du présent accord-cadre. Montant minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR (HT), montant maximum de l'accord-cadre: 100 000 EUR (HT). Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-479812
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291266
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande fixé dans la limite des montants suivants: — montant minimum: 25 000,00 EUR (HT), — montant maximum: 100 000,00 EUR (HT). Le marché est conclu pour une première période d'une année à compter du 24.10.2018. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de la personne publique. Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 22.10.2018.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Nom: Cid
Adresse postale: 216 route de Bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande fixé dans la limite des montants suivants:

— montant minimum: 25 000,00 EUR (HT),

— montant maximum: 100 000,00 EUR (HT).

Le marché est conclu pour une première période d'une année à compter du 24.10.2018. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de la personne publique. Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.

Date de signature du marché: 22.10.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 210-479812 (2018-10-30)

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