Achat de titres-restaurant pour le personnel du CCAS d'Avignon — 2019-2023

CCAS Avignon

Achat de titres-restaurant pour le personnel du CCAS d'Avignon — 2019-2023. La consultation porte sur la fourniture de titres-restaurant sur support papier et sur support électronique (offre dite «dématérialisée»).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-16 Avis de marché
Avis de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2018FCS03
Brève description:
Achat de titres-restaurant pour le personnel du CCAS d'Avignon — 2019-2023. La consultation porte sur la fourniture de titres-restaurant sur support papier et sur support électronique (offre dite «dématérialisée»).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Avignon
Adresse postale: 4 avenue de Saint-Jean
Code postal: 84010
Commune postale: Avignon Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ccas-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: achats_ccas@ccasavignon.org 📧
Téléphone: +33 432743100 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GzmTKfv3Ea 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date limite de soumission: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Date de début: 2019-03-01 📅
Date de fin: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509816
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 700 000 EUR 💰
Brève description:
Achat de titres-restaurant pour le personnel du CCAS d'Avignon - 2019-2023. La consultation porte sur la fourniture de titres-restaurant sur support papier et sur support électronique (offre dite «dématérialisée»).
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois, dans les conditions définies au CCP, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le CCAS d'Avignon propose à ses agents le bénéfice de Titres restaurant (TR) préfinancés d'une valeur faciale de 5 EUR dont la moitié est actuellement prise en charge par l'établissement public. Chaque agent peut percevoir au maximum 15 TR par mois. La quantité réelle de TR par agent est fonction de la quotité de temps travaillé et des éventuelles régularisations liées aux absences (cf. art. 6-2 du CCP).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 223-509816 (2018-11-16)
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